Fournisseur: Paprec France
>20 marchés publics archivés
Paprec France est historiquement un fournisseur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Alpes Assainissement, Mineris, Proserve Dasri, SUEZ RV Sud Ouest, Maine collecte valorisation, suez RV Nord Est, Triadis Services, Brangeon Services et Chimirec-Valrecoise.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Paprec France est mentionné
2026-01-20
Collecte, transport et traitement des emballages (Communauté de communes du Champsaur-Valgaudemar)
pour le prestatiare, il s'agit de réaliser un tournée de collecte des emballage et de prendre en charge le Transport et le traitement jusqu'au site de prise en charge Voir la passation de marché »
pour le prestatiare, il s'agit de réaliser un tournée de collecte des emballage et de prendre en charge le Transport et le traitement jusqu'au site de prise en charge Voir la passation de marché »
2025-12-11
Collecte et transport des déchets verts sur 20 communes de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord cadre a pour objet la prestation de services liée à la collecte en PAP (porte à porte) et en AV (apport volontaire) et le transport des déchets verts sur 20 communes de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord cadre a pour objet la prestation de services liée à la collecte en PAP (porte à porte) et en AV (apport volontaire) et le transport des déchets verts sur 20 communes de la Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-Omer Voir la passation de marché »
2025-12-03
Tri et transport des emballages papiers et cartonnettes collectés sur le Pays Flèchois (Communauté de communes du pays flèchois)
Tri et transport des emballages papiers et cartonnettes collectés sur le Pays Flèchois Voir la passation de marché »
Tri et transport des emballages papiers et cartonnettes collectés sur le Pays Flèchois Voir la passation de marché »
2025-11-04
25MC0276AOO - PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE (Toulouse MĂ©tropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour chacun des lots, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Pour le lot 01-E - EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE 522 000,00 euro(s) Maximum HT Commune de TOULOUSE 252 000,00 euro(s) Maximum HT Pour le lot 02-S - Sud - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE 150 000,00 euro(s) Maximum HT Commune de … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour chacun des lots, le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Pour le lot 01-E - EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE 522 000,00 euro(s) Maximum HT Commune de TOULOUSE 252 000,00 euro(s) Maximum HT Pour le lot 02-S - Sud - Propreté urbaine manuelle et mécanisée TOULOUSE METROPOLE 150 000,00 euro(s) Maximum HT Commune de … Voir la passation de marché »
2025-10-29
COLLECTE, MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS (DĂ©partement du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date), pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°1, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 30 000 euro(s) HT. Pour le lot n°2, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 130 000 euro(s) HT. Pour le lot n°3, le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date), pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°1, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 30 000 euro(s) HT. Pour le lot n°2, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 130 000 euro(s) HT. Pour le lot n°3, le … Voir la passation de marché »
2025-10-17
MARCHE D'EXPLOITATION DES DECHETTERIES DE LA COMMUNAUTE COMMUNES FALAISES DU TALOU (Communauté de communes Falaises du Talou)
MARCHE D'EXPLOITATION DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU Le marché est divisé en 3 lots : - Gestion des déchetteries de la Communauté de communes Falaises du Talou - Traitement des déchets non-valorisables sur les déchetteries de la Communauté de communes Falaises du Talou - Enlèvement et traitement des déchets dangereux des ménages et assimilés (DDS) - Déchetteries de Petit-Caux et Envermeu Voir la passation de marché »
MARCHE D'EXPLOITATION DES DECHETERIES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FALAISES DU TALOU Le marché est divisé en 3 lots : - Gestion des déchetteries de la Communauté de communes Falaises du Talou - Traitement des déchets non-valorisables sur les déchetteries de la Communauté de communes Falaises du Talou - Enlèvement et traitement des déchets dangereux des ménages et assimilés (DDS) - Déchetteries de Petit-Caux et Envermeu Voir la passation de marché »
2025-10-14
Accord Cadre à bons de commande de vidange des installations ANC (Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services 2 lots Territoire de Châlons Agglo hors St Gibrien 1 an renouvelable 3 fois marché révisable durée : 48 mois montant maximum du lot 1 : 245 000 euros HT montant maximum du lot 2 : 27 000 euros HT Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services 2 lots Territoire de Châlons Agglo hors St Gibrien 1 an renouvelable 3 fois marché révisable durée : 48 mois montant maximum du lot 1 : 245 000 euros HT montant maximum du lot 2 : 27 000 euros HT Voir la passation de marché »
