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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMDA est mentionné

2025-11-28   Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac (Communauté d'Agglomération Grand Cognac)
Accord-cadre alloti. Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots « réservés », et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-10-06   Interventions diverses sur le patrimoine arboré de la commune de Villeneuve d'Ascq (Mairie de Villeneuve d'Ascq)
Cette consultation prend la forme d'un appel d'offres ouvert ( Article R.2124-2 1° - Code de la commande publique) : Accord-cadre mixte à marchés subséquents (Article R.2162-7 du Code de la Commande publique) sans minimum et avec maximum multi attributaires de services pour les lots 1 à 7 (4 attributaires maximum par lot). Accord-cadre à bons de commande (L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique) sans minimum et avec un maximum - mono attributaire, pour le lot 8 Voir la passation de marché »
2025-09-17   Entretien des arbres sur les routes départementales (Département des Hauts-de-Seine)
Prestations d'entretien d'arbres implantés sur routes départementales, les espaces d'accompagnement de celles-ci ou situés à proximité, comprenant la taille, la suppression d'arbres ou de souches, le haubanage, le broyage des rémanents sur les voies départementales Voir la passation de marché »
2025-08-20   Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres (Communauté urbaine Caen La Mer)
Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres Voir la passation de marché »
2025-07-15   Le présent marché a pour objet la restauration et gestion des espaces naturels du Département de l'Essonne (Conseil départemental de l'Essonne)
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent des prestations de restauration et d'entretien des Espaces Naturels propriétés du Département de l'Essonne. Les différentes opérations de gestion et d'entretien sont réparties en 5 lots : Lot n° 1 : Gestion des milieux naturels : Interventions sur des espaces boisés, herbacés, friches, zones humides, chaos gréseux, etc. Travaux de fauche et gyrobroyage, abattage de boisement, essouchage, restauration spécifique … Voir la passation de marché »
2025-05-28   PRESTATIONS D'ELAGAGE, ABATTAGE, CAROTTAGE ET GRIGNOTAGE (mairie de beziers)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

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2025-05-16   Maintenance et Entretien du Patrimoine Arboré de Saint-Quentin en Yvelines et du Patrimoine Arboré communale des... (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
Cet accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commandes avec plusieurs communes de SQY. Il ne donnera pas lieu à des marchés subséquents. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel HT du lot 1 pour l'ensemble des … Voir la passation de marché »
2025-04-10   Réalisation de travaux d'aménagements paysagers, arboricoles et travaux clôtures (3 lots) (VILLE DE SAINT NAZAIRE)
Accord-Cadre travaux à bons de commande multi attributaire (3 lots) avec des montants minimum et maximum, procédure lancée en Appel d'offres Ouvert ( 2124-2 1° du CCP) Le contrat est passé dans le cadre d'un groupement de commandes. La Ville de Saint-Nazaire agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes conclu entre La Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire Agglomération - La CARENE et la Ville de Montoir-de-Bretagne. - Lot n°1 - Travaux d'aménagements paysagers - Lot n°2 - Travaux … Voir la passation de marché »
2025-03-10   PRESTATION DE DESHERBAGE DES TROTTOIRS ET VOIRIES SUR L'ESPACE PUBLIC (mairie de beziers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-02-27   Prestations d'entretien des milieux aquatiques et des berges de l'Yerres, de ses affluents, de la Seine et des... (Syage)
Le marché concerne des prestations d'entretien des milieux aquatiques et des berges de l'Yerres, de ses affluents, de la Seine et des annexes hydrauliques associées. Il a pour objet des opérations d'entretien régulier de la végétation rivulaire des cours d'eau, de leurs berges et lit, ainsi que des annexes hydrauliques associées. A cela s'ajoutent des opérations de préservation et de revalorisation des sites (en deçà des seuils réglementaires de déclaration au titre de la police de l'eau), notamment pour … Voir la passation de marché »
2025-02-25   PRESTATIONS DE RESTAURATION ET D'ENTRETIEN ECOLOGIQUE DE MILIEUX NATURELS PROTEGES SUR SITES ESPACES NATURELS... (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Ce marché s'inscrit dans le cadre de la politique en faveur du patrimoine naturel et de la biodiversité du Conseil départemental d'Indre-et-Loire qui se traduit, entre autres, par la restauration et l'entretien de sites classés au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) Voir la passation de marché »
2025-01-31   ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE BORDEAUX METROPOLE (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la réalisation de différents travaux d'entretien des arbres sur le territoire de Bordeaux nécessaires à la bonne gestion du patrimoine arboré métropolitain. La date du 2/06/25 n'est donnée qu'à titre indicatif Voir la passation de marché »
2025-01-24   Groupement de commandes -Accords-cadres relatifs aux diagnostics et expertises du patrimoine arboré - Arbres des... (Grenoble Alpes Métropole)
Il s'agit d'un Accord-cadre à bons de commandes de prestations intellectuelles sans minimum et avec maximum sur la durée du marché. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Groupement de commandes : Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur) / Communes d'Eybens / de Fontaine / de Poisat L'accord cadre débute à compter de sa notification jusqu'au 27/01/26, reconductible tacitement 3 … Voir la passation de marché »
2025-01-23   Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers (GROUPEMENT D'ACHAT DU BEAUVAISIS)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en valeur fixé par lot. Proposition de variantes facultatives non autorisée. Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues Voir la passation de marché »
2025-01-14   Marché n° 2025AO26000100 - Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres pour l'ensemble des sites départementaux (Conseil départemental du Val-d'Oise)
Le présent marché a pour objet l'élagage et l'abattage d'arbres sur l'ensemble des sites départementaux. Le marché est passé selon une procédure d'Appel d'Offres en application des articles R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, et R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Les prestations du présent accord-cadre seront rémunérées sur la base d'un Bordereau des Prix Unitaires. Le marché est conclu sans montant minimum annuel, et avec un montant maximum annuel de 400 … Voir la passation de marché »
2024-12-30   Marché d'Elagage et de Taille d'Arbres (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de taille et d'élagage des arbres du patrimoine arboré collectif de Pas-de-Calais habitat Voir la passation de marché »
2024-12-17   Maintenance et entretien du patrimoine forestier sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines et de la commune de Plaisir (Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération)
Cet accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commandes avec la Commune de Plaisir. Il ne donnera pas lieu à des marchés subséquents. Ce marché concerne la gestion globale du patrimoine forestier de l'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines et de la Commune de Plaisir. Les prestations commandées en forfait annuel correspondent à toutes les actions liées à la valorisation, à la sécurisation et à l'entretien du mobilier urbain des boisements. Des interventions ponctuelles pourront être … Voir la passation de marché »
2024-11-29   Diagnostic phytosanitaire, mécanique et préconisations d'entretien dans le cadre du plan de gestion des plantations... (Département de l'Aude)
Diagnostic phytosanitaire, mécanique et préconisations d'entretien dans le cadre du plan de gestion des plantations d'alignement sur les RD Voir la passation de marché »
2024-11-18   Entretien du patrimoine arboré et des palmiers de la ville de Montpellier et de la Métropole de Montpellier (Ville de Montpellier)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier. Le coordonnateur est la ville de Montpellier L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent les … Voir la passation de marché »
2024-10-23   Entretien du patrimoine arboré et taille en rideau des arbres d'alignement situés sur le territoire de l'OPH Rives... (oph rives de seine habitat)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les prestations décrites comprennent toutes les fournitures, façons, manutentions, transports, engins et matériels nécessaires à l'exécution complète des prestations définis à l'article 1-1 ci-dessus et détaillés ci-après. 1) Prestations préliminaires : - Organisation, police … Voir la passation de marché »

2024-09-13   Missions d'expertises arboricoles sur le territoire du département de l'Hérault (herault ingenierie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-08-29   Gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier départemental : diagnostic phytosanitaire,... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, alloti en 13 lots : - 1 lot diagnostic phytosanitaire - 4 lots géographiques pour les travaux d'abattage et d'élagage - 4 lots géographiques pour les travaux de plantation - 4 lots géographiques pour les prestations de fauchage et faucardage Cet accord-cadre vise à : - établir le bilan phytosanitaire du patrimoine arboré,- entretenir ce patrimoine (élagage et abattage d'arbres - fauchage et faucardage des bassins), - réaliser des plantations afin de … Voir la passation de marché »
