fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
communauté Communes Flandre Intérieure
fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PAYSAGES DES FLANDRES SARL
- • Sotraveer
- • SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
- • VANDAELE Arthur
- • VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles
Numéro de référence: M23.028
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 374540059 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780320
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de houtkerque, steenvoorde, terdeghem, winnezeele
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de berthen, boeschepe, eecke, godewaersvelde, saint jans cappel
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de borre, caestre, fletre, meteren et PRADELLES
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de boeseghem, morbecque, steenbecque et THIENNES
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le doulieu, merris, neuf-berquin, strazeele et vieux berquin
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'arneke, buysscheure, noordpeene, ochtezeele et RUBROUCK
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de bavinchove, hardifort, oudezeele, oxelaere, wemaers cappel, zermezeele et ZUYTPEENE
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de cassel ,hondeghem, saint sylvestre cappel, sainte marie cappel et STAPLE
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de blaringhem, ebblinghem, lynde, renescure, sercus et WALLON-CAPPEL
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'hazebrouck
Numéro du lot: 12
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Numéro du lot: 13
Brève description: fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 13 comporte trois reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-08-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté de Communes de Flandre Intérieure, 222 bis rue de Vieux-Berquin, 59190 HAZEBROUCK
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de Flandre Intérieure
Numéro d'enregistrement national: 20004094700190
Point de contact: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr
Pays: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-780320 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles
Numéro de référence: M23.028
Brève description:
fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 374540059 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Date de début: 2024-05-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-780320
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
* Accord-Cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre commence à compter du 01/05/2024 (ou à compter de sa date de notification si elle intervient ultérieurement) et se termine le 31/12/2024.Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.La durée maximale de l'accord-cadre est de 44 mois.le démarrage des prestations est simultané pour chacun des 12 premiers lots : mi-mai 2024le candidat répondant à plusieurs lots doit obligatoirement être en mesure de démarrer les prestations de chacun des lots de manière simultanée. Les montants applicables pour les lots 1 à 12 sont les suivants :-Montant maximum HT de commande : euro(s) 60.000,00 pour la période initiale (8 mois)-montant maximum HT de commande : euro(s) 60.000,00 pour chaque période de reconduction (12 mois)les montants applicables pour le lot 13 sont les suivants :-Montant maximum HT de commande : euro(s) 40.000,00 pour la période initiale (8 mois)-montant maximum HT de commande : euro(s) 40.000,00 pour chaque période de reconduction (12 mois)le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. La CCFI ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'Envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).* Les motifs d'exclusion applicables à cette procédure sont listés au sein des documents du dossier de consultation des entreprises.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 040 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de houtkerque, steenvoorde, terdeghem, winnezeele
Numéro du lot: 1
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de houtkerque, steenvoorde, terdeghem, winnezeele
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de berthen, boeschepe, eecke, godewaersvelde, saint jans cappel
Numéro du lot: 2
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de berthen, boeschepe, eecke, godewaersvelde, saint jans cappel
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Numéro du lot: 3
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de borre, caestre, fletre, meteren et PRADELLES
Numéro du lot: 4
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de borre, caestre, fletre, meteren et PRADELLES
Description des renouvellements: le lot 4 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Numéro du lot: 5
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Description des renouvellements: le lot 5 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de boeseghem, morbecque, steenbecque et THIENNES
Numéro du lot: 6
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de boeseghem, morbecque, steenbecque et THIENNES
Description des renouvellements: le lot 6 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le doulieu, merris, neuf-berquin, strazeele et vieux berquin
Numéro du lot: 7
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de le doulieu, merris, neuf-berquin, strazeele et vieux berquin
Description des renouvellements: le lot 7 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'arneke, buysscheure, noordpeene, ochtezeele et RUBROUCK
Numéro du lot: 8
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'arneke, buysscheure, noordpeene, ochtezeele et RUBROUCK
Description des renouvellements: le lot 8 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de bavinchove, hardifort, oudezeele, oxelaere, wemaers cappel, zermezeele et ZUYTPEENE
Numéro du lot: 9
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de bavinchove, hardifort, oudezeele, oxelaere, wemaers cappel, zermezeele et ZUYTPEENE
Description des renouvellements: le lot 9 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de cassel ,hondeghem, saint sylvestre cappel, sainte marie cappel et STAPLE
Numéro du lot: 10
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de cassel ,hondeghem, saint sylvestre cappel, sainte marie cappel et STAPLE