2025-10-06
Traitement des déchets verts issus du territoire du SEMOCTOM (Semoctom)
L'accord-cadre sera exécuté sur la base du planning annuel et ne feront pas l'objet de bon de commande du fait que les tonnages soient estimatifs avant la réalisation de la prestation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté sur la base du planning annuel et ne feront pas l'objet de bon de commande du fait que les tonnages soient estimatifs avant la réalisation de la prestation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-10-01
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation de la déchèterie de Saint-Martin-de-Crau :... (Communauté d'agglomération ACCM)
Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de sa compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Communauté d"Agglomération Arles Crau Camargue et Montagnette exploite la déchèterie de Saint-Martin de Crau. La déchèterie de Saint Martin de Crau est un site majeur : - 2ème déchèterie du réseau selon les tonnages acceptés (environ 3500 tonnes par an) - 1ère déchèterie du réseau selon la fréquentation des usagers (plus de 50 000 visites par an) Le présent accord-cadre est un marché de services … Voir la passation de marché »
2025-09-29
Collecte des OMR de 10 communes de la CCEALS (partie ouest du territoire non couverte par la régie) et gestion des... (COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE ARROUX LOIRE ET SOMME)
Collecte des OMR de 10 communes de la CCEALS (partie ouest du territoire non couverte par la régie) et gestion des déchets végétaux issus de la déchèterie de Gueugnon. Voir la passation de marché »
Collecte des OMR de 10 communes de la CCEALS (partie ouest du territoire non couverte par la régie) et gestion des déchets végétaux issus de la déchèterie de Gueugnon. Voir la passation de marché »
2025-08-25
Transport - tri - conditionnement et valorisation des emballages recyclables non fibreux (ERNF) (Communauté de Communes Bassin Auterivain Haut-Garonnais)
transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri. Reprise et valorisation des matériaux (acier; aluminium et petits aluminiums; plastiques; mix fibreux; etc) . Rotation : 1 semi le lundi; 2 semi le mercredi; 1 semi le jeudi des semaines impaires. Tonnage 2024 indicatif : 1 378.46t. Prévision de dépôt de 5 bennes sur site. Vérification du gabarit de la semi-remorque à fond mouvant avec les installations … Voir la passation de marché »
transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri. Reprise et valorisation des matériaux (acier; aluminium et petits aluminiums; plastiques; mix fibreux; etc) . Rotation : 1 semi le lundi; 2 semi le mercredi; 1 semi le jeudi des semaines impaires. Tonnage 2024 indicatif : 1 378.46t. Prévision de dépôt de 5 bennes sur site. Vérification du gabarit de la semi-remorque à fond mouvant avec les installations … Voir la passation de marché »
2025-08-18
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés des Communautés de communes de Marcigny et de... (Communauté de communes de Semur en Brionnais)
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés des Communautés de communes de Marcigny et de Semur-en-Brionnais Voir la passation de marché »
Collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés des Communautés de communes de Marcigny et de Semur-en-Brionnais Voir la passation de marché »
2025-07-30
Traitement des déchets non dangereux et transport et traitement des déchets dangereux des déchèteries de Sorigny,... (Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre)
Traitement des déchets non dangereux et transport et traitement des déchets dangereux des déchèteries de Sorigny, Esvres-sur-Indre et Saint-Branchs Voir la passation de marché »
Traitement des déchets non dangereux et transport et traitement des déchets dangereux des déchèteries de Sorigny, Esvres-sur-Indre et Saint-Branchs Voir la passation de marché »
2025-07-30
Marché de mise à disposition de contenants (location, maintenance), transport des bennes, traitement des déchets... (Smitom du Santerre)
La présente consultation concerne les prestations suivantes : - La mise à disposition de contenants (location) et maintenance des contenants loués et en propriété des adhérents, - La mise à disposition d’un compacteur monobloc à cartons pour la déchèterie de Péronne Mont-Saint-Quentin, - Le transport des contenants (bennes et compacteurs) vers les exutoires désignés par le SMITOM du Santerre, - La mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets d’amiante-ciment (opération … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations suivantes : - La mise à disposition de contenants (location) et maintenance des contenants loués et en propriété des adhérents, - La mise à disposition d’un compacteur monobloc à cartons pour la déchèterie de Péronne Mont-Saint-Quentin, - Le transport des contenants (bennes et compacteurs) vers les exutoires désignés par le SMITOM du Santerre, - La mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets d’amiante-ciment (opération … Voir la passation de marché »
2025-07-09
Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR (SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-07-03
BROYAGE DE DECHETS VERTS ET DE MATIERES LIGNEUSES SUR LES INSTALLATIONS DE LA COMMUNAUTE URBAINE LIMOGES METROPOLE (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
La présente consultation concerne le broyage de déchets verts et autres matières ligneuses sur les installations communautaires. Les prestations à fournir sont décrites précisément au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations objet de la consultation sont exécutées au Centre de recyclage et dans les déchèteries de Limoges Métropole. Les lieux d’exécution propres à chaque lot sont décrits au CCTP. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le broyage de déchets verts et autres matières ligneuses sur les installations communautaires. Les prestations à fournir sont décrites précisément au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations objet de la consultation sont exécutées au Centre de recyclage et dans les déchèteries de Limoges Métropole. Les lieux d’exécution propres à chaque lot sont décrits au CCTP. Voir la passation de marché »
2025-06-16
Marché de traitement des ordures ménagères résiduelles en installation dédiée (Smitom du Santerre)
Le marché a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles dans une installation dédiée. Le marché est divisé en 5 lots géographiques correspondant aux territoires des 5 communautés de communes qui composent le SMITOM du Santerre : 1 lot par communauté de communes. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles dans une installation dédiée. Le marché est divisé en 5 lots géographiques correspondant aux territoires des 5 communautés de communes qui composent le SMITOM du Santerre : 1 lot par communauté de communes. Voir la passation de marché »
2025-06-13
Traitement des ordures ménagères, des encombrants et des déchets ménagers spéciaux (Communauté de communes Grand Orb)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Traitement par valorisation des ordures ménagères et des encombrants avec élimination des refus de traitement Transport et traitement des déchets spéciaux issus des déchèteries Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Traitement par valorisation des ordures ménagères et des encombrants avec élimination des refus de traitement Transport et traitement des déchets spéciaux issus des déchèteries Voir la passation de marché »
2025-06-12
MARCHES POUR L’ENLEVEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS COLLECTES EN DECHETERIES (Communauté de communes Cœur de Loire)
MARCHES POUR L’ENLEVEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS COLLECTES EN DECHETERIES Voir la passation de marché »
MARCHES POUR L’ENLEVEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS COLLECTES EN DECHETERIES Voir la passation de marché »
2025-05-07
Collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés (hors verre) Saint-Jory et Est Toulousain (Toulouse Métropole)
L'objet du présent marché porte sur : - L'organisation et l'exécution de la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés - De leur transport jusqu'aux unités de traitement, de la mise en oeuvre d'un système de géolocalisation et suivi des collectes en temps réel. Le titulaire devra assurer : - La collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) une fois par semaine - La collecte sélective (CS) : emballages ménagers et papiers une semaine sur deux Le périmètre de ce marché est composé de … Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché porte sur : - L'organisation et l'exécution de la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés - De leur transport jusqu'aux unités de traitement, de la mise en oeuvre d'un système de géolocalisation et suivi des collectes en temps réel. Le titulaire devra assurer : - La collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) une fois par semaine - La collecte sélective (CS) : emballages ménagers et papiers une semaine sur deux Le périmètre de ce marché est composé de … Voir la passation de marché »
2025-03-18
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS NON DANGEREUX ISSUS DES ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES POUR LE GROUPEMENT DE... (Communauté d'agglomération du Grand Cahors)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Transport et traitement des déchets présents sur les différents centres techniques municipaux et communautaires
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Transport et traitement des déchets présents sur les différents centres techniques municipaux et communautaires
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2025-03-14
Transport et incinération des ordures ménagères résiduelles du territoire de Bourges Plus (Communauté d'agglomération Bourges Plus)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le prestataire devra :- prendre en charge les ordures ménagères résiduelles (OMr) déposées sur le site de transfert choisi par Bourges Plus avec la fourniture des véhicules de transport,- Procéder aux rotations afin de ne pas perturber le fonctionnement du site vers le (les) exutoires proposés,- Incinérer les Ordures Ménagères résiduelles
