Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots
Métropole Européenne de Lille
La présente consultation concerne des prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines (viabilité hivernale) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. La valeur maximale de l'accord-cadre est de 8 412 000 euros HT tous lots confondus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Duflot
- • Mauffrey
- • Sotraveer
- • Transports Sion
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-03 | Avis de marché |
| 2025-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 1 : Circuit 1
Description du marché:
Informations complémentaires:
Date de début: 2026-11-06 📅
Date de fin: 2032-11-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 2 : Circuit 2
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 3 : Circuit 3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 4 : Circuit 4
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 5 : Circuit 5
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 6 : Circuit 6
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7 : Circuit 7
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 8 : Circuit 8
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 9 : Circuit 9
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 10 : Circuit 10
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 11 : Circuit 11
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 12 : Circuit 12
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 13 : Circuit 13
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 14 : Circuit 14
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 15 : Circuit 15
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 16 : Circuit 16
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 17 : Circuit 17
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 18 : Circuit 18
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 19 : Circuit 19
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 20 : Circuit 20
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 21 : Circuit 21
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 22 : Circuit 22
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Espace Public et Réseaux
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212014 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567520&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567520&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 359542342 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145477 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - 22 lots
Numéro de référence:
23EV31
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines (viabilité hivernale) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille. La valeur maximale de l'accord-cadre est de 8 412 000 euros HT tous lots confondus.
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Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
23EV3101
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 1 : Circuit 1
Description du marché:
Pour le lot 1 (circuit 1), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 168 000 Euros HT et d'un montant maximum de 240 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 252 000 euros HT et un montant maximum de 360 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-06 📅
Date de fin: 2032-11-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23EV3102
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 2 : Circuit 2
Description du marché:
Pour le lot 2 (circuit 2), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 204 000 Euros HT et d'un montant maximum de 292 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 306 000 euros HT et un montant maximum de 438 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23EV3103
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 3 : Circuit 3
Description du marché:
Pour le lot 3 (circuit 3), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 200 000 Euros HT et d'un montant maximum de 340 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 510 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
23EV3104
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 4 : Circuit 4
Description du marché:
Pour le lot 4 (circuit 4), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 132 000 Euros HT et d'un montant maximum de 248 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 198 000 euros HT et un montant maximum de 372 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
23EV3105
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 5 : Circuit 5
Description du marché:
Pour le lot 5 (circuit 5), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 132 000 Euros HT et d'un montant maximum de 248 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 198 000 euros HT et un montant maximum de 372 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
23EV3106
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 6 : Circuit 6
Description du marché:
Pour le lot 6 (circuit 6), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 132 000 Euros HT et d'un montant maximum de 248 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 198 000 euros HT et un montant maximum de 372 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
23EV3107
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 7 : Circuit 7
Description du marché:
Pour le lot 7 (circuit 7), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 164 000 Euros HT et d'un montant maximum de 264 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 246 000 euros HT et un montant maximum de 396 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
23EV3108
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 8 : Circuit 8
Description du marché:
Pour le lot 8 (circuit 8), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 164 000 Euros HT et d'un montant maximum de 264 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 246 000 euros HT et un montant maximum de 396 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
23EV3109
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 9 : Circuit 9
Description du marché:
Pour le lot 9 (circuit 9), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 140 000 Euros HT et d'un montant maximum de 256 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 210 000 euros HT et un montant maximum de 384 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23EV3110
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 10 : Circuit 10
Description du marché:
Pour le lot 10 (circuit 10), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 108 000 Euros HT et d'un montant maximum de 252 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 162 000 euros HT et un montant maximum de 378 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
23EV3111
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 11 : Circuit 11
Description du marché:
Pour le lot 11 (circuit 11), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 152 000 Euros HT et d'un montant maximum de 224 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 228 000 euros HT et un montant maximum de 336 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
23EV3112
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 12 : Circuit 12
Description du marché:
Pour le lot 12 (circuit 12), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 152 000 Euros HT et d'un montant maximum de 252 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 228 000 euros HT et un montant maximum de 378 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23EV3113
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 13 : Circuit 13
Description du marché:
Pour le lot 13 (circuit 13), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 116 000 Euros HT et d'un montant maximum de 212 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 174 000 euros HT et un montant maximum de 318 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
23EV3114
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 14 : Circuit 14
Description du marché:
Pour le lot 14 (circuit 14), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 112 000 Euros HT et d'un montant maximum de 284 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 168 000 euros HT et un montant maximum de 426 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
23EV3115
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 15 : Circuit 15
Description du marché:
Pour le lot 15 (circuit 15), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 120 000 Euros HT et d'un montant maximum de 208 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 312 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
23EV3116
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 16 : Circuit 16
Description du marché:
Pour le lot 16 (circuit 16), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 200 000 Euros HT et d'un montant maximum de 340 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 510 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
23EV3117
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 17 : Circuit 17
Description du marché:
Pour le lot 17 (circuit 17), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 152 000 Euros HT et d'un montant maximum de 252 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 228 000 euros HT et un montant maximum de 378 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
