2014-09-09   Accord cadre fournitures et produits pour le bâtiment ( 11 lots) (Ville d'Arles)
il s'agit d'un accord cadre sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires par lot ( sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le nombre d'opérateurs maximum pour chaque lot, attribués par voie séparée est de : - 5 opérateurs économiques pour les lots 1,2,3,4,5,6,7 et 11 - 3 opérateurs économiques pour le lot 8 - 8 opérateurs économiques pour les lots 9 et 10. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Un nombre minimum de deux opérateurs économiques est requis. En cas de candidature … Voir la passation de marché »