Accord-cadre fourniture de pneumatiques pour les véhicules et engins de la ville d'Arles (2 Lots)

Ville d'Arles

Il s'agit d'un accord-cadre comprenant deux lots avec minimum et maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec minimum et maximum en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-12 Avis de marché
2014-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour camions
Quantité ou étendue:
Le montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est le suivant:— lot 1: pneumatiques pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, montant minimum 20 000 EUR (HT), montant maximum 100 000 EUR (HT),— lot 2: pneumatiques pour les poids lourds et engins , montant minimum 10 000 EUR (HT), montant maximum 100 000 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour camions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-30 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310409
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php. Marché à bons de commande. Délai de livraison: les délais de livraison sont précisés pour chaque marché subséquent. Renseignements administratifs: Ville d' Arles — service des marchés publics, Fanny Varsovie Hôtel de Ville, BP 90196 13637 Arles Tél. +33 490494757 Fax +33 490497664. Renseignements techniques: Centre Technique Municipal, Thierry Gascuel rue Gaspard Monge, BP 90196 13637 Arles Tél. +33 490493581 Fax +33 490963527. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats sont informés que le DCE est remis gratuitement. Il est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.info. Méthode de notation des offres. Critère délai de livraison, noté sur 25 points. Le délai de livraison sera jugé au regard des indications portées dans lemémoire technique et ne pourra être inférieur à 96 heures. La formule appliquée est la règle proportionnelle entre 0 et 96 heures soit: délai de Y= ( 96-délai proposé/96)x25 points. Critère gamme et type de produits proposés noté sur 10 points. La gamme et le type de produits proposés (éventail de marque) seront jugés à l'appui du mémoire technique qui indiquera précisément toutes les marques de pneumatiques distribués. La formule appliquée est la suivante: note de Y= (nombre de marques proposées par Y/Nombre maximum de marques proposées)x10 points. Critère niveau de remise par rapport aux tarifs des différents fabricants notés sur 30 points: le niveau de remise par rapport aux tarifs des différents fabricants sera indiqué globalement en pourcentage dans le mémoire technique ( ce niveau de remise est le minimum exigible pour les offres de prix ultérieurs des marchés subséquents). La formule appliquée est la suivante: note de Y= (remise de Y/Remise la plus élevée) x 30 points. Critère prix des prestations de services noté sur 30 points. Le critère prix des prestations de service sera jugé au regard du bordereau descriptif et estimatif propre au lot pour lequel le candidat soumissionne. La formule appliquée est la suivante : Note de Y= (offre la moins élevée/offre de Y) x 30 points. Critère dépannage 24h/24h noté sur 2,5 points.le critère dépannage 24 H /24 H sera jugé à partir des éléments consignés dans le mémoire technique précisant les plages horaires de dépannage. Les candidats proposant les plages horaires de dépannage les plus amples recevront la note maximale de 2,5 points. Note de Y= (offre de Y/168 heures)x2,5 points. Critère délai d'intervention noté sur 2,5 points. Le critère délai d'intervention sera jugé à partir des éléments consignés dans le mémoire technique précisant le délai d'intervention. Les candidats proposant les délais d'intervention les plus adaptés recevront la note maximale de 2,5 points. Note de y = (offre lamoins élevée/offre de Y) x 2,5 points. Après addition des notes des 6 critères, les 5 offres qui obtiendront les notes les plus élevées seront déclarées comme économiquement les plus avantageuses. Les attributaires seront consultés dans le cadre de marchés subséquents dont les conditions sont définies dans le CCAP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Survenance du besoin.
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre comprenant deux lots avec minimum et maximum passé avec plusieurs titulaires, en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Les marchés subséquents seront des marchés à bons de commande avec minimum et maximum en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneumatiques pour les véhicules légers et véhicules utilitaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques pour les poids lours et engins.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Quantité ou étendue:
Le montant des prestations pour la durée initiale de l'accord cadre est le suivant:
— lot 1: pneumatiques pour les véhicules légers et véhicules utilitaires, montant minimum 20 000 EUR (HT), montant maximum 100 000 EUR (HT),
— lot 2: pneumatiques pour les poids lourds et engins , montant minimum 10 000 EUR (HT), montant maximum 100 000 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Description des options:
Au sens communautaire, cet accord cadre comprend une option puisqu'il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions que pour sa période initiale.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FF-0287-K

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44du code des marchés publics:
— le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants» listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise,
— le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Possibilité d'avance. Garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. CCAG-FCS. Les prix des marchés subséquents sont unitaires, fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php 🌏
Nom: Ville d'Arles – service des marchés publics: Fanny Varsovie
Téléphone: +33 490494757 📞
Nom: Ville d'Arles – service des marchés publics: Véronique Petrini

