fourniture de livres non scolaires pour la ville D'Arles pour l'année 2013 (8 Lots)

Ville d'Arles

la présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les services de la Médiathèque, du Musée d'art Contemporain Réattu, de l'action Educative et Formation (écoles primaires et maternelles) et de la Documentation.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, chaque marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (un par lot).Marchés de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum en euros Ht, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics.Lieu d'exécution : Commune d'arles.Durée : Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée. Néanmoins, au sens du droit communautaire, la possibilité de reconduire chaque marché constitue une option. Pour mémoire, chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-26 Avis de marché
2013-07-04 Informations complémentaires
2013-08-30 Informations complémentaires
2014-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214346
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.phpMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8: qualité des prestations complémentaires:50%délais d'exécution et de livraison: 40%prix des prestations:10%. Pour les lots 5 et 6:prix des prestations:50%qualité des prestations complémentaires: 40%délais d'exécution et de livraison:10%.Renseignements administratifs : Ville d' Arles - service des marchés publics, Franck Roux, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Tél. +33 490493822 Fax +33 490497664 renseignements techniques : Médiathèque - espace Van Gogh, Chantal Granier, place Félix Rey, BP 90196, 13200 Arles Tél. +33 490493796 Fax +33 490938085 unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de jugement pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8 :Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7et 8, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 50 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison notés sur 40 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 20 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 20 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le rabais en pourcentage noté sur 10 points sera apprécié de la façon suivante :Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 10 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 10x (rabais le plus bas / rabais de Y).Critères de jugement pour les lots 5 et 6 :Pour les lots 5 et 6, le rabais en pourcentage sera noté sur 50 points de la façon suivante :Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 50 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 50x (rabais le plus bas / rabais de Y).Pour les lots 5 et 6, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 40 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.Pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison noté sur 10 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 5 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 5 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).Une note globale sera attribuée par addition des notes précitées. L'Offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les services de la Médiathèque, du Musée d'art Contemporain Réattu, de l'action Educative et Formation (écoles primaires et maternelles) et de la Documentation.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, chaque marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (un par lot).Marchés de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum en euros Ht, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics.Lieu d'exécution : Commune d'arles.Durée : Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée. Néanmoins, au sens du droit communautaire, la possibilité de reconduire chaque marché constitue une option. Pour mémoire, chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois
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Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: bd pour adultes et la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres pour adultes en langue étrangère
Valeur estimée hors TVA: 100 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres soldés pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres soldés de BD pour adultes
Numéro du lot: 7
Brève description:
Livres pour adultes en gros caractères pour public mal voyant et livres lus pour public non-voyant
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FF-0268-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
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Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.Conditions du CCAG Fcs;Prix fermes. Pas d'avance
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php 🌏
Nom: Ville d' Arles - service des marchés publics : Franck Roux
Téléphone: +33 490493822 📞
Nom: Ville d' Arles- service des marchés publics : Véronique Petrini

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0268-J
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.phpMarché à bons de commandecriteres d'attributions : Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8: qualité des prestations complémentaires:50%délais d'exécution et de livraison: 40%prix des prestations:10%. Pour les lots 5 et 6:prix des prestations:50%qualité des prestations complémentaires: 40%délais d'exécution et de livraison:10%.Renseignements administratifs : Ville d' Arles - service des marchés publics, Franck Roux, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Tél. +33 490493822 Fax +33 490497664 renseignements techniques : Médiathèque - espace Van Gogh, Chantal Granier, place Félix Rey, BP 90196, 13200 Arles Tél. +33 490493796 Fax +33 490938085 unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de jugement pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8 :Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7et 8, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 50 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison notés sur 40 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 20 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 20 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le rabais en pourcentage noté sur 10 points sera apprécié de la façon suivante :Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 10 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 10x (rabais le plus bas / rabais de Y).Critères de jugement pour les lots 5 et 6 :Pour les lots 5 et 6, le rabais en pourcentage sera noté sur 50 points de la façon suivante :Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 50 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 50x (rabais le plus bas / rabais de Y).Pour les lots 5 et 6, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 40 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.Pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison noté sur 10 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 5 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 5 points.La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).Une note globale sera attribuée par addition des notes précitées. L'Offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille : le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2013/S 125-214346 (2013-06-26)
Informations complémentaires (2013-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-223809
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214346
Numéro JO-S: 130
Source: OJS 2013/S 130-223809 (2013-07-04)
Informations complémentaires (2013-08-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-17 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-295628
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2013/S 171-295628 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2014-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078505
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Forum Harmonia Mundi Montant HT de 10 000 EUR HT à 70 000 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise Librairie Actes Sud Montant HT de 10 000 EUR HT à 40 000 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise Librairie du Palais Montant HT de 2 000 EUR HT à 18 000 EUR HT ; Lot 4 - Entreprise ABRACADABRA Montant HT de 100 EUR HT à 2 000EUR HT ; Lot 5 - Entreprise DIFF 3000 Montant HT de 100 EUR HT à 3 000 EUR HT ; Lot 7 - Entreprise Book' In Diffusion Distribution Montant HT de 1 000 EUR HT à 5 000 EUR HT ; Lot 8 - Entreprise L.M.I ( Librairie Musicale Internationale ) Montant HT de 100 EUR HT à 4 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Marchés à bons de commande avec des montants minimum et maximum. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges. Le lot 6 a été déclaré infructueux par la Commission d'Appel d'Offres du 25.2.2014 qui, par ailleurs,a décidé de ne pas relancer de procédure sur ce lot. Conformément à la loi du 17/07/1978 modifiée par celle du 12/04/2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs,les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,service des marchés publics,Hôtel de Ville,BP 90196,13637 Arles Cedex Annonce nº 101, BOAMP 124 B du 29.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-03 📅
Nom: Forum Harmonia Mundi
Adresse postale: 3 - 5 rue du Président Wilson
Commune postale: Arles
Code postal: 13200

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Librairie Actes Sud
Adresse postale: 43 rue du Docteur Fanton
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13633

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-22 📅
Nom: Librairie du Palais
Adresse postale: 10 plan de la Cour

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Abracadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-06 📅
Nom: DIFF 3000
Adresse postale: 28 rue des Partenais
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250

6️⃣
Nom: le lot 6 : livres soldés de bd pour adultes a été déclaré infructueux

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Book' in diffusion distribution
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-04 📅
Nom: l.m.i ( Librairie Musicale Internationale )
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Source: OJS 2014/S 047-078505 (2014-03-03)
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Fournisseurs:
Abracadabra Book' in diffusion distribution DIFF 3000 Forum Harmonia Mundi l.m.i ( Librairie Musicale Internationale ) le lot 6 : livres soldés de bd pour... Librairie Actes Sud Librairie du Palais
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés Dictionnaires, cartes, livres de musique...