2019-05-24   Prestation de services d'assurances (Edpams Jacques Sourdille)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Nord-Est SHAM SMACL sofaxis
2019-05-14   Prestations d'assurance (Centre hospitalier Pierre Oudot)
La présente consultation est menée par le Centre hospitalier Pierre Oudot, établissement support du GHND, pour le compte des 3 établissements parties. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2019-05-07   MarchĂ© public d'assurance (SDIS du Var)
Marché de services ayant pour choix: — le (ou les) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — la (ou les) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS 83. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACL Courtage Allianz Iard Assurances Pilliot Cabinet Hatrel Covea protection juridique EIRL Martin Jean-Philippe Generali IARD Mutuelle Alsace Lorraine Jura SHAM SMACL Assurances sofaxis
2019-05-07   Souscription des contrats d'assurance ville de Saint-Cyr-sur-Mer 7 lots (Ville de Saint-Cyr-sur-Mer)
Souscription des contrats d'assurance pour la ville de Saint-Cyr-sur-Mer 7 lots: — lot 1: assurance dommages aux biens et risques divers, — lot 2: assurance responsabilité civile, — lot 3: assurance protection juridique des agents et élus, — lot 4: assurance flotte automobile, — lot 5: assurance navigation de plaisance, — lot 6: assurance tous risques expositions, — lot 7: assurance risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACL Courtage CNP Assurances Generali IARD Hiscox Jean-François Vivares Mutuelle du Mans Assurances Sarre et Moselle SMACL sofaxis
2019-05-02   Assurances des risques statutaires (Centre de gestion du Pas-de-Calais)
Proposer aux employeurs publics une assurance des risques statutaires pour le personnel CNRACL et Ircantec Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances Groupama Nord Est SIACI Saint-Honoré SAS sofaxis
2019-04-26   MarchĂ© d'assurance statutaire pour le personnel de la Commune de Cavalaire-sur-Mer (Commune de Cavalaire-sur-Mer)
La Commune de Cavalaire-sur-Mer procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel pour le compte de la ville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2019-04-11   Contrat cadre d'assurance des risques statutaires (CDG 42)
Le centre de gestion de la Loire, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance groupe, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux des collectivités territoriales et des établissements publics de son ressort, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2019-04-11   Assurance prestations statutaires (CH Le Mans)
Assurance prestations statutaires dans le cadre du GHT 72. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2019-04-05   MarchĂ© des assurances de la ville (Ville d'Annemasse)
Marché des assurances de la ville constitué de 6 lots. Le marché sera conclu pour 5 ans avec possibilité de résiliation annuelle pour les 2 parties. Les éventuelles variantes imposées, au sens de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières de chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances_Pilliot Paris Nord Assurance Sarre et Moselle SMACL sofaxis
2019-03-28   Passation d'un marchĂ© public de prestation en assurances (Mairie de Tournus)
Passation d'un marché public de prestation en assurances. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances MAIF SMACL sofaxis
2019-03-25   MarchĂ© de service relatif Ă  une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion FPT du Haut-Rhin)
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de Gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie Gras Savoye — Berger Simon Groupama grand Est Groupement CNP Assurances SIACI Saint-Honore sofaxis
2019-03-25   MarchĂ© de prestations de services d'assurance (CH de Bourg-en-Bresse Fleyriat)
Marché de prestations de services d'assurance. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa IARD SHAM SMACL Assurances sofaxis Yvelin
2019-03-20   «Risques statutaires du personnel» (Ville de Seillans)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la ville de Seillans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2019-03-07   Protection sociale complĂ©mentaire convention de participation risque prĂ©voyance (DĂ©partement des CĂ´tes-d'Armor)
L'objet de la présente convention est de proposer aux agents fonctionnaires et contractuels de droit public et de droit privé des garanties d'assurance prévoyance. Convention de participation et contrat collectif d'assurance à adhésions facultatives souscrits par le département au bénéfice des agents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IPSEC sofaxis
2019-03-01   Assurance des risques statutaires pour les agents sous statut de la fonction publique territoriale d'Hauts-de-Seine Habitat (Hauts-de-Seine Habitat — OPH)
Services d'assurance des risques statutaires pour les agents sous statut de la fonction publique territoriale. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie sofaxis
2019-03-01   MarchĂ© de service relatif Ă  une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion du Loiret)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AXA sofaxis
2019-02-21   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivitĂ©s et... (Centre de gestion FPT de l'Aube)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube, représenté par sa présidente, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2019-02-15   Prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» (Ville de Valbonne)
Prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2019-02-05   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la... (EHPAD rĂ©sidence Le Clos Fleuri)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la Résidence Le Clos Fleuri à Donges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2019-01-17   Assurance des prestations statutaires (Centre hospitalier de Valenciennes)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le compte du GHT du Hainaut-Cambrésis. Relance du lot nº 5 assurance de prestations statutaires déclaré sans suite de l'AOO 2018-1362 Services d'assurances (nº 2018/S 187-422705 du 28.9.2018). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les prestations statutaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-12-21   Prestations d'assurances pour la commune de Saint Amand Montrond (Ville de Saint-Amand Montrond)
Les présents marchés ont pour objet les prestations d'assurances pour la commune de Saint Amand Montrond. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Generali IARD Generali Vie Potron David — MMA SMACL Assurances sofaxis
2018-11-23   MarchĂ© de service relatif Ă  la prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la... (Ville de Briançon)
Souscription du contrat d'assurance «Risques statutaires du personnel» au profit de la ville de Briançon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Vie sofaxis
