Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Paris 7e). L’accord-cadre comprend trois lots.Les caractéristiques de chacun des lots sont les suivantes :- Lot 1 : Fourniture de matériels électriques- Lot 2 : Fourniture de matériel électroménager à caractère domestique- Lot 3 : Fourniture de piles et accumulateursLe présent accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
Avis de marché (2025-12-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale
Numéro de référence: 25F057
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Paris 7e). L’accord-cadre comprend trois lots.Les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériels électriques de l’Assemblée nationale (Paris 7e). L’accord-cadre comprend trois lots.Les caractéristiques de chacun des lots sont les suivantes :- Lot 1 : Fourniture de matériels électriques- Lot 2 : Fourniture de matériel électroménager à caractère domestique- Lot 3 : Fourniture de piles et accumulateursLe présent accord-cadre
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot concernent les équipements listés dans le cahier des charges techniques et dans le bordereau de prix unitaires.”
Informations complémentaires:
“Critères de sélection : capacité économique et financière : Cf. règlement de la consultation.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-12 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Critères de sélection - capacité économique et financière - Capacité technique et professionnelle : Cf. règlement de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Critères de sélection : capacité économique et financière : Cf. règlement de la consultation. Capacité technique et professionnelle : Cf. règlement de la...”
Critères de sélection : capacité économique et financière : Cf. règlement de la consultation. Capacité technique et professionnelle : Cf. règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: F - 75181 Paris 04 sp
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: F - 75181 Paris 04 sp
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ces informations sont disponibles dans les documents de marché.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-818881 (2025-12-08)