Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-06	Avis de marché
2026-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Numéro de référence: 25EA11
Brève description:

Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 25EA1101
Titre: Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associés à Lille), La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 3 000 000 euros HT Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; lettre de candidature (ou DC1) permettant d'identifier le candidat ; liste des services effectués au cours des 3 dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; Preuve de la possession de l’autorisation spécifique, en cours de validité, pour fournir le service. Contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25EA1102
Titre: Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin
Description du marché:

Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes d’Emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Wattignies Allennes-les-Marais, Annoeullin, Bauvin, Carnin et Provin

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25EA1103
Titre: Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:

Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Roubaix et Wattrelos

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25EA1104
Titre: Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:

Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-en-Baroeul

Informations complémentaires:

Informations sur les options
Description des options:

Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 22EA1105
Titre: Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq
Description du marché:

Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes d’Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson, Péronne-en-Mélantois, Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Tressin, Villeneuve d’Ascq, Willems

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25EA2906
Titre: Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description du marché:

Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint André-lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25EA2907
Titre: Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description du marché:

Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Fromelles, Fournes-en-Weppes, Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Le Maisnil, Marquillies, Radinghem-en-Weppes, Sainghin-en-Weppes, Salomé, Santes, Sequedin, Wavrin, Wicres

Informations complémentaires:

Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25EA1108
Titre: Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières c
Description du marché:

Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 22EA1109
Titre: Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:

Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25EA1110
Titre: Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:

Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes d’Armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d’Armentières

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25EA1111
Titre: Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description du marché:

Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Comines, Deûlémont, Frelinghem, Quesnoy-sur-Deule, Warneton

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25EA1112
Titre: Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Description du marché:

Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25EA1113
Titre: Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Description du marché:

Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL

Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25EA1114
Titre: Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Description du marché:

Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 300 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-30 12:30:00 📅
Lieu: Lille
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande publique
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 048-164678 (2026-03-06)

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Description
Informations complémentaires:

… 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 3 000 000 euros HT

… 1 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 200 000 euros HT

… 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT

… 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 600 000 euros HT

Identifiant interne: 25EA1105
Informations complémentaires:

Identifiant interne: 25EA1106
Informations complémentaires:

Identifiant interne: 25EA1107
Informations complémentaires:

… 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT

… 7 50 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT

Identifiant interne: 25EA1109
Informations complémentaires:

… 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT

… 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 600 000 euros HT

… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT

… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros HT

… 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 450 000 euros HT

Site principal ou lieu d'exécution:

Pas d'accès hors ligne du marché contrairement à ce qui est indiqué dans l'avis. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert. Conditions de participation : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 21433 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger; Annexe relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes; Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la conformité de la candidature : critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation; Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Description des options:Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 320212757 📞
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏

Changements
Autres informations complémentaires

Suite à une erreur de publication dans l'AAC initial, la date de remise des offres est fixée au 14/04/2026 comme indiqué dans le Règlement de la Consultation. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés est de 8 lots.

Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 164678-2026
Source: OJS 2026/S 053-182200 (2026-03-16)

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