2013-04-03   Accord cadre Acquisition de materiels sportifs pour la Ville d'Arles (8 lots) (Ville d'Arles)
Il s'agit d'un accord cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 au minimum et 6 au maximum par lot), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP. Voir la passation de marché »