Fournisseur: Groupement conjoint PLANED SCOP (mandataire) / AGENCE PAYSAGES / CAMINHO / JF CONSULTANT / SELARL DL AVOCATS
Un marché public archivé
Groupement conjoint PLANED SCOP (mandataire) / AGENCE PAYSAGES / CAMINHO / JF CONSULTANT / SELARL DL AVOCATS est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Groupement conjoint PLANED SCOP (mandataire) / AGENCE PAYSAGES / CAMINHO / JF CONSULTANT / SELARL DL AVOCATS est mentionné
2024-10-04
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires : Réalisation d'études urbaines préalables relatives à des... (Communauté d'agglomération ACCM)
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 2 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 2 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »