Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries
SMTC Artois-Gohelle
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-26 | Avis de marché |
| 2020-12-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20SM10
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: jberger@smtag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248490
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites sont décrits dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lens.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 103-248490 (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 20SM10
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173
Code postal: 62303
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Courrier électronique: jberger@smtag.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248490
Numéro JO-S: 103
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Description des options:
Il s'agit d'une option au sens du droit communautaire. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites sont décrits dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les opérateurs économiques doivent fournir les éléments nécessaires à leur identification pour la phase de candidature conformément aux indications du règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Lens.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 103-248490 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 651 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-642085
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248490
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Sotraveer
Adresse postale: 170 route le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429742 📞
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 162 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 255-642085 (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 651 580 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-642085
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248490
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Pour votre information, le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le montant figurant dans le présent avis correspond au montant estimatif sur quatre années. Il est issue du détail quantitatif estimatif de l'offre de l'attributaire.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Sotraveer
Adresse postale: 170 route le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429742 📞
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 162 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 255-642085 (2020-12-29)
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