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0287-K
Informations complémentaires
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: les délais de livraison sont précisés pour chaque marché subséquent.
Renseignements administratifs:
Ville d' Arles — service des marchés publics, Fanny Varsovie
Hôtel de Ville, BP 90196
13637 Arles
Tél. +33 490494757
Fax +33 490497664.
Renseignements techniques:
Centre Technique Municipal, Thierry Gascuel
rue Gaspard Monge, BP 90196
Tél. +33 490493581
Fax +33 490963527.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats sont informés que le DCE est remis gratuitement. Il est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.info.
Méthode de notation des offres.
Critère délai de livraison, noté sur 25 points.
Le délai de livraison sera jugé au regard des indications portées dans lemémoire technique et ne pourra être inférieur à 96 heures. La formule appliquée est la règle proportionnelle entre 0 et 96 heures soit: délai de Y= ( 96-délai proposé/96)x25 points.
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Critère gamme et type de produits proposés noté sur 10 points.
La gamme et le type de produits proposés (éventail de marque) seront jugés à l'appui du mémoire technique qui indiquera précisément toutes les marques de pneumatiques distribués. La formule appliquée est la suivante: note de Y= (nombre de marques proposées par Y/Nombre maximum de marques proposées)x10 points.
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Critère niveau de remise par rapport aux tarifs des différents fabricants notés sur 30 points:
le niveau de remise par rapport aux tarifs des différents fabricants sera indiqué globalement en pourcentage dans le mémoire technique ( ce niveau de remise est le minimum exigible pour les offres de prix ultérieurs des marchés subséquents). La formule appliquée est la suivante: note de Y= (remise de Y/Remise la plus élevée) x 30 points. Critère prix des prestations de services noté sur 30 points.
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Le critère prix des prestations de service sera jugé au regard du bordereau descriptif et estimatif propre au lot pour lequel le candidat soumissionne. La formule appliquée est la suivante : Note de Y= (offre la moins élevée/offre de Y) x 30 points.
Critère dépannage 24h/24h noté sur 2,5 points.le critère dépannage 24 H /24 H sera jugé à partir des éléments consignés dans le mémoire technique précisant les plages horaires de dépannage. Les candidats proposant les plages horaires de dépannage les plus amples recevront la note maximale de 2,5 points.
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Note de Y= (offre de Y/168 heures)x2,5 points.
Critère délai d'intervention noté sur 2,5 points.
Le critère délai d'intervention sera jugé à partir des éléments consignés dans le mémoire technique précisant le délai d'intervention. Les candidats proposant les délais d'intervention les plus adaptés recevront la note maximale de 2,5 points. Note de y = (offre lamoins élevée/offre de Y) x 2,5 points.
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Après addition des notes des 6 critères, les 5 offres qui obtiendront les notes les plus élevées seront déclarées comme économiquement les plus avantageuses.
Les attributaires seront consultés dans le cadre de marchés subséquents dont les conditions sont définies dans le CCAP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral, Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2013/S 180-310409 (2013-09-12)
Avis d'attribution de marché (2014-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075306
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310409
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Metifiot Pneus SAS, montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 1 - Entreprise Eurompaster France SNC, montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 1 - Entreprise Massa Pneus SAS, montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 1 - Entreprise Côté route Ayme et fils SA, montant HT de 20 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Metifiot Pneus SAS, montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Eurompaster France SNC, montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Massa Pneus SAS, montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Côté route Ayme et fils SA, montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR. Lot 2 - Entreprise Gueden Auto Pneumatique Point S SARL, montant HT de 10 000 EUR à 100 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Conformément à la loi du 17.7.1978 modifiée par celle du 12.4.2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Annonce nº 113, BOAMP 178 B du 14.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.2.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-21 📅
Nom: Metifiot Pneus SAS
Adresse postale: 771 avenue Jean Mermoz, BP 8327
Commune postale: Lyon
Code postal: 69356

2️⃣
Nom: Eurompaster France SNC
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

3️⃣
Nom: Massa Pneus SAS
Adresse postale: 225 Bretelles de l'Échangeur, BP 114
Commune postale: Mandelieu Cedex
Code postal: 06210

4️⃣
Nom: Côté Route Ayme et fils SA
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines - CS 10127
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84204

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-23 📅
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz, BP 8327

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Gueden Auto Pneumatique Point S SARL
Adresse postale: chemin des Moines
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille : le greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2014/S 045-075306 (2014-02-28)
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Fournisseurs:
Côté Route Ayme et fils SA Eurompaster France SNC Gueden Auto Pneumatique Point S SARL Massa Pneus SAS Metifiot Pneus SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Pneus pour charges légères et lourdes Pneus pour fortes charges Pneus pour camions