Accord cadre Acquisition de materiels sportifs pour la Ville d'Arles (8 lots)

Ville d'Arles

Il s'agit d'un accord cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 au minimum et 6 au maximum par lot), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Arles

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-03	Avis de marché
2013-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue: 13 500,0099 000,00
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-113225
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php. Marché à bons de commander enseignements administratifs :Mairie d'Arles, Fanny Varsovie, Hôtel de Ville, service des marchés publics, BP 9019613637 Arles Tél : +33 490494757 Fax : +33 490497664 renseignements techniques :Mairie d'Arles, André Dor, direction des sports et des loisirs, rue Ferdinand de Lesseps, BP 9019613637 Arles. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante https://www.marches-publics.info. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante par lot : Lot 1: Acquisition de gros matériels pour activités sportives ou de loisirs:ce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des activités sportives représentées : 20 points - choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points - diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 2 Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisirsce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des activités sportives représentées : 20 points - choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points - diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 3 Acquisition de matériels spécifiques aux activités physiques de plein airce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des activités sportives représentées : 20 points - choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points - diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 4 Acquisition de matériels spécifiques pour activités aquatiquesce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - choix des différents matériels individuels: 10 points - choix des différents matériels pour bassins: 10 points - choix des différents matériels pour l'établissement: 10 points - possibilité d'évolution pédagogique des différents matériels: 30 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 5 Acquisition de cycles et prestation de la maintenancece lot sera jugé à partir du catalogue, des fiches techniques et du mémoire technique. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 70 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des tailles de cycle : 20 points - diversité des qualités techniques des différents cycles: 20 points - variété des cycles proposés (Vtt, Vtc...):10 points - modalités de maintenance des cycles: personnel, outillage, atelier disponibles pour la maintenance des cycles: 10 points - modalité de livraison/enlèvement et retour des cycles: 10 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 30 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 10 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 20 points Lot 6 Acquisition de matériels spécifiques de gymnastiquece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des activités de gymnastique représentées: 20 points - choix des différents matériels pour chaque activité de gymnastique: 20 points - diversité des qualités techniques des différents matériels:20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 7 Acquisition de matériels spécifiques d'athlétismece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des activités d'athlétisme représentées: 20 points - choix des différents matériels pour chaque activité d'athlétisme : 20 points - diversité des qualités techniques des différents matériels:20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Lot 8 Acquisition de filets de jeu et de protectionce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée. Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants: - variété des filets pour les différentes activités sportives: 20 points - diversité des qualités techniques des filets dédiés aux activités sportives : 20 points - qualité des filets de protection (constitution des mailles, diamètre du fil, renfort du tour etc.....):20 points Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants : - présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points - qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points Pour chacun des lots, les 6 premiers opérateurs économiques ayant obtenu les notes les plus élevées seront déclarés attributaires de l'accord cadre correspondant à leur lot. Il sera donc attribué pour chacun des lots entre 3 et 6 opérateurs économiques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php. Marché à bons de commander enseignements administratifs :Mairie d'Arles, Fanny Varsovie, Hôtel de Ville, service des marchés publics, BP 9019613637 Arles Tél : +33 490494757 Fax : +33 490497664 renseignements techniques :Mairie d'Arles, André Dor, direction des sports et des loisirs, rue Ferdinand de Lesseps, BP 9019613637 Arles. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante https://www.marches-publics.info. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante par lot :

Lot 1: Acquisition de gros matériels pour activités sportives ou de loisirs:ce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités sportives représentées : 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 2 Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisirsce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités sportives représentées : 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 3 Acquisition de matériels spécifiques aux activités physiques de plein airce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités sportives représentées : 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 4 Acquisition de matériels spécifiques pour activités aquatiquesce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- choix des différents matériels individuels: 10 points

- choix des différents matériels pour bassins: 10 points

- choix des différents matériels pour l'établissement: 10 points

- possibilité d'évolution pédagogique des différents matériels: 30 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 5 Acquisition de cycles et prestation de la maintenancece lot sera jugé à partir du catalogue, des fiches techniques et du mémoire technique. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 70 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des tailles de cycle : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents cycles: 20 points

- variété des cycles proposés (Vtt, Vtc...):10 points

- modalités de maintenance des cycles: personnel, outillage, atelier disponibles pour la maintenance des cycles: 10 points

- modalité de livraison/enlèvement et retour des cycles: 10 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 30 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 10 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 20 points

