2025-09-10   Curage, entretien et rĂ©habilitation des fossĂ©s routiers dĂ©partementaux/dĂ©rasement des accotements routiers (DĂ©partement de la Seine-Maritime)
Accords-cadres mono-attributaires de services à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) HT par lot en application des articles R2162-2, R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1°du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-04-08   Fauchage des accotements et des terres plein centraux du sillon lorrain du rĂ©seau de la Division d'Exploitation de Metz (Direction InterdĂ©partementale des Routes Est)
Fauchage des accotements et des terres plein centraux du sillon lorrain du réseau de la Division d'Exploitation de Metz Les travaux auront lieu sur une partie du réseau routier national A31, A30, RN52, RN 431 et A33 Voir la passation de marché »
2025-03-03   ViabilitĂ© hivernale - Prestations de salage et de dĂ©neigement des voies mĂ©tropolitaines - Territoire de la MĂ©tropole... (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
La présente consultation concerne des prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines (viabilité hivernale) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. La valeur maximale de l'accord-cadre est de 8 412 000 euros HT tous lots confondus. Voir la passation de marché »
2024-11-06   Prestation de balayage sur le rĂ©seau routier et les voies vertes du DĂ©partement du Nord - 4 lots (Conseil dĂ©partemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents. Les prestations concernent des prestations balayage sur le réseau routier et les voies vertes du Départemental du Nord, pour 4 lots géographiques, qui sont : - Programmées à l'année (circuits de balayages, interventions suite à des travaux de chaussée, à des travaux d'enduits superficiels de PATA…). - Elles peuvent toutefois également répondre à des urgences comme des incidents, accidents, intempéries, manifestations, panne des … Voir la passation de marché »
2024-08-29   Gestion du patrimoine arborĂ© sur les dĂ©pendances du domaine routier dĂ©partemental : diagnostic phytosanitaire,... (Conseil dĂ©partemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, alloti en 13 lots : - 1 lot diagnostic phytosanitaire - 4 lots géographiques pour les travaux d'abattage et d'élagage - 4 lots géographiques pour les travaux de plantation - 4 lots géographiques pour les prestations de fauchage et faucardage Cet accord-cadre vise à : - établir le bilan phytosanitaire du patrimoine arboré,- entretenir ce patrimoine (élagage et abattage d'arbres - fauchage et faucardage des bassins), - réaliser des plantations afin de … Voir la passation de marché »
2023-10-11   services de salage ou dĂ©neigement en situation exceptionnelle pour le DĂ©partement du Nord - 12 lots (Conseil dĂ©partemental du Nord)
chaque lot est un accord-cadre multi-attributaires.Nombre maximum de titulaires par lot : 5.Chaque accord-cadre sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, lors de la survenance du besoin, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique.Modalités d'attribution des commandes durant l'exécution du marché : voir article 2 du Ccap Voir la passation de marché »
2023-09-15   prestations de salage et de dĂ©neigement pour le Chu de Lille, le Gh Seclin-Carvin, le Ch d'armentières et le Ch de Tourcoing (CHU de Lille)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-02-27   dĂ©rasement des accotements sur le rĂ©seau routier national de la DIR Nord-Ouest - district de Rouen (DIR-Nord-ouest)
dérasement des accotements sur le réseau routier national de la DIR Nord-Ouest - district de Rouen. Voir la passation de marché »
2022-12-22   travaux de curage des fossĂ©s et bassins et de dĂ©rasement d'accotements sur le domaine public dĂ©partemental (Conseil dĂ©partemental du Nord)
le contrat porte sur les travaux suivants :-Les travaux de curage de fossés : profilage, curage, entretien et travaux annexes nécessaires au fonctionnement des fossés ;-Les travaux de dérasement d'accotements nécessaires à l'entretien des Routes Départementales du Nord.-Les travaux de curage/d'entretien de bassins-les travaux d'hydrocurage de canalisations- les autres missions sont détaillées au Cctp Voir la passation de marché »
2022-12-05   entretien des voies d'eau et des bassins Ă  ciel ouvert mĂ©tropolitains (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
entretien des voies d'eau et des bassins à ciel ouvert métropolitains Voir la passation de marché »
2022-07-05   viabilitĂ© hivernale - prestations de salage et de dĂ©neigement des voies mĂ©tropolitaines (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
viabilité hivernale - prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - accords-Cadres à bons de commande mono-attributaires Voir la passation de marché »