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le prestataire devra :- prendre en charge les ordures ménagères résiduelles (OMr) déposées sur le site de transfert choisi par Bourges Plus avec la fourniture des véhicules de transport,- Procéder aux rotations afin de ne pas perturber le fonctionnement du site vers le (les) exutoires proposés,- Incinérer les Ordures Ménagères résiduelles
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2025-02-26
COLLECTE ET VIDAGE DES CORBEILLES A CUVES ENTERREES DE TYPE SINEU-GRAFF JUMBO (Ville de la Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 1 800 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour la durée de l'accord-cadre est de 1 800 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-02-20
Réception des ordures ménagères résiduelles de Bourges Plus (Communauté d'agglomération Bourges Plus)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le prestataire devra- Proposer un site pour la réception des OMr (Ordures Ménagères résiduelles) de Bourges Plus ainsi que certains déchets assimilés produits par les services techniques des communes membres et de manière plus générale tout autre déchet assimilable à des OMr dont la dépose aura été préalablement validée par Bourges Plus, - Procéder au remplissage des bennes … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le prestataire devra- Proposer un site pour la réception des OMr (Ordures Ménagères résiduelles) de Bourges Plus ainsi que certains déchets assimilés produits par les services techniques des communes membres et de manière plus générale tout autre déchet assimilable à des OMr dont la dépose aura été préalablement validée par Bourges Plus, - Procéder au remplissage des bennes … Voir la passation de marché »
2025-01-29
Collecte à impact environnemental réduit des biodéchets (CA Pau Béarn Pyrénées)
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Maximum en jour de communication ponctuelle par période pour la prestation : 1 journée de communication ponctuelle, diffusion à chaque point de collecte de professionnels et aux gestionnaires d'immeubles = Période initiale : 12 et pour chaque période de reconduction de 1 an : 12 - Maximum par période pour travail 1 jour férié de 7 h de travail = Période initiale : 11 et pour chaque période de reconduction de 1 an : 11 … Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Maximum en jour de communication ponctuelle par période pour la prestation : 1 journée de communication ponctuelle, diffusion à chaque point de collecte de professionnels et aux gestionnaires d'immeubles = Période initiale : 12 et pour chaque période de reconduction de 1 an : 12 - Maximum par période pour travail 1 jour férié de 7 h de travail = Période initiale : 11 et pour chaque période de reconduction de 1 an : 11 … Voir la passation de marché »
2025-01-28
LOCATION DE BENNES, TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS DES SERVICES MUNICIPAUX LOT N° 2 : TRAITEMENT DE DECHETS NON DANGEREUX (Ville de Pau)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) HT maximum. La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. Critères de sélection des candidatures/Critères de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) HT maximum. La date de début des prestations indiquée dans la partie durée est prévisionnelle. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification. Critères de sélection des candidatures/Critères de … Voir la passation de marché »
2025-01-06
Prestations de traitement des déchets des déchèteries avec ou sans prestations de collecte et/ou de transport - 12 lots (Syndicat départemental des déchets)
Lot n° 1 : Réception et traitement des déchets non valorisables en mélange des déchèteries, Lot n° 2 : Broyage des déchets verts de la déchèterie de Monclar-de-Quercy, Lots n° 3 et 4 : Réception et valorisation des déchets verts des déchèteries, Lot n° 5 : Location, transport de bennes / contenants et valorisation des ferrailles et des batteries des déchèteries, Lot n° 6 : Collecte, transport et valorisation et/ou traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries (hors Responsabilité Élargie du … Voir la passation de marché »
Lot n° 1 : Réception et traitement des déchets non valorisables en mélange des déchèteries, Lot n° 2 : Broyage des déchets verts de la déchèterie de Monclar-de-Quercy, Lots n° 3 et 4 : Réception et valorisation des déchets verts des déchèteries, Lot n° 5 : Location, transport de bennes / contenants et valorisation des ferrailles et des batteries des déchèteries, Lot n° 6 : Collecte, transport et valorisation et/ou traitement des déchets diffus spécifiques des déchèteries (hors Responsabilité Élargie du … Voir la passation de marché »
2024-12-23
Tri des déchets issus de la collecte séparée des papiers et emballages légers ménagers de la Métropole de Lyon (GRANDLYON Métropole)