2024-07-29   Diagnostics phytosanitaires (Ville de Lyon)
Missions de diagnostic phytosanitaire et sécuritaire visuel et missions d'expertises approfondies du patrimoine arboricole de la Ville de Lyon Voir la passation de marché »
2024-04-30   Elagage du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2024 à 2027 (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent différentes opérations de taille hormis les tailles en rideau sur le patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole et sont réparties en 4 lots … Voir la passation de marché »
2024-04-23   Entretien du patrimoine arboricole des routes départementales des Yvelines Secteur du Service Territorial Yvelines... (Etablissement Public Interdépartemental Yvelines - Hauts-de-Seine (DCPU92))
En application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, la forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services réparti comme tel :. Montant Minimum Annuel: 30 000,00 euro(s) HT Montant Maximum Annuel: 400 000,00 euro(s) HT A titre indicatif, le montant réalisés annuels moyens est d'environ : 172 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2023-08-31   accord-Cadre Avec Emission De Bons De Commande - entretien Des Espaces Exterieurs Communautaires Et De La Plateforme... (communaute d agl d henin carvin)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-08-03   assistance Aux Etudes, Contrôles Et Suivi Des Plantations D'Alignement Et Des Sites Departementaux (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2023-06-23   entretien du patrimoine arboricole (Mairie Orly)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2023-06-21   2023-sa0090 - recensement, diagnostic et expertise du patrimoine arboré à la charge du Département de la Moselle (Département de la Moselle)
recensement, diagnostic et expertise du patrimoine arboré à la charge du Département de la Moselle Voir la passation de marché »
2023-06-01   Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement (Hérault Logement)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, selon tarification arrêtée au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) . Voir la passation de marché »
2023-05-15   prestations d'entretien d'espaces verts (Ville de Livry-Gargan)
la présente procédure concerne les prestations d'entretien d'espaces verts sur l'ensemble de la ville. Le marché est décomposé en 2 lots et répond aux dispositions de l'article R.2113-1 du Code de la commande publique : - lot no1 : Taille, élagage, abattage et entretien des arbres - lot no2 : Tonte et entretien divers Voir la passation de marché »
2023-05-12   ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE ET MULTI ATTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDES (Clairsienne - Patrimoine (33))
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDES Pour des travaux relatifs aux lots suivants : LOT 1 : ELAGAGE, ABATTAGE, ESSOUCHEMENT LOT 2 : ENTRETIEN TOITURE LOT 3 : TRAITEMENT DES FACADES LOT 4 : RENOVATION DES PARTIES COMMUNES LOT 5 : SOLS SOUPLES LOT 6 : SDB AMELIORATION PMR SS4 LOT 9 : ELECTRICITE PMR MONO-ATTRIBUTAIRE AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDES Pour des travaux relatifs aux lots suivants : LOT 7 : REMPLACEMENT DES MENUISERIES DES LOGEMENTS ET DES PARTIES COMMUNES … Voir la passation de marché »
2023-05-05   entretien du patrimoine arboré (Ville d'Argenteuil)
le présent marché a pour objet l'entretien du patrimoine arboricole, à savoir, la taille en rideau, la taille d'éclaircissage, l'abattage, la protection des plaies, le nettoyage de couronne, le dessouchage et le rognage Voir la passation de marché »
2023-04-13   missions de diagnostic visuel phytosanitaire et sécuritaire visuel du patrimoine arboricole de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
la mission d'assistance, décrite dans le présent cahier des charges, est une mission de diagnostic phytosanitaire et sécuritaire visuel. Le titulaire dispose de compétences significatives dans la réalisation d'études similaires en arboriculture ornementale.Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commandes et par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec un montant maximum pour toute sa durée de 400 000 euros (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-04-06   traitement, Abattage Et Essouchage D'Arbres (commune d argeles sur mer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Traitement, tailles, abattage et essouchage d'arbres Voir la passation de marché »
