Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)

Métropole Européenne de Lille

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-06.

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-06	Avis de marché
2026-03-16	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Numéro de référence: 25EA11
Brève description:
“Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Valeur estimée hors TVA: 23 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associés à Lille), La Madeleine, Loos,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes d’Emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Roubaix et Wattrelos”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d’Ascq comportant les communes d’Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Pérenchies,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois Grenier, Capinghem, Don, Englos,...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes d’Armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d’Armentières”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Comines, Deûlémont, Frelinghem, Quesnoy-sur-Deule, Warneton”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-30 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date...”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement national: 20009320100081
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies – CS 70043
Code postal: 59040
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212994 📞
URL: https://www.lillemetropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 048-164678 (2026-03-06)

Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa...”

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-14 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 320212757 📞
Communication
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371 🌏

Changements
Autres informations complémentaires

“Suite à une erreur de publication dans l'AAC initial, la date de remise des offres est fixée au 14/04/2026 comme indiqué dans le Règlement de la...”
Source: OJS 2026/S 053-182200 (2026-03-16)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services des eaux usées (>20)