Description des renouvellements: le lot 10 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de blaringhem, ebblinghem, lynde, renescure, sercus et WALLON-CAPPEL
Numéro du lot: 11
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de blaringhem, ebblinghem, lynde, renescure, sercus et WALLON-CAPPEL
Description des renouvellements: le lot 11 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'hazebrouck
Numéro du lot: 12
Brève description:
fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'hazebrouck
Description des renouvellements: le lot 12 comporte trois reconductions
Intitulé du lot: fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Numéro du lot: 13
Brève description: fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 13 comporte trois reconductions
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
1. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.2. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-08-04 📅
Date d'ouverture des offres: 2024-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: communauté de Communes de Flandre Intérieure, 222 bis rue de Vieux-Berquin, 59190 HAZEBROUCK
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes de Flandre Intérieure
Numéro d'enregistrement national: 20004094700190
Point de contact: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr
Pays: Nord 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-780320 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Numéro de référence:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 124 461 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Description du marché:
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL, HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Description du marché: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vta environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Code postal: 59940
Commune postale: Le doulieu
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.vanstraceele@outlook.fr 📧
Téléphone: 0640709771 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sw services
Nom et adresse du contractant
Nom: SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 rue de Tannay
Code postal: 59189
Commune postale: Thiennes
Courrier électronique: samuel.werquin@orange.fr 📧
Téléphone: 0624663154 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sotraveer
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Zand Put Houck
Code postal: 59670
Commune postale: Winnezeele
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Téléphone: 0328429742 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vandaele arthur
Nom et adresse du contractant
Nom: VANDAELE Arthur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1068 Bergstraete
Code postal: 59270
Commune postale: Meteren
Courrier électronique: arthurvandaele@nordnet.fr 📧
Téléphone: 0631011876 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Paysages des flandres sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages des flandres sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1600 Route de Locre
Commune postale: Bailleul
Courrier électronique: paysages.des.flandres@gmail.com 📧
Téléphone: 0328501906 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur de Flandre Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service de la commande publique 222 bis rue de Vieux Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr 📧
Téléphone: +33374540021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 132-408219 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Numéro de référence:
M23.028
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 124 461 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL, HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL, HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Description du marché:
Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Description du marché: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 1 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Date de conclusion du contrat: 2024-05-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
OFFRE VTA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vta environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Numéro d'enregistrement national:
88216193800015
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Code postal: 59940
Commune postale: Le doulieu
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.vanstraceele@outlook.fr 📧
Téléphone: 0640709771 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
OFFRE SW SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sw services
Nom et adresse du contractant
Nom: SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
Numéro d'enregistrement national:
52897948700022
Adresse postale: 59 rue de Tannay
Code postal: 59189
Commune postale: Thiennes
Courrier électronique: samuel.werquin@orange.fr 📧
Téléphone: 0624663154 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sotraveer
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Numéro d'enregistrement national:
33835695900027
Adresse postale: Le Zand Put Houck
Code postal: 59670
Commune postale: Winnezeele
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Téléphone: 0328429742 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE ARTHUR VANDAELE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vandaele arthur
Nom et adresse du contractant
Nom: VANDAELE Arthur
Numéro d'enregistrement national:
88027837900016
Adresse postale: 1068 Bergstraete
Code postal: 59270
Commune postale: Meteren
Courrier électronique: arthurvandaele@nordnet.fr 📧
Téléphone: 0631011876 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE PAYSAGES DES FLANDRES SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Paysages des flandres sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages des flandres sarl
Numéro d'enregistrement national:
50268065500037
Adresse postale: 1600 Route de Locre
Commune postale: Bailleul
Courrier électronique: paysages.des.flandres@gmail.com 📧
Téléphone: 0328501906 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Coeur de Flandre Agglo
Numéro d'enregistrement national:
20004094700190
Adresse postale: Service de la commande publique 222 bis rue de Vieux Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr 📧
Téléphone: +33374540021 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Téléphone: 0359542342 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 132-408219 (2024-07-08)
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