2015-03-27   Fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon pour l'année... (Ville de Toulon)
Dans le cadre d'une précédente consultation, les lots nº 4 et nº 8 ont été déclarés infructueux, respectivement par la commission d'appel d'offres du 9.12.2014 et par la Commission d'appel d'offres du 13.1.2015. La présente consultation a donc pour objet les lots nº 4 et nº 8 qui sont des marchés à bons de commande concernant l'achat de fournitures nécessaires aux différents services techniques municipaux pour les travaux d'intervention effectués en régie. Le lot nº 4 est un marché à bons de commandes de … Voir la passation de marché »
2014-09-09   Accord cadre fournitures et produits pour le bâtiment ( 11 lots) (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires par lot ( sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le nombre d'opérateurs maximum pour chaque lot, attribués par voie séparée est de : - 5 opérateurs économiques pour les lots 1,2,3,4,5,6,7 et 11 - 3 opérateurs économiques pour le lot 8 - 8 opérateurs économiques pour les lots 9 et 10. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Un nombre minimum de deux opérateurs économiques est requis. En cas de candidature … Voir la passation de marché »