2023-03-31   acheres - boucle de Chanteloup - liaison routière Rd30-Rd190 - construction de la liaison et du pont : Prestations... (Conseil départemental des Yvelines)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations de défrichement et de dégagement des emprises nécessaires, entre autres, à la réalisation des diagnostiques archéologiques dans le cadre des travaux de la liaison routière Rd30 / Rd190 - construction de la liaison et du pont à Achères, boucle de ChanteloupElle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services avec un montant minimum de 300 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum de 1 200 000,00 … Voir la passation de marché »
2023-03-01   entretien des espaces verts, du patrimoine arboré, désherbage et lutte contre les parasites (Commune de Viroflay)
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts, du patrimoine arboré, le désherbage et la lutte contre les parasites.Lieu(x) d'exécution : territoire communal Voir la passation de marché »
2023-01-26   prestations d'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes (Ville de Nîmes)
le présent accord-cadre a pour objet l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes, il comporte l'exécution des prestations de taille, abattage, dessouchage et haubanage du patrimoine arboré de la Ville de Nîmes. Les prestations sont divisées en 4 lots Voir la passation de marché »
2022-11-24   prestations d'ingénierie arboricole pour les arbres du territoire de Saint-Quentin-En-Yvelines et ceux gérés par les... (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'ingénierie arboricole pour les arbres situés sur le territoire de Saint-Quentin-En-Yvelines (Sqy) et ceux gérés par les communes membres du groupement de commande. Sqy est le coordonnateur de ce groupement.Les missions concerneront des expertises et des préconisations de gestion pour un certain nombre d'unités arborées ou de sujets isolés.L'objectif est de sécuriser les sites, assurer la pérennité et la protection des arbres, déterminer … Voir la passation de marché »
2022-11-23   22mc0495aoo - prestations d'élagage du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années... (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert ;soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Ccp :Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole(Coordonnateur)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations comprennent différentes opérations de taille sur le patrimoine … Voir la passation de marché »
2022-11-10   accord-Cadre Pour L'Entretien Des Arbres En Bordure Des Routes Departementales De L'Herault Et Leurs Dependances (Conseil départemental de l'Hérault)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché a pour objet l'entretien des arbres du domaine public routier départemental.Les prestations concernent la taille … Voir la passation de marché »
2022-10-11   entretien du patrimoine arbore (elagage, abattage...) de la ville de choisy-le-roi (Ville de Choisy le Roi)
le présent marché porte sur : les prestations d'entretien du patrimoine arboré de la commune de Choisy le Roi, tant sur le domaine public que sur le domaine privé communal (élagage, abattage, élimination mécanique de gui, lianes et autres espèces envahissantes, haubanage, élimination mécanique de parasites...) Voir la passation de marché »
2022-09-27   le marché a pour objet le nettoiement et le désherbage de la voirie, des espaces publics, cimetières et des marchés... (Ville de Savigny-sur-Orge)
la consultation a pour objet le nettoiement et le désherbage de la voirie, des espaces publics, cimetières et des marchés alimentaires de la commune de Savigny-Sur-Orge. La consultation est composée de 2 lots : - lot 01 : Nettoiement de la voirie, des espaces publics et des marchés alimentaires - lot 02 : Désherbage de la voirie communale et des cimetières, ramassage de feuilles mortes sur voirie Le marché est passé à prix mixte Voir la passation de marché »
2022-09-06   groupement de commandes - taille et soins des arbres et haies pour la Ville et le CCAS de Tourcoing (Commune de Tourcoing)
la présente consultation a pour objet la taille et les soins des arbres et haies pour le compte de la Direction des Parcs et Jardins, mais également pour le compte du Centre Communal d'action Sociale de Tourcoing Voir la passation de marché »
2022-08-18   entretien des espaces verts de la Ville de Courbevoie (Ville de Courbevoie)
la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162-4 2° du Code de la commande publique.La consultation est décomposée en 3 lots définis comme suit :Lot no 1 : Entretien et réalisation d'espaces vertslot no 2 : Elagage en plateau rideaulot no 3 : Elagage des arbres en port libre et abattageles candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils … Voir la passation de marché »