2014-12-11Fourniture d'abonnements de la presse quotidienne livrée par portage (seconde procédure) (Ville d'Arles)
Cette procédure fait suite à la déclaration sans suite du lot nº 2 de l'appel d'offres ouvert «fourniture d'abonnements de périodiques pour la Ville d'Arles».
Lieu(x) d'exécution: Arles.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 al. 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.consultation passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Durée: le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, pour une période initiale …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SARL Le Therinet — Maison de la Presse
2014-11-18Accès internet principal à très haut débit symétrique centralise a la direction des systèmes d'information et de... (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics). Consultation passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. La Commune d'Arles et la Communauté d'agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) ont constitué un groupement de commandes pour mutualiser leur accès à Internet Principal à très haut débit symétrique via le site central installé à la Direction des Systèmes d'information et de Télécommunication, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Jaguar Network Sas
2014-10-23Réfections et grosses réparations de la voirie communale (Ville d'Arles)
Lieu(x) d'exécution : Différents lieux d'intervention situés sur la Commune d'arles. Les marchés étant à bons de commande, les lieux sont listés dans le CCTP et répartis en trois secteurs.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Consultation passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit de deux marchés de travaux à bons de commande sans minimum, ni maximum et un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Arles Goudron SASMasoni SA
2014-09-25fourniture de barrieres et potelets metalliques (Ville d'Arles)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire).
Lieu d'exécution / livraison : se reporter à l'article 2.3 du Cctp.
Marché de fournitures à bons de commande avec …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Seri SAS
2014-09-04Fourniture d'abonnements de périodiques pour la ville d'Arles (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (articles 33 al. 3 et 57 à 59 du code des marchés publics). Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire- 1 par lot).
Pour chaque lot, le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet du marché. Le marché est conclu pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:le lot 2: Fourniture d'abonnements de la...SAS Prenax
2014-07-22mission d'étude pour la révision du pos de la commune d'Arles en plu (Ville d'Arles)
réalisation d'une mission visant à réviser le document d'urbanisme de la commune d'Arles permettant son passage en Plan Local d'urbanisme.
Appel d'offres ouvert (art.33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics). Marché de prestations intellectuelles à tranches, traité à prix unitaires. Art. 72 du Code des marchés publics relatif aux marchés à tranches conditionnelles (Tc). Pas de découpage en lots.
Le marché comporte une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles :
- tranche ferme : Actualiser et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement solidaire SARL Citadia conseil...
2014-06-30Fourniture de bacs roulants a ordures ménageres et collecte sélective (Ville d'Arles)
fourniture de bacs roulants neufs nécessaires à la collecte mécanisée des ordures ménagères résiduelles et à la collecte sélective des emballages ménagers recyclables. Le titulaire devra aussi fournir des bacs roulants pour la collecte du verre.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Aucune variante, ni …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CITEC environnement SA
2014-04-17Conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert(art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics),marché à bons de commande(art. 77 du CMP).au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique (mono-attributaire).
Conformément à l'art. 6 du CCTP,La Ville d'Arles impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de réception / vidage unique pour les véhicules municipaux se situe dans les limites d'un périmètre géographique défini imposé par des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Delta Recyclage SAS
2014-04-17prestations de services pour le tri, le conditionnement et la mise en conformité aux standards par matériaux des... (Ville d'Arles)
appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics), marché à bons de commande (art. 77 du Cmp).
Au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un opérateur économique (mono-attributaire).
Conformément à l'art. 5.1 du CCTP, la Ville d'Arles impose aux candidats du présent appel d'offres que le lieu de vidage unique pour les véhicules municipaux se situe dans les limites d'un périmètre géographique défini imposé par des motifs …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Delta Recyclage SAS
2013-10-30Nettoyage et petit entretien des bâtiments de la ville (Ville d'Arles)
Hormis pour le lot 5, cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.
Le soumissionnaire sera tenu d'exécuter le marché avec du personnel en démarche d'insertion professionnelle en application …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association RegardsAVEN SARLSARL Dermo hygiène France
2013-04-15Prestations de realisation, de fourniture, de gestion et de livraison de titres restaurant pour le personnel de la... (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.au sens du droit communautaire, le marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire). Marché de services à bons de commande sans minimum, ni maximum. Le marché est notifié au titulaire. Cette notification …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Natixis intertitres SA
2012-12-28Nettoyage et petit entretien des batiments de la Ville (Ville d'Arles)
La prestation inhérente à ce marché porte sur le nettoyage intérieur d'une partie des bâtiments de la ville ainsi que l'entretien extérieur pour certains. Les bâtiments concernés sont détaillés dans les lots indiqués. Ce marché comporte une clause d'insertion et d'emploi (article 14 du code des marchés publics) visant à favoriser une meilleure adéquation entre offre et demande d'emploi sur notre territoire. Cette démarche constitue une condition d'exécution du marché.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Association Regards
2012-10-30Acquisition et installation du dispositif technologique de video protection au Musée Reattu (Ville d'Arles)
Les prestations comprennent:
1 L'ensemble des moyens humains et matériels pour l'étude et la réalisation de la prestation ainsi que l'édition sur support papier et informatique;
2 L'ensemble des moyens humains et matériels pour un nettoyage supplémentaire, sur demande de la mairie;
3 L'ensemble des moyens humains et matériels pour l'étude et la réalisation de la prestation ainsi que l'édition sur support papier et informatique du DOE.
Le candidat doit intégrer dans sa prestation toutes les fournitures, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS Iperion
2012-09-27Fourniture de carburants et de gasoil non routier (GNR) pour la ville d'Arles (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics). Consultation passée en application de l'art.77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur. Marché de fournitures à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Total raffinage marketingSAS Mollar Patrick
2012-08-24Refection des revêtements bitumineux sur la voirie communale (Ville d'Arles)
Marché d'entretien des voies bitumées sur la commune d'Arles. Appel d'offres ouvert (art. 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics). Consultation passée en application de l'art. 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur. Marché de travaux à bons de commande sans minimum ni maximum. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Screg Sud Est SA
2012-08-10Conditionnement, transport et traitement des déchets issus des déchèteries (Ville d'Arles)
Appel d'offres ouvert (art.33 3º al. et 57 à 59 du code des marchés publics).consultation passée en application de l'art 77 du CMP (marchés à bons de commande). Il s'agit de mettre en place une organisation permettant le conditionnement, le transport et le traitement des déchets captés par les 4 déchèteries de la ville, ainsi que les livraisons directes sur site par les services municipaux (déchets municipaux, collecte des objets encombrants et des végétaux en porte à porte...). Les matériaux concernés …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Delta Recyclage