La Métropole de Lyon est compétente pour la collecte et le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (article L5215-20 du code général des collectivités territoriales) sur les 59 communes de son territoire. La présente consultation porte sur le tri des déchets issus de la collecte séparée des papiers et emballages légers ménagers. Les marchés comportent : -la réception des déchets issus de la collecte séparée des papiers et emballages ménagers (hors verre), -le transport des déchets issus … Voir la passation de marché »
La Métropole de Lyon est compétente pour la collecte et le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (article L5215-20 du code général des collectivités territoriales) sur les 59 communes de son territoire. La présente consultation porte sur le tri des déchets issus de la collecte séparée des papiers et emballages légers ménagers. Les marchés comportent : -la réception des déchets issus de la collecte séparée des papiers et emballages ménagers (hors verre), -le transport des déchets issus … Voir la passation de marché »
2024-12-16
Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire (Grenoble Alpes Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans, tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) HT sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans, tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-10-16
Collecte et acheminement vers une filière de valorisation, des déchets papier et carton des services de la Métropole... (GRANDLYON Métropole)
La Métropole de Lyon a mis en place depuis plusieurs années la collecte des papiers et cartons générés par les services, appartenant à la Métropole de Lyon, en vue de leur valorisation. Ce besoin est un besoin récurrent. Le marché est organisé pour permettre : - De collecter des papiers et cartons, à intervalles réguliers selon un planning établi avec les services de la Métropole pour chaque site, et les acheminer vers une filière de revalorisation de ce type de déchets suivant les normes et règlements … Voir la passation de marché »
La Métropole de Lyon a mis en place depuis plusieurs années la collecte des papiers et cartons générés par les services, appartenant à la Métropole de Lyon, en vue de leur valorisation. Ce besoin est un besoin récurrent. Le marché est organisé pour permettre : - De collecter des papiers et cartons, à intervalles réguliers selon un planning établi avec les services de la Métropole pour chaque site, et les acheminer vers une filière de revalorisation de ce type de déchets suivant les normes et règlements … Voir la passation de marché »
2024-10-07
Collecte et traitement des déchets des déchetteries, d'entretien de la voirie et du tri sélectif sur le territoire... (Communauté de communes de Faucigny-Glières)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Synthèse du besoin : - La collecte, le transport, le traitement ou le rachat des déchets issus des 4 déchèteries de la CCFG (Déchets Non Dangereux et Déchets Dangereux), - Les modalités de valorisation des déchets de voirie issus de ses missions d'entretien, - Les modalités de collecte des déchets recyclables (mutltimatériaux et verre) en Points d'Apport Volontaire (PAV) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Synthèse du besoin : - La collecte, le transport, le traitement ou le rachat des déchets issus des 4 déchèteries de la CCFG (Déchets Non Dangereux et Déchets Dangereux), - Les modalités de valorisation des déchets de voirie issus de ses missions d'entretien, - Les modalités de collecte des déchets recyclables (mutltimatériaux et verre) en Points d'Apport Volontaire (PAV) Voir la passation de marché »
2024-09-25
Mise à disposition de bennes de collecte, enlèvement et traitement des déchets du réseau de déchèteries de Bourges Plus (Communauté d'agglomération Bourges Plus)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-08-16
Accord cadre à bons de commande relatif au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de... (Communauté d'agglomération ACCM)
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Il s'agit de prestations, relatives au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l'activité de la Communauté d'Agglomération ACCM, alloti de la manière suivante selon les types de matériaux à prendre en charge : o Lot 1 : Déchets végétaux provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 2 : Déchets gravats/inertes provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 3 : Déchets de bois classe B … Voir la passation de marché »
L'acheteur est un pouvoir adjudicateur. Il s'agit de prestations, relatives au traitement des déchets non dangereux issus des déchèteries et de l'activité de la Communauté d'Agglomération ACCM, alloti de la manière suivante selon les types de matériaux à prendre en charge : o Lot 1 : Déchets végétaux provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 2 : Déchets gravats/inertes provenant des sites ACCM et conditionnés en caisson de 10 à 35 m3. o Lot 3 : Déchets de bois classe B … Voir la passation de marché »
2024-06-10