2022-06-24   salage et viabilitĂ© hivernale des espaces communautaires - fourniture et livraison de sel de dĂ©neigement (CA du Pays de Saint Omer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Viabilité Hivernale regroupe l'ensemble des moyens mis en ouvre pour assurer et maintenir la sécurité routière des voiries communautaires contre les phénomènes hivernaux.Le réseau communautaire de l'agglomération du pays de Saint-Omer est composé de :- 16 zones d'activités ;- 1 campus universitaire ;- 1 réseau de liaisons douces ;- pôle gares et ses parkings (Europe et Lysel) ;- pôle … Voir la passation de marché »
2022-06-03   prestation de salage et de dĂ©neigement du rĂ©seau routier national (DIR interdepartementale routes Nord 59)
accord-Cadre à bons de commandes relatif à l'externalisation des prestations de salage et de déneigement du réseau routier national. Les tâches essentielles qui devront être effectuées directement par le titulaire sont : - permanence 24h/24 d'un responsable de l'entreprise ; - mise à disposition d'un numéro de téléphone unique ainsi que d'une adresse courriel auxquels sera joignable le responsable de l'entreprise ; - chargement de l'esh se fait sur un des lieux de stockage du district selon le circuit à … Voir la passation de marché »
2022-05-12   accords-Cadres de Viabilite Hivernale - hivers 2022-2023 Ă  2025-2026 - prestations De Salage-Deneigement Des Routes... (Conseil dĂ©partemental du Nord)
il s'agit d'accords-cadres de services conclus avec un seul opérateur économique. Ils seront exécutés en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
2022-03-24   entretien des espaces verts du Port de Calais (SEPD)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Montant maximum annuel: 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-02-03   location de matĂ©riels et engins de travaux publics pour l'entretien du rĂ©seau routier (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
la présente consultation concerne l'établissement d'accords-cadres pour la location de matériels et engins de travaux publics pour l'entretien du réseau routier. Les lots 1, 2, 3 et 5 feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le lot 4 fera l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire (3 attributaires maximum) à bons de commande et à marchés subséquents Voir la passation de marché »
2022-02-01   prestations d'Ă©lagage, d'abattage et de dessouchage sur les dĂ©pendances vertes du domaine dĂ©partemental- (DĂ©partement de L'Aisne)
les prestations feront l'objet de 4 accords-cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande avec des montants minimum et maximum annuellot 1 secteur de Château-Thierry minimum 20 000 euros HT maximum 120 000 euros HtLot 2 secteur Laon Soissons minimum 32 000 euros HT maximum 200 000 euros HtLot 3 secteur de Saint-Quentin minimum 36 000 euros HT maximum 220 000 euros HtLot 4 secteur de Vervins minimum 20 000 ¤ ht maximum 120 000 euros HtLe Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec … Voir la passation de marché »
2021-08-18   travaux de voirie sur les routes des DĂ©partements des Yvelines et des Hauts-De-Seine et de la Cu Grand Paris Seine... (Conseil dĂ©partemental des Yvelines)
cette consultation est menée dans le cadre de groupements de commande constitués entre la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise (Gps&O) et l'etablissement Public Interdépartemental Yvelines / Hauts-De-Seine (Epi78/92) dont ce dernier est le coordonnateur.Elle concerne les travaux de voirie sur les routes du Département des Yvelines, du Département des Hauts-De-Seine et de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise. Ces travaux regroupent les techniques palliatives ainsi que le curage de … Voir la passation de marché »
2021-07-05   Accord-cadre Ă  bons de commandes — prestations de mise en sĂ©curitĂ© et accessibilitĂ© du tracĂ© autoroutier SANEF... (SANEF)
Le présent accord-cadre concerne la suppression par débroussaillage, recépage, abattage de tout ou partie de la végétation ligneuse implantée à l'accotement des autoroutes SANEF dans une zone appelée «bande des 10 mètres». Mais également la mise en sécurité et l'accessibilité aux abords des ouvrages d'arts, des clôtures autoroutières, et des signalisations. Voir la passation de marché »
2021-06-24   Prestations de balisage sur le rĂ©seau routier national gĂ©rĂ© par la DIR Nord (Direction interdĂ©partementale des routes Nord 59)
Prestations de balisage sur le réseau routier national géré par la DIR Nord. Les tâches essentielles qui devront être effectuées directement par le titulaire sont la mise en œuvre complète et la maintenance des balisages suivants: neutralisations de voie(s), coupure d'axe, fermeture de bretelle et basculement de circulation. Les travaux comprennent, pour les routes à chaussées séparées et les routes bidirectionnelles, la mise en œuvre et la maintenance de la signalisation temporaire pour: — les … Voir la passation de marché »