Lot 6 Acquisition de matériels spécifiques de gymnastiquece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités de gymnastique représentées: 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité de gymnastique: 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels:20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 7 Acquisition de matériels spécifiques d'athlétismece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités d'athlétisme représentées: 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité d'athlétisme : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels:20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 8 Acquisition de filets de jeu et de protectionce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des filets pour les différentes activités sportives: 20 points

- diversité des qualités techniques des filets dédiés aux activités sportives : 20 points

- qualité des filets de protection (constitution des mailles, diamètre du fil, renfort du tour etc.....):20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Pour chacun des lots, les 6 premiers opérateurs économiques ayant obtenu les notes les plus élevées seront déclarés attributaires de l'accord cadre correspondant à leur lot. Il sera donc attribué pour chacun des lots entre 3 et 6 opérateurs économiques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 500,00 💰
99 000,00 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de gros matériels pour activités sportives ou de loisirs
Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 💰
24 000,00 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisirs

Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 💰
29 000,00 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de matériels spécifiques pour les activités physiques de plein air (loisirs et initiation)

Valeur estimée hors TVA: 1 500,00 💰
9 000,00 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de matériels spécifiques pour activités aquatiques
Valeur estimée hors TVA: 500,00 💰
8 000,00 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de cycles et prestation de maintenance et réparation
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de matériels spécifiques de gymnastique
Valeur estimée hors TVA: 6 000,00 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de matériels spécifiques d'athlétisme
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition de filets de sports et de protection
Valeur estimée hors TVA: 1 000,00 💰
Description des options:

Au sens communautaire, cet accord cadre comprend une option puisqu'il est reconductible tacitement trois fois par période de 1 an, suivant les mêmes dispositions que pour sa période initiale.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13ff-0240-A

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

- le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants "Listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise.

- Le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété,

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant,

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

- déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années

- liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.ccag/fcs. Prix fermes, révisables, unitaires.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php 🌏
Nom: Mairie d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, service des marchés publics ( 3ème étage) BP 90196
Nom: Mairie d'Arles : Véronique Petrini, directrice des marchés publics et des achats
Adresse postale: Hôtel de Ville, service des marchés publics (3ème étage) BP 90196

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0240-A
Informations complémentaires

Lot 1: Acquisition de gros matériels pour activités sportives ou de loisirs:ce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 60 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des activités sportives représentées : 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité sportive : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels: 20 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 40 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 15 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 25 points

Lot 2 Acquisition de petits matériels et accessoires pour activités sportives ou de loisirsce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Lot 3 Acquisition de matériels spécifiques aux activités physiques de plein airce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Lot 4 Acquisition de matériels spécifiques pour activités aquatiquesce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

- choix des différents matériels individuels: 10 points

- choix des différents matériels pour bassins: 10 points

- choix des différents matériels pour l'établissement: 10 points

- possibilité d'évolution pédagogique des différents matériels: 30 points

Lot 5 Acquisition de cycles et prestation de la maintenancece lot sera jugé à partir du catalogue, des fiches techniques et du mémoire technique. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

Critère de la Complétude du catalogue: ce critère noté sur 70 points est décomposé suivant les sous critères suivants:

- variété des tailles de cycle : 20 points

- diversité des qualités techniques des différents cycles: 20 points

- variété des cycles proposés (Vtt, Vtc...):10 points

- modalités de maintenance des cycles: personnel, outillage, atelier disponibles pour la maintenance des cycles: 10 points

- modalité de livraison/enlèvement et retour des cycles: 10 points

Critère lisibilité du catalogue: ce critère noté sur 30 points est décomposé suivant les sous critères suivants :

- présentation physique du catalogue et de la grille tarifaire: 10 points

- qualité des descriptions techniques des différents matériels: 20 points

Lot 6 Acquisition de matériels spécifiques de gymnastiquece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

- variété des activités de gymnastique représentées: 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité de gymnastique: 20 points

- diversité des qualités techniques des différents matériels:20 points

Lot 7 Acquisition de matériels spécifiques d'athlétismece lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

- variété des activités d'athlétisme représentées: 20 points

- choix des différents matériels pour chaque activité d'athlétisme : 20 points

Lot 8 Acquisition de filets de jeu et de protectionce lot sera jugé à partir du catalogue et des fiches techniques. Le prix n'est pas un critère de jugement des offres pour l'attribution de cet accord cadre, cependant pour une meilleure lisibilité, le catalogue devra proposer un tarif par référence proposée.