Marché de collecte, transport et traitement des déchets alimentaires des ménages issus de la collecte en point... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. minimum 1 223 000 euro(s) HT maximum 2 975 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. . Cette consultation concerne les prestations nécessaires à la gestion des déchets alimentaires des ménages collectés en points d'apport volontaire (collecte, transport, traitement et nettoyage des équipements). Elle est passée pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par période … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. minimum 1 223 000 euro(s) HT maximum 2 975 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. . Cette consultation concerne les prestations nécessaires à la gestion des déchets alimentaires des ménages collectés en points d'apport volontaire (collecte, transport, traitement et nettoyage des équipements). Elle est passée pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par période … Voir la passation de marché »
2024-06-06
COLLECTE, NETTOYAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS DES GENS DU VOYAGE (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-01-25
23MC0479AOO - MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS COLLECTE TRANSFERT ET TRAITEMENT DE DECHETS HORS ORDURES MENAGERES -... (Toulouse MĂ©tropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. … Voir la passation de marché »
2023-10-25
marché de collecte des déchets ménagers et assimilés recyclables- (CDC pays d'Othe aixois)
le présent marché a pour objet d'assurer la collecte des emballages et papiers en mélange en porte à porte, la collecte des emballages en verre en apport volontaire et le levage des colonnes à verre Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet d'assurer la collecte des emballages et papiers en mélange en porte à porte, la collecte des emballages en verre en apport volontaire et le levage des colonnes à verre Voir la passation de marché »
2023-09-27
prestation D'Accueil Et De Tri Des Collectes Selectives Pendant Les Travaux De Restructuration Du Centre De Tri... (Calitom)
la présente consultation consiste à pouvoir disposer d'un exutoire pour les collectes sélectives issues des territoires de Calitom, de la Cdc de la Haute Saintonge, de la Cdc de l'île d'oléron et de la Cdc du Bassin de Marennes pendant la phase de restructuration du centre de tri Atrion à Mornac (Charente).L'Arrêt de la chaîne de tri pour travaux est prévu à ce stade pour une durée prévisionnelle de 4 mois, de novembre 2024 à février 2025.La quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
la présente consultation consiste à pouvoir disposer d'un exutoire pour les collectes sélectives issues des territoires de Calitom, de la Cdc de la Haute Saintonge, de la Cdc de l'île d'oléron et de la Cdc du Bassin de Marennes pendant la phase de restructuration du centre de tri Atrion à Mornac (Charente).L'Arrêt de la chaîne de tri pour travaux est prévu à ce stade pour une durée prévisionnelle de 4 mois, de novembre 2024 à février 2025.La quantité totale des prestations pour la durée de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2023-09-13
collecte, traitement et valorisation des déchets conchylicoles (Sète Agglopôle Méditerrannée)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations à réaliser consistent en la collecte, le traitement et la valorisation des déchets conchylicoles, des producteurs et négociants établis sur le périmètre géographique de Sète agglopôle Méditerranée, soit sur les communes de Bouzigues, Frontignan, Loupian, Marseillan, Mèze et Sète.Le tonnage des déchets coquilliers … Voir la passation de marché »
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations à réaliser consistent en la collecte, le traitement et la valorisation des déchets conchylicoles, des producteurs et négociants établis sur le périmètre géographique de Sète agglopôle Méditerranée, soit sur les communes de Bouzigues, Frontignan, Loupian, Marseillan, Mèze et Sète.Le tonnage des déchets coquilliers … Voir la passation de marché »
2023-09-12
traitement de déchets des déchèteries intercommunales de la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée (Communauté de communes du Val de Drôme)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les déchets à traiter sont des déchets ménagers et assimilés, collectés sur le territoire de la Ccvd tels que définis au Cctp Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les déchets à traiter sont des déchets ménagers et assimilés, collectés sur le territoire de la Ccvd tels que définis au Cctp Voir la passation de marché »
2023-08-31
transport Et Traitement Des Dechets (Sictom PĂ©zenas-Agde)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts Voir la passation de marché »
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Elle se décompose en 6 lots distincts Voir la passation de marché »
2023-08-23
collecte à faible impact environnemental des ordures ménagères et des emballages sur 12 communes de la Capbp (CA Pau Béarn Pyrénées)
il s'agit en partie d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et en partie d'un accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi (cf Règlement de consultation).Variante : Cf. Règlement de consultation Voir la passation de marché »
il s'agit en partie d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et en partie d'un accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi (cf Règlement de consultation).Variante : Cf. Règlement de consultation Voir la passation de marché »