2021-05-25   Travaux de fauchage et de dĂ©rasement des accotements et dĂ©pendances le long de voiries mĂ©tropolitaines (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
Travaux de fauchage et de dérasement des accotements et dépendances le long de voiries métropolitaines — accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
2021-04-30   CrĂ©ation et curage de fossĂ©s (DĂ©partement de Seine-Maritime)
Cette consultation a pour objet des travaux de création et de curage de fossés, de dérasement d'accotements le long des routes départementales de Seine-Maritime. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de travaux, à bons de commande, sans minimum ni maximum annuel. Les travaux auront lieu sur tout le Département de la Seine-Maritime à l'exclusion du territoire de la Métropole de Rouen. Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an. La consultation est découpée en … Voir la passation de marché »
2021-01-21   Prestations d'Ă©lagage, d'abattage et de dessouchage sur les dĂ©pendances vertes du domaine dĂ©partemental (DĂ©partement de L'Aisne)
Accord-cadre de prestations de services. La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2-1º du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-07-29   Prestations hivernales sur les voiries des zones d'activitĂ©s de La Porte du Hainaut (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de la porte du Hainaut)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché relatif à l'entretien hivernal des voiries de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut pendant la période hivernale. Voir la passation de marché »
2020-05-26   Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et dĂ©neigement des voiries (SMTC Artois-Gohelle)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais. Voir la passation de marché »
2020-04-22   Fauchage sur le rĂ©seau routier national gĂ©rĂ© par la Direction interdĂ©partementale des routes Nord — secteur des... (Direction interdĂ©partementale des routes Nord 59)
Fauchage sur le réseau routier national géré par la Direction interdépartementale des routes Nord — secteur des districts de Lille, Amiens Valenciennes et du Littoral. Voir la passation de marché »
2020-02-04   Curage de fossĂ©s et dĂ©rasement d'accotements sur le rĂ©seau national gĂ©rĂ© par la DIR Nord (DIR interdepartementale routes Nord 59)
L'opération consiste au curage des fossés et au dérasement des accotements du réseau routier géré par la DIR Nord. (6 lots géographiques). Voir la passation de marché »
2019-11-05   CrĂ©ation ou curage de fosses, dĂ©rasement d'accotements et de bourrelets, location de tracto-bennes, de pelles... (CommunautĂ© de communes des Hauts de Flandre)
La présente procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande divisé en 5 lots, attribués par marchés séparés. Voir la passation de marché »
2019-09-02   Prestation de salage et de dĂ©neigement du rĂ©seau routier national de la DIR Nord (DIR interdepartementale routes Nord 59)
Prestation de salage et de déneigement du réseau routier national de la DIR Nord (4 lots géographiques). Les lieux d'exécution des prestations sont les Centres d'entretien et d'intervention (CEI) gérés par la DIR Nord et qui s'étendent sur les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Marne, de l'Oise et de la Somme. Voir la passation de marché »
2018-07-11   Accord-cadre pour la mise en sĂ©curitĂ© du tracĂ© autoroutier (SANEF)
Prestations d'abattage et de débroussaillage du Groupe SANEF: — débroussaillage, recépage, abattage mécanique ou manuel avec ou sans démontage, — débitage ou broyage, évacuation, stockage provisoire des bois abattus et rémanents sur plate-forme en vue de leur valorisation (moins-value pour valorisation de la biomasse), — arasement des souches, — intervention en urgence: abattage et/ou élagage Voir la passation de marché »
2018-07-06   ViabilitĂ© hivernale — prestations de salage et/ou dĂ©neigement des routes dĂ©partementales du nord (DĂ©partement du Nord)
Salage — déneigement des routes départementales du nord — 18 lots. Le service hivernal a pour objectif de lutter contre les gênes causées à la circulation par les intempéries hivernales, essentiellement le verglas et la neige. Il doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais. Il suppose des interventions avant, pendant ou après la formation du verglas ou la chute de neige. Les mentions visées à cette section sont complétées de celles … Voir la passation de marché »
