Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile (page 10)
2023-08-17marche Public D'AssurancesPour le groupement de commandes: Ville de Cahors, Ccas de Cahors et Communauté... (Commune de Cahors)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement est la Ville de Cahors. Il gère et mène l'ensemble de la procédure de …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (Beaune cote sud com Beaune Chagny Nola)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des …
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2023-08-16marché public d'assurances pour la Commune de Beaune (Ville de Beaune)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :
- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;
- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville de Beaune.
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R …
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2023-08-09services D'Assurances Pour La Commune De Torcy (Ville de Torcy)
chaque lot correspond à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire annuel représenté par la prime d'assurance annuelle.Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 48 mois ferme. La prise d'effet est fixée au 1er janvier 2024, et la date de fin au 31 décembre 2027.En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent …
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2023-08-08services d'assurances pour la Ville de Saint-Leu-La-Forêt et son Ccas (mairie de Saint-Leu-La-Forêt)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance de la Ville de Saint-Leu-La-Forêt et du contrat d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Saint-Leu-La-Forêt et son Ccas.Le présent marché est conclu pour une durée de trois (3) ans fermes. Il débutera le 1er janvier 2024 à 00h00 et se terminera le 31 décembre 2026.Le lot no1 relatif à l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes est propre à la Ville de Saint-Leu-La-Forêt.Le lot no2 …
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2023-08-07souscription des contrats d'assurance (Mairie de Tresses)
le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Tresses dans les domaines suivants : Lot no 1 : Risques Automobiles, Lot no 2 : Risques de Dommages aux Biens, Lot no 3 : Risques de Responsabilités, Lot no 4 : Protection Juridique de la Ville et Protection Fonctionnelle des Agents et des Élus, Lot no 5 : Risques Statutaires
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2023-08-04marché d'assurances groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et Ccas (Commune de Saint-Raphaël)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande non solidaire de la Commune de Saint-RaphaëlEt du Centre Communal d'action Sociale de Saint-Raphaël.La durée du marché est de 4 ans à compter du 1 janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le …
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2023-08-04souscription de contrats d'assurances pour les besoins du Siegvo (Siegvo)
assurances nécessaires pour les besoins du siegvo La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art L 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'orias, art. R 512-1 du code des assurances)
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2023-08-03assurances (gcsms Part'Age 72)
assurances pour essmsla transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du Pouvoir adjudicateur à l'adresse Url suivante : aws://sarthe-marchespublics.frle pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidatures et les pièces de l'offre définies au Règlement de consultation
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2023-08-03souscription des marchés d'assurances (Centre communal d action sociale)
les prestations, objets du marché, font l'objet d'un allotissement.no Du Lot Nom Du Lot Classification Cpv1 Risques Automobiles 66514110-02 Risques de Responsabilités 66516400-43 Protection Juridique et Fonctionnelle 66513000-94 Risques Statutaires 66512000-2chacun des lots fera l'objet d'un marché
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