- variété des filets pour les différentes activités sportives: 20 points

- diversité des qualités techniques des filets dédiés aux activités sportives : 20 points

- qualité des filets de protection (constitution des mailles, diamètre du fil, renfort du tour etc.....):20 points

Pour chacun des lots, les 6 premiers opérateurs économiques ayant obtenu les notes les plus élevées seront déclarés attributaires de l'accord cadre correspondant à leur lot. Il sera donc attribué pour chacun des lots entre 3 et 6 opérateurs économiques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2013/S 068-113225 (2013-04-03)

Avis d'attribution de marché (2013-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 231-400901
Se réfère à l'avis: 2013/S 68-113225
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ; Lot 1 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ; Lot 1 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ; Lot 1 - Entreprise FOOGA SARL Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ; Lot 1 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ; Lot 2 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 5 000 EUR à 29 000,00 euros ; Lot 2 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 5 000 EUR à 29 000 EUR ; Lot 4 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 8 000 EUR ; Lot 4 - Entreprise LA MAISON DE LA PISCINE Montant HT de 500 EUR à 8 000 EUR ; Lot 6 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR ; Lot 6 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR; Lot 6 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR; Lot 6 - Entreprise GYMNOVA SA Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR; Lot 7 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR; Lot 7 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR; Lot 7 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR ; Lot 7 - Entreprise DIMASPORTS SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ; Lot 8 - Entreprise HUCK OCCITANIA SA Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Conformément à la loi du 17/07/1978 modifiée par celle du 12/04/2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ;

Lot 1 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ;

Lot 1 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ;

Lot 1 - Entreprise FOOGA SARL Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ;

Lot 1 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 4 000 EUR à 24 000 EUR ;

Lot 2 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 5 000 EUR à 29 000,00 euros ;

Lot 2 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 5 000 EUR à 29 000 EUR ;

Lot 4 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 8 000 EUR ;

Lot 4 - Entreprise LA MAISON DE LA PISCINE Montant HT de 500 EUR à 8 000 EUR ;

Lot 6 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR ;

Lot 6 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR;

Lot 6 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR;

Lot 6 - Entreprise GYMNOVA SA Montant HT de 500 EUR à 6 000 EUR;

Lot 7 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR;

Lot 7 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR;

Lot 7 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 7 - Entreprise DIMASPORTS SAS Montant HT de 500 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 8 - Entreprise NOUANSPORT SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 8 - Entreprise TEISSIER SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 8 - Entreprise MARTY SPORTS SA Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 8 - Entreprise CASAL SPORTS ET LOISIRS SAS Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;

Lot 8 - Entreprise HUCK OCCITANIA SA Montant HT de 1 000 EUR à 9 000 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php

Conformément à la loi du 17/07/1978 modifiée par celle du 12/04/2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex

Annonce n

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: Nouansport Sas
Adresse postale: route de Valencay
Commune postale: Nouans-les-Fontaines
Code postal: 37460

2️⃣
Nom: Teissier Sas
Adresse postale: ZA Cannabes - avenue du Frigoulet
Commune postale: Cournonterral
Code postal: 34660

3️⃣
Nom: Marty Sports Sa
Adresse postale: route de la Meignanne
Commune postale: Saint Clement de la Place
Code postal: 49370

4️⃣
Nom: Fooga Sarl
Adresse postale: 73 rue Paul et Marc Barbezat
Commune postale: Decines
Code postal: 69150

5️⃣
Nom: Casal Sports et Loisirs Sas
Adresse postale: ZA Activeum- rue Blériot
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-02 📅
Adresse postale: ZA Cannabes - avenue du Frigoule

7️⃣
Adresse postale: ZA Activeum - rue Blériot

8️⃣
Nom: le lot 3 : Acquisition de matériels spécifiques pour les activités physiques de plein air (loisirs et initiation) a été déclaré infructueux

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: La Maison De La Piscine
Adresse postale: ZI du Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 5 : Acquisition de cycles et prestation de maintenance et réparation a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣2️⃣
Commune postale: Nouans les Fontaines

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Gymnova Sa
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13375

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Dimasports Sas
Adresse postale: 1 bis rue Louis Armand
Commune postale: Ozoir La Ferriere Cedex
Code postal: 77330

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Adresse postale: ZA Cannabes -Avenue du Frigoulet

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Huck Occitania Sa
Adresse postale: RN 126 - Les Clauzolles
Commune postale: Maurens-Scopont
Code postal: 81470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille : le greffe
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2013/S 231-400901 (2013-11-25)

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