2015-02-05Création et gestion d'un passeport culturel et sportif pour les collégiens de la Haute-Vienne (Conseil général de la Haute-Vienne)
Création et gestion d'un passeport culturel et sportif pour les collégiens de la Haute-Vienne.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 de ce même code.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 15.12.2018. Il correspond à la mise en œuvre de 3 campagnes de distribution …
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2015-01-12Acquisition de matériel de fauchage routier — tracteur équipé d'une épareuse (Conseil général de la Haute-Vienne)
Acquisition de matériel de fauchage routier — tracteur équipé d'une épareuse.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 de ce même code. Les prestations ne comporte ni tranche, ni lot.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 15.11.2015. Il peut être reconduit une …
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2014-12-19Fourniture, pose et réparation de dispositifs de retenue pour les routes départementales (Conseil général de la Haute-Vienne)
Fourniture, pose et réparation de dispositifs de retenue pour les routes départementales.
Le présent contrat est soumis aux obligations du décret nº 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l'envoi des déclarations de travaux (dt) et des déclarations d'intention de commencement des travaux (DICT).
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2014-09-12Prestations de mécanique pour tracteurs et matériel de fauchage - maintenance préventive et réparations (Conseil général de la Haute-Vienne)
Prestations de mécanique pour tracteurs et matériel de fauchage - maintenance préventive et réparations.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 de ce même code. Les prestations sont réparties en 6 lots attribuables séparément.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au …
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2014-06-30Fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique (Conseil général de la Haute-Vienne)
Fourniture de pièces de rechange, accessoires et consommables, pour travaux de réparation mécanique.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 et 59 de ce même code. Les prestations sont réparties en 13 lots attribuables séparément.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Le …
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2014-02-07Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de granulats pour enduits superficiels – lots 2 et 4 (Conseil général de la Haute-Vienne)
Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de granulats pour enduits superficiels - lots 2 et 4.
Accord-cadre avec minimum au sens de l'article 76 du code des marchés publics français passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 de ce même code.
Cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général par décision du pouvoir adjudicateur en date du 7 janvier 2014.
Les lots 1 (granulats – MDD de …
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2014-01-10Acquisition de combis-breaks et de fourgonnettes (Conseil général de la Haute-Vienne)
Acquisition de combis-breaks et de fourgonnettes.
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique en application de l'article 77 de ce même code.
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 31.12.2014. Il peut être reconduit par période …
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2013-12-12Services de télécommunications (Conseil général de la Haute-Vienne)
Services de télécommunications. Elle a pour objet les prestations de services de télécommunications pour tous les sites (existants ou futurs) du Conseil général de la Haute-Vienne. Elle englobe tous les services de télécommunications de téléphonie fixe, hors abonnements T2 et communications sortantes, ainsi que les services de transmissions de données sur un réseau virtuel privé (VPN).
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2013-09-05Fourniture de carburant par cartes accréditives et prestations associées (Conseil général de la Haute-Vienne)
Le présent marché concerne la fourniture de carburant en stations service par carte accréditive, et l'utilisation de ces cartes pour des services associés (péages, prestations de stations service, paiement de stationnement).
La présente consultation est passée en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics français. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et plusieurs titulaires (3 maximum) en application de l'article 77 de ce même code.
Le marché …
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