PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES
Fondation John Bost
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances.
La nature et l’étendue des besoins en assurances sont définies dans les Cahiers des Clauses Techniques
particulières spécifiques à chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: FJB-Achat n°005-2023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Fondation john bost
Adresse postale: 6 RUE RUE JOHN BOST
Code postal: 24130
Commune postale: La force
Contact
Adresse Internet: https://www.johnbost.org/ 🌏
Courrier électronique: emmanuel.poussard@johnbost.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498972
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Responsabilité Civile et Risques Annexes
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Dommages aux Biens et Risques Annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: particulières spécifiques à chaque lot
Intitulé du lot: Flotte Automobiles et Risques Annexes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Protection Juridique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service d’assurance responsabilité civile
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: POUSSARD Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En fin de marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/tribunal-de-grande-instance-12034.html 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 156-498972 (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: FJB-Achat n°005-2023
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances.
La nature et l’étendue des besoins en assurances sont définies dans les Cahiers des Clauses Techniques
particulières spécifiques à chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Fondation john bost
Adresse postale: 6 RUE RUE JOHN BOST
Code postal: 24130
Commune postale: La force
Contact
Adresse Internet: https://www.johnbost.org/ 🌏
Courrier électronique: emmanuel.poussard@johnbost.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-19 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498972
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur des prestations de services d’assurances.
La nature et l’étendue des besoins en assurances sont définies dans les Cahiers des Clauses Techniques
particulières spécifiques à chaque lot.
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d’un an reconductible tacitement quatre fois soit pour une durée
totale de 5 ans, à compter du 1er Janvier 2024 0 heure et expirera le 31 décembre 2028 à 24 heures.
Numéro du lot: 2
Brève description: particulières spécifiques à chaque lot
Intitulé du lot: Flotte Automobiles et Risques Annexes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Protection Juridique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service d’assurance responsabilité civile
Numéro du lot: 5
Description des renouvellements:
totale de 5 ans, à compter du 1er Janvier 2024 0 heure et expirera le 31 décembre 2028 à 24 heures
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: POUSSARD Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En fin de marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 30 Rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/tribunal-de-grande-instance-12034.html 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 156-498972 (2023-08-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (3)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (4)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (2)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances (1)