Travaux de curage de fossé sur le territoire de la CCFI
Communauté de communes de Flandre Intérieure
Curage des fossés sur le territoire de la CCFI.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-12 | Avis de marché |
| 2018-04-10 | Informations complémentaires |
| 2018-06-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Brève description: Curage des fossés sur le territoire de la CCFI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: fdhellin@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 328505050 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112155
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 813 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Winnezeele
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage de fossés
Valeur estimée hors TVA: 81 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois pour une période de 1 année.
Intitulé du lot: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck, Zuytpeene
Numéro du lot: 2
Brève description: Curage des fossés
Intitulé du lot: Bavinchove, Cassel, Hardifort, Oxelaere, Saint-Sylvestre Cappel, Ste Marie-Cappel, Terdeghem, Wemaers-Cappel, Zermezeele
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Berthen, Boeschèpe, Eecke, Godewaersvelde, Saint-Jans Cappel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren, Pradelles
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Hazebrouck, Hondeghem, Staple, Wallon-Cappel
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Boëseghem, Morbecque, Steenebecque, Thiennes
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Bailleul, Nieppe, Steenwerck
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele, Vieux-Berquin
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction tacite 3 fois pour une période de 1 année.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 051-112155 (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Brève description: Curage des fossés sur le territoire de la CCFI.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réfection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Flandre Intérieure
Adresse postale: 41 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: fdhellin@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 328505050 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112155
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Les candidats qui souhaitent remettre leur offre par voie électronique devront obligatoirement le faire par l'intermédiaire du site www.marches-securises.fr.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 813 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot nº 1: Houtkerque, Oudezeele, Steenvoorde, Winnezeele
Numéro du lot: 1
Brève description: Curage de fossés
Valeur estimée hors TVA: 81 350 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois pour une période de 1 année.
Intitulé du lot: Arnèke, Buysscheure, Noordpeene, Ochtezeele, Rubrouck, Zuytpeene
Numéro du lot: 2
Brève description: Curage des fossés
Intitulé du lot: Bavinchove, Cassel, Hardifort, Oxelaere, Saint-Sylvestre Cappel, Ste Marie-Cappel, Terdeghem, Wemaers-Cappel, Zermezeele
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Berthen, Boeschèpe, Eecke, Godewaersvelde, Saint-Jans Cappel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Borre, Caëstre, Flêtre, Méteren, Pradelles
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Hazebrouck, Hondeghem, Staple, Wallon-Cappel
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Blaringhem, Ebblinghem, Lynde, Renescure, Sercus
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Boëseghem, Morbecque, Steenebecque, Thiennes
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Bailleul, Nieppe, Steenwerck
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Le Doulieu, Merris, Neuf-Berquin, Strazeele, Vieux-Berquin
Numéro du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: — indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité technique et professionnelle:
— mention des références travaux sur une période de 5 ans,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction tacite 3 fois pour une période de 1 année.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 051-112155 (2018-03-12)
Informations complémentaires (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de curage de fossé sur le territoire de la CCFI.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date limite de soumission: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156652
Se réfère à l'avis: 2018/S 051-112155
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 19.4.2018 (12:00).
Source: OJS 2018/S 071-156652 (2018-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de curage de fossé sur le territoire de la CCFI.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-10 📅
Date limite de soumission: 2018-04-19 📅
Date de publication: 2018-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 071-156652
Se réfère à l'avis: 2018/S 051-112155
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 19.4.2018 (12:00).
Source: OJS 2018/S 071-156652 (2018-04-10)
Avis d'attribution de marché (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M18.003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de Flandre intérieure
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254306
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Travaux de curage de fossés.
Intitulé du lot: Bavinchove, Cassel, Hardifort, Oxelaere, Saint Sylvestre Cappel, Ste Marie-Cappel, Terdeghem, Wemaers-Cappel, Zermezeele
Berthen, Boeschèpe, Eecke, Godewaersvelde, Saint Jans Cappel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004094700158
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 359542424 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 112-254306 (2018-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M18.003
Brève description:
Travaux de curage de fossés sur le territoire de la communauté de communes de Flandre intérieure.
Valeur totale du marché: 5 759 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de communes de Flandre intérieure
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254306
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre relatif aux 10 lots a une durée initiale de 1 année.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année.
La date de notification est le 1.6.2018.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Travaux de curage de fossés.
Intitulé du lot: Bavinchove, Cassel, Hardifort, Oxelaere, Saint Sylvestre Cappel, Ste Marie-Cappel, Terdeghem, Wemaers-Cappel, Zermezeele
Berthen, Boeschèpe, Eecke, Godewaersvelde, Saint Jans Cappel
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004094700158
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus
L'accord-cadre relatif aux 10 lots a une durée initiale de 1 année.
Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année.
La date de notification est le 1.6.2018.
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 359542424 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 112-254306 (2018-06-13)
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