Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)

Métropole Européenne de Lille

Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-03-06 Avis de marché
2026-03-16 Avis de marché
2026-09-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Numéro de référence: 25EA11
Brève description:
Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 25EA1101
Titre: Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associés à Lille), La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 3 000 000 euros HT Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; lettre de candidature (ou DC1) permettant d'identifier le candidat ; liste des services effectués au cours des 3 dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; Preuve de la possession de l’autorisation spécifique, en cours de validité, pour fournir le service. Contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25EA1102
Titre: Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin
Description du marché:
Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes d’Emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Wattignies Allennes-les-Marais, Annoeullin, Bauvin, Carnin et Provin
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 200 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25EA1103
Titre: Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:
Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Roubaix et Wattrelos
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25EA1104
Titre: Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:
Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-en-Baroeul
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 600 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 22EA1105
Titre: Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:
Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes d’Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson, Péronne-en-Mélantois, Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Tressin, Villeneuve d’Ascq, Willems
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25EA2906
Titre: Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description du marché:
Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint André-lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25EA2907
Titre: Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description du marché:
Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Fromelles, Fournes-en-Weppes, Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Le Maisnil, Marquillies, Radinghem-en-Weppes, Sainghin-en-Weppes, Salomé, Santes, Sequedin, Wavrin, Wicres
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Informations sur les options
Description des options:
Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25EA1108
Titre: Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières c
Description du marché:
Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 22EA1109
Titre: Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:
Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25EA1110
Titre: Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:
Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes d’Armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d’Armentières
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 600 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25EA1111
Titre: Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:
Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Comines, Deûlémont, Frelinghem, Quesnoy-sur-Deule, Warneton
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25EA1112
Titre: Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Description du marché:
Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25EA1113
Titre: Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Description du marché:
Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 450 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25EA1114
Titre: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Description du marché:
Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 300 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 12:30:00 📅
Lieu: Lille
Informations complémentaires:
L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
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Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-164678 (2026-03-06)
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Description
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum :…
… 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 3 000 000 euros HT
… 1 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 200 000 euros HT
… 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT
… 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 600 000 euros HT
Identifiant interne: 25EA1105
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT
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Identifiant interne: 25EA1106
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT
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Identifiant interne: 25EA1107
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum :…
… 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT
… 7 50 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT
Identifiant interne: 25EA1109
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum :…
… 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT
… 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 600 000 euros HT
… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT
… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros HT
… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 450 000 euros HT
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 300 000 euros HT
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Site principal ou lieu d'exécution:
Pas d'accès hors ligne du marché contrairement à ce qui est indiqué dans l'avis. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert. Conditions de participation : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger; Annexe relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes; Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la conformité de la candidature : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation; Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Description des options:Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 320212757 📞
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Suite à une erreur de publication dans l'AAC initial, la date de remise des offres est fixée au 14/04/2026 comme indiqué dans le Règlement de la Consultation. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés est de 8 lots.
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Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 164678-2026
Source: OJS 2026/S 053-182200 (2026-03-16)
Avis d'attribution de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire et, pour le lot 14, un accord-cadre à marché subséquent multi attributaire.
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Description
Identifiant interne: 25E1102
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1…
… 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT
… 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum :…
… 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HT.
… 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT.
… 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT
… 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT
… 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT
… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT
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Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25EA1101
Date de conclusion du contrat: 2026-08-06 📅
Titre: Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - LOT 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 500 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe mille
Nom et adresse du contractant
Nom: Mille
Numéro d'enregistrement national: 468 500 095 00038
Code postal: 59118
Commune postale: Wambrechies
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement THEYS ASSAINISSEMET / THES FLANDRES ENVIRONNEMENT - LOT 2
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement THEYS ASSAINISSEMENT/TEHYS FLANDRES ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Theys assainissement
Numéro d'enregistrement national: 045 650 454 00049
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Nom: Theys flandres environnement
Numéro d'enregistrement national: 328 007 919 00033
Code postal: 59280
Commune postale: Bois grenier

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société CLAISSE ENVIRONNEMENT - lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Claisse environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Claisse environnement
Numéro d'enregistrement national: 887 280 923 00038
Code postal: 59872
Commune postale: Saint andre lez lille
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre du groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT / ETS WAGRET - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT/WAGRET
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets CHARLES WAGRET
Numéro d'enregistrement national: 39380743300015

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société CREPEL - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Crepel
Nom et adresse du contractant
Nom: Crepel
Numéro d'enregistrement national: 477 080 956 00014
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve d'ascq

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: Offre du groupement THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT / THEYS ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement THEYS FLANDRES ENVIRONNEMENT / THEYS ASSAINISSEMENT

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société ETS WAGRET - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ets charles wagret

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société MILLE - Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de la société ETS WAGRET - lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 70 000 EUR 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: Offre de la société ARESO - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Areso
Nom et adresse du contractant
Nom: Areso
Numéro d'enregistrement national: 509 349 650 00028
Code postal: 59710
Commune postale: Avelin

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant de l’offre: Offre du groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT / SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CLAISSE ENVIRONNEMENT/SOTRAVEER
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Numéro d'enregistrement national: 338 356 959 000
Code postal: 59670
Commune postale: Winnezeele

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offres de la société MILLE - lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 250 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Offre de la société CLAISSE ENVIRONNEMENT - lot 14

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille – Service Archives (guichet unique) – contactgu@lillemetropole.fr
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
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Source: OJS 2026/S 185-659618 (2026-09-23)