23EV3118
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 18 : Circuit 18
Description du marché:
Pour le lot 18 (circuit 18), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 112 000 Euros HT et d'un montant maximum de 184 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 168 000 euros HT et un montant maximum de 276 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
23EV3119
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 19 : Circuit 19
Description du marché:
Pour le lot 19 (circuit 19), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 120 000 Euros HT et d'un montant maximum de 220 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 330 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23EV3120
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 20 : Circuit 20
Description du marché:
Pour le lot 20 (circuit 20), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 120 000 Euros HT et d'un montant maximum de 216 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 180 000 euros HT et un montant maximum de 324 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
23EV3121
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 21 : Circuit 21
Description du marché:
Pour le lot 21 (circuit 21), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 200 000 Euros HT et d'un montant maximum de 340 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 300 000 euros HT et un montant maximum de 510 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
23EV3122
Titre: Viabilité hivernale - Prestations de salage et de déneigement des voies métropolitaines - Territoire de la Métropole Européenne de Lille - Lot 22 : Circuit 22
Description du marché:
Pour le lot 22 (circuit 22), le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande d'un montant minimum de 132 000 Euros HT et d'un montant maximum de 224 000 Euros HT sur la durée totale du marché de 4 ans à compter du 06 novembre 2026. En cas de notification de la solution variante, le marché sera conclu pour un montant minimum de 198 000 euros HT et un montant maximum de 336 000 euros HT, pour une durée de 6 ans à compter du 06 novembre 2026.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis.: - Lettre de candidature ou DC1 complété
- Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger
- Liste des services effectués au cours des 3 dernières années
- Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national:
200 093 201 00081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CSP Espace Public et Réseaux
Courrier électronique: marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212014 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567520&orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567520&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 359542342 📞
Fax: (+33) 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 045-145477 (2025-03-03)
Avis d'attribution de marché (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 158 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 59 945 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 58 445 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Lot 1 - Circuit 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 59 945 💰
Offre la plus basse: 58 445 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société SOTRAVEER
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59670
Commune postale: Winnezeele
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Téléphone: +33 328429742 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75633.6 💰
Offre la plus basse: 61 030 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société MAUFFREY
Nom et adresse du contractant
Nom: Mauffrey
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59273
Commune postale: Fretin
Courrier électronique: contact@mauffrey.com 📧
Téléphone: +33 328829484 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 438 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 65 005 💰
Offre la plus basse: 63 030 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 372 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société DUFLOT
Nom et adresse du contractant
Nom: Duflot
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59536
Commune postale: Wavrin
Courrier électronique: entreprise@sas-duflot.fr 📧
Téléphone: +33 320588173 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 67 105 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 396 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société TRANSPORTS SION
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports sion
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59263
Commune postale: Houplin-ancoisne
Courrier électronique: jdm@transports-sion.fr 📧
Téléphone: +33 320900601 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75621.85 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 58 245 💰
Offre la plus basse: 56 745 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 336 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 62 530 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 252 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 88 432 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 426 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 276 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 324 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 43 991 💰
Offre la plus basse: 41 991 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 154-529697 (2025-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 158 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 59 945 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 58 445 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23EV3101
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Lot 1 - Circuit 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 59 945 💰
Offre la plus basse: 58 445 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Société SOTRAVEER - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société SOTRAVEER
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Numéro d'enregistrement national:
338356959
Code postal: 59670
Commune postale: Winnezeele
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Téléphone: +33 328429742 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75633.6 💰
Offre la plus basse: 61 030 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société MAUFFREY - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société MAUFFREY
Nom et adresse du contractant
Nom: Mauffrey
Numéro d'enregistrement national:
338187644
Code postal: 59273
Commune postale: Fretin
Courrier électronique: contact@mauffrey.com 📧
Téléphone: +33 328829484 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 438 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Offre la plus élevée: 65 005 💰
Offre la plus basse: 63 030 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 372 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société DUFLOT- lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société DUFLOT
Nom et adresse du contractant
Nom: Duflot
Numéro d'enregistrement national:
32459209600014
Code postal: 59536
Commune postale: Wavrin
Courrier électronique: entreprise@sas-duflot.fr 📧
Téléphone: +33 320588173 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre:
société DUFLOT- lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
société DUFLOT- lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Offre la plus élevée: 67 105 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 396 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société TRANSPORTS SION - lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: société TRANSPORTS SION
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports sion
Numéro d'enregistrement national:
308128792
Code postal: 59263
Commune postale: Houplin-ancoisne
Courrier électronique: jdm@transports-sion.fr 📧
Téléphone: +33 320900601 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75621.85 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société MAUFFREY - lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Offre la plus élevée: 58 245 💰
Offre la plus basse: 56 745 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 336 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 62 530 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 252 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société TRANSPORTS SION- lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Offre la plus élevée: 88 432 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 426 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société MAUFFREY - lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Valeur maximale de l’accord-cadre: 276 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 324 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 43 991 💰
Offre la plus basse: 41 991 💰
Identifiant de l’offre:
société SOTRAVEER - lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
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Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
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