2018-06-22   ViabilitĂ© hivernale — dĂ©neigement et salage — 21 lots — accord-cadre Ă  bons de commandes (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
La présente consultation concerne des prestations de viabilité hivernale, déneigement et salage sur le réseau des voies métropolitaines (21 lots) — accords-cadres à bons de commande Voir la passation de marché »
2018-06-21   Salage et viabilitĂ© hivernale des espaces communautaires — fourniture et livraison de sel de deneigement (CommunautĂ© agglomĂ©ration Pays St Omer)
La présente consultation a pour objet: la viabilité hivernale des espaces publics communautaires: Zaic, Campus, liaisons douces, pôle gare (et ses parkings) et pôle Sceneo ainsi que la fourniture et la livraison en sac de 25 kg de sel de déneigement à la tonne aux communes de la Capso adhérentes au groupement de commandes. Le marché est établi pour la saison hivernale 2018-2019 reconductible pour les 3 saisons hivernales suivantes. Par ailleurs, en plus de cette période hivernale et tout le long de … Voir la passation de marché »
2018-05-03   Profilage et entretien des fossĂ©s du rĂ©seau routier dĂ©partemental transfĂ©rĂ© — accord cadre Ă  bons de commande (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour le profilage et l'entretien des fossés et des ouvrages végétalisés à ciel ouvert implantés en bordure du réseau routier interurbain structurant de la Métropole Européenne de Lille. Voir la passation de marché »
2017-12-05   Location de matĂ©riels, engins et vĂ©hicules de travaux publics et d'espaces verts — accord-cadre Ă  marchĂ©s... (MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille)
Location de matériels, engins et véhicules de travaux publics et d'espaces verts. Il s'agit de location de longue durée, temporaire ou saisonnière, sans chauffeur ou avec chauffeur. Les matériels devront être conformes aux prescriptions réglementaires françaises et européennes en vigueur. Voir la passation de marché »
2016-08-01   Hydrocurage et inspections d'ouvrages d'assainissement (DIR Nord)
Hydrocurage et inspections d'ouvrages d'assainissement. Voir la passation de marché »
2016-06-03   Entretien hivernal des voiries de la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de la Porte du Hainaut pendant la pĂ©riode hivernale (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de la porte du Hainaut)
La présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché pour l'entretien hivernal des voiries de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut pendant la période hivernale. Marché unique sans lot ni tranche. Les prestations objet du marché se ventilent entre des prestations récurrentes et complémentaires décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. (CCTP). Le marché est soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux … Voir la passation de marché »
2016-02-08   Interventions sur les installations d'assainissements et les voieries du CHRU de Lille (CHRU de Lille)
Prestations d'interventions sur les installations d'assainissement et les voieries du centre hospitalier régional universitaire de Lille. Voir la passation de marché »
2015-12-17   Entretien des espaces verts de la Ville de Lille, de ses communes associĂ©es de Lomme et Hellemmes et de leurs CCAS (Ville de Lille)
Entretien des espaces verts de la Ville de Lille, de ses communes associées de Lomme et Hellemmes et de leurs CCAS. Voir la passation de marché »
2015-12-15   CrĂ©ation et curage de fossĂ©s (DĂ©partement de Seine-Maritime)
Travaux de création et de curage de fossés, de dérasement d'accotements le long des routes départementales de Seine-Maritime. Voir la passation de marché »
2015-07-09   Prestations de salage et de dĂ©neigement du rĂ©seau routier national gĂ©rĂ© par la DIR Nord — district de Lille (DIR Nord)
Prestations de salage et de déneigement du réseau routier national géré par la DIR Nord — district de Lille. Voir la passation de marché »
2015-07-08   Prestations de salage et de dĂ©neigement du rĂ©seau routier national gĂ©rĂ© par la DIR Nord — district du Littoral (DIR Nord)
Prestations de salage et de déneigement du réseau routier national géré par la DIR Nord — district du Littoral. Voir la passation de marché »
2015-04-29   MarchĂ© Ă  bons de commande - prestations diverses de fauchage et de dĂ©frichage (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration du Douaisis)
Marché à bons de commande - prestations diverses de fauchage et de défrichage. le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande composé des collectivités suivantes: — Communauté d'agglomération du Douaisis (Cad) — Commune d'anhiers — commune de Courchelettes — Commune de Cuincy — Commune d'erchin — commune d'esquerchin — commune de Râches Une convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La CAD a … Voir la passation de marché »