2023-08-11
transport et traitement des déchets des déchèteries et collectes sélectives (CC du Guillestrois et du Queyras)
prestations de services pour le transport depuis les déchèteries des territoires des Communautés de Communes du Guillestrois Queyras et du Pays des Ecrins vers des exutoires agréés pour traitement Voir la passation de marché »
prestations de services pour le transport depuis les déchèteries des territoires des Communautés de Communes du Guillestrois Queyras et du Pays des Ecrins vers des exutoires agréés pour traitement Voir la passation de marché »
2023-07-21
enlevement Et Traitement Des Flux De Dechetterie (Communauté de communes du Champsaur-Va)
enlèvement et traitement des flux dans les 3 déchetteries Voir la passation de marché »
enlèvement et traitement des flux dans les 3 déchetteries Voir la passation de marché »
2023-07-05
collecte Des Dechets Menagers Sur Le Territoire De Calitom (Charente) (Calitom)
cette consultation concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles (Omr) et des déchets issus de la collecte sélective (Cs) sur le territoire de Calitom ainsi que leur livraison sur des sites dédiés Voir la passation de marché »
cette consultation concerne la collecte des ordures ménagères résiduelles (Omr) et des déchets issus de la collecte sélective (Cs) sur le territoire de Calitom ainsi que leur livraison sur des sites dédiés Voir la passation de marché »
2023-06-14
reception Stockage Et Chargement Des Dechets D'Emballage En Verre Issus Des Points D'Apports Collectifs (Synd mixte collecte traitement residus)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La réception, le stockage, et le chargement des déchets d'emballage en verre issus de la collecte des points d'apports collectifs Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La réception, le stockage, et le chargement des déchets d'emballage en verre issus de la collecte des points d'apports collectifs Voir la passation de marché »
2023-06-08
traitement des encombrants non incinérables et des déchets de nettoyage de voirie produits sur le territoire du... (SITOM Sud Gard)
encombrants non incinérables des collectivités environ 3 780 tonnes en 2022les déchets issus de nettoyage de voierie non incinérables environ 540 tonnes en 2022 Voir la passation de marché »
encombrants non incinérables des collectivités environ 3 780 tonnes en 2022les déchets issus de nettoyage de voierie non incinérables environ 540 tonnes en 2022 Voir la passation de marché »
2023-05-05
23m0115aoo-collecte En Porte A Porte Des Déchets Ménagers Et Assimilés Sur La Commune De Toulouse Centre Ville Et... (Toulouse Métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre a pour objet d'organiser l'exécution de la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés sur le centre-ville et les Zones Industrielles de Toulouse, de leur transport jusqu?à … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre a pour objet d'organiser l'exécution de la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés sur le centre-ville et les Zones Industrielles de Toulouse, de leur transport jusqu?à … Voir la passation de marché »
2023-04-20
suivi De Post-Exploitation De L'Installation De Stockage De Déchets Non Dangereux (Isdnd)De Château-Landon (77570) (Beauce Gâtinais Valorisation (BGV))
la post-exploitation de l'isdnd comprend les prestations suivantes :-Contrôles et analyses : Nappes phréatiques (piézomètres), eaux pluviales, lixiviats, biogaz,-suivi du bon fonctionnement des installations et nettoyage du site,-opérations de maintenance,-pompage et transfert des lixiviats,-établissement de bilans et rédactions de rapports,-participation à des réunions Voir la passation de marché »
la post-exploitation de l'isdnd comprend les prestations suivantes :-Contrôles et analyses : Nappes phréatiques (piézomètres), eaux pluviales, lixiviats, biogaz,-suivi du bon fonctionnement des installations et nettoyage du site,-opérations de maintenance,-pompage et transfert des lixiviats,-établissement de bilans et rédactions de rapports,-participation à des réunions Voir la passation de marché »
2023-04-19
collecte, transport et traitement des déchets spécifiques du SNPS de type dib, did et DASRI (Depafi)
le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets spécifiques au profit des sites du Service National de Police Scientifique (Snps) du Ministère de l'intérieur et des Outre-Mer. Le présent accord-cadre est alloti en 12 lots. La valeur totale estimée pour la durée ferme de l'accord cadre (4 ans) est de 710 000euro(s)ht et la valeur totale maximale pour cette même durée ferme est de 2 130 000euro(s)ht Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets spécifiques au profit des sites du Service National de Police Scientifique (Snps) du Ministère de l'intérieur et des Outre-Mer. Le présent accord-cadre est alloti en 12 lots. La valeur totale estimée pour la durée ferme de l'accord cadre (4 ans) est de 710 000euro(s)ht et la valeur totale maximale pour cette même durée ferme est de 2 130 000euro(s)ht Voir la passation de marché »