2014-07-08Souscription d'un programme d'assurance construction - tous risques chantier, dommages ouvrage (en Tranche... (Université Paris-Sud 11)
Appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.le présent marché à procédure ouverte est soumis aux dispositions des articles 40 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le présent marché porte sur l'assurance d'un chantier dont le montant global est évalué à 30 000 000 EUR (TTC), pour une durée prévisionnelle de travaux 18 mois. Le programme d'assurances comporte deux lots qui font chacun l'objet d'un marché.
Lot 1 : Assurances Tous risques chantier (TRC) pour …
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2014-07-07Marché d'assurance pour la flotte automobile (Conseil général des Yvelines)
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'assurance de la Flotte Automobile du Département des Yvelines agissant tant pour son compte que pour celui de qui il appartiendra.
L'assurance couvre toutes les activités et compétences du Département des Yvelines, y compris celles qui viendraient à être créées après la signature du présent contrat sans qu'aucune déclaration spéciale n'incombe au département des Yvelines.
Toutefois, l'assureur peut à tout moment exiger du …
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2014-07-04Assurance dommages aux biens et bâtiments de l'assemblée nationale (Marché 2014an-02) (Assemblée nationale)
Le présent marché a pour objet la souscription d'une police d'assurances dommages couvrant le patrimoine immobilier et mobilier dont l Assemblée nationale est propriétaire, affectataire, locataire ou détentrice à quelque titre que ce soit contre les principaux risques tels que incendie, explosion, chute de foudre, chocs de véhicules, fumées, tempête, émeutes, attentats, vandalisme, dégât des eaux, dommages électriques, arbres et plantations, inondations, bris de machines, risques informatiques et …
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2014-07-03Assurances des biens et des responsabilités - années 2015 à 2018 (Ville de Talence)
Assurances des biens et des responsabilités - années 2015-2018.
La durée d'exécution du marché est du 1.1.2015 à 00:00 au 31.12.2015 à minuit, reconductible expressément 3 fois pour la même période (1 an), soit jusqu'au 31.12.2018 à minuit, sur la base des mêmes caractéristiques contractuelles.
Les prestations ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet de marchés à bons de commande, à prix unitaires.
Conformément à la circulaire Nor/Ecem0755510c du 24.12.2007 relative à la passation des marchés …
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2014-07-03Marché de services relatifs à la prestation d'assurance pour les besoins de la Région Languedoc-Roussillon (Conseil régional Languedoc-Roussillon)
La présente consultation a pour objet la souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Région Languedoc-Roussillon.
Cette consultation comporte 4 lots au sens de l'article 10 du code des marchés publics. Les candidats ont la possibilité de répondre à un ou plusieurs lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Un même opérateur économique pourra être attributaire de plusieurs lots. Dans le cas où un candidat serait attributaire de plusieurs lots, le contrat d'assurance pourra …
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2014-07-01marché de prestation de services en assurances (Commune de Craponne)
marché public de prestation de services en assurances, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert (article 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est divisé en six lots.
En application de l'article 8, I à V et VII 1° du Code des Marchés Publics, le marché est passé par le groupement de commandes de la Commune de Craponne/CCAS composée de la commune de Craponne, du CCAS et de la Résidence Saint-Exupéry.
Le coordinateur du groupement de commande est la commune de Craponne
A titre …
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