2018-11-22   Prestations de service d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins du Foyer de vie «GĂ©rard Vivien» (Foyer de vie GĂ©rard Vivien)
Prestations de service d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins du Foyer de vie «Gérard Vivien». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-11-16   Le Centre hospitalier de Laon procède Ă  une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances «Risques... (Centre hospitalier gĂ©nĂ©ral St-Quentin)
Le Centre hospitalier de Laon procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances «Risques statutaires du personnel» qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-11-12   Assurance du personnel affiliĂ© Ă  la CNRACL (Syndicat mixte intercommunal collecte trai)
Assurance du personnel affilié à la CNRACL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-11-09   Assurances risques statutaires pour les besoins du Groupement de commandes des centres hospitaliers de Rives, de... (Centre hospitalier universitaire de Grenoble)
Assurances risques statutaires pour les besoins du Groupement de commandes des centres hospitaliers de Rives, de Saint-Laurent-du-Pont et de l'EHPAD du Grand Lemps. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM Sham vie sofaxis
2018-10-30   Prestations de services d'assurances (Centre hospitalier RenĂ© Dubos)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements bénéficiaires désignés à l'article 1 du CCAP et rappelés dans les annexes de prix de chaque lot. La nature et l'étendue des garanties des établissements sont définies par les cahiers des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de consultation. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des établissements. Les prestations sont … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances MMA sofaxis Yvelin sas
2018-10-30   Assurance statutaire du personnel (CommunautĂ© de communes des Portes d’Ariège PyrĂ©nĂ©es)
Prestations de service d'assurance du risque statutaire des agents de la Communauté de communes des Portes d'Ariège Pyrénées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-10-29   Assurance statutaire (SIVOM du canton de MonestiĂ©s)
Contrat d'assurances pour couvrir les obligations assumées par le SIVOM de Monestiés en matière de risques statutaires de son personnel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-26   Assurance risques statutaires (Ville de Lesquin)
Le présent contrat a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires et stagiaires cotisant à la CNRACL en cas de: — décès, — accident ou maladie imputable au service, — incapacité de travail — invalidité (sans la maladie ordinaire), — maternité — adoption. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-10-25   Risques statutaires du personnel (Ville de GarĂ©oult)
Prestation d'assurance «Risques statutaires du personnel» pour les besoins de la ville et du CCAS de Garéoult. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-25   Prestations de services d'assurances pour les Centres hospitaliers d'Oloron et de MaulĂ©on (Centre hospitalier de Pau)
Souscription de contrats d'assurances responsabilité civile, dommages aux biens, flotte automobile, prestations statutaires, protection juridique, et risques annexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SHAM SMACL sofaxis Yvelin
2018-10-23   Prestation de service en assurance pour le groupement de commandes CommunautĂ© de communes et CIAS des VallĂ©es du Haut-Anjou (CommunautĂ© de communes des VallĂ©es du Haut-Anjou)
Souscription et exécution des contrats d'assurance de la Communauté de communes et du CIAS des Vallées du Haut-Anjou. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama Loire Bretagne SMACL sofaxis
2018-10-23   Risques statutaires pour les besoins du GHT44 (CHU de Nantes)
Risques statutaires pour les besoins du GHT44. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-10-23   MarchĂ© de services d'assurance (Ville de Chaumont)
Marché de service relatif à des prestations en assurance pour les besoins du groupement de commande entre la ville de Chaumont et la Communauté d'agglomération de Chaumont. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Balcia Insurance Se CFDP Assurances CNP Assurances Paris Nord assurances services SMACL sofaxis
2018-10-23   Mise en place d'une assurance risques statutaires 2019 (Herault Habitat)
Marché pour la mise en place d'un contrat d'assurance géré en capitalisation portant sur la couverture des risques statutaires (voir garanties demandées dans cahier des charges) pour garantir l'ensemble du personnel d'Herault Habitat cotisant à la CNRACL (Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance sofaxis
2018-10-23   La souscription et la gestion des risques statutaires des agents CNRACL d'habitat Audois (Office public de l'habitat de l'Aude)
La souscription et la gestion des risques statutaires des agents CNRACL d'habitat Audois. Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en 2 tranches. Tranche ferme: les garanties liées aux risques statutaires. Délai de la tranche ferme: 4 ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-22   MarchĂ© de prestations de service d'assurances Ă  4 lots pour l'Ă©cole Du Breuil (Ville de Paris)
Assurer les risques de l'école Du Breuil en 4 lots: — lot 1: «Dommages aux biens et risques annexes», — lot 2: «Responsabilité et risques annexe», — lot 3: «Flotte automobile et risques annexes», — lot 4: «Risques statutaires du personnel». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances sofaxis
2018-10-22   Services d'assurance (Commune de Gennevilliers)
La présente consultation a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Gennevilliers. Marché ordinaire composé de sept lots. Le marché est conclu pour une durée maximale de 5 ans, à compter du 1.1.2019 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACL Courtage Assurances Pilliot Gras Savoye SMACL sofaxis
2018-10-18   Assurance dommages aux biens et risques annexes (Ville de Montrouge)
Souscription du contrat d'assurance dommages aux biens et risques annexes au profit de la Ville de Montrouge. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Iard sofaxis
2018-10-17   Assurance des risques statutaires du personnel communal et de son CCAS (Commune de Noisy-le-Sec)
Assurance des risques statutaires du personnel communal et de son CCAS. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019 La durée de la période initiale des prestations est de 1 an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis
2018-10-17   Prestations d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS — risques statutaires (Mairie de DĂ©cines)
Prestations d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS. Relance du lot nº 4 — risques statutaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie sofaxis
2018-10-17   MarchĂ© d'assurances des prestations statutaires passĂ©es dans le cadre d'un groupement de commandes composĂ© de la... (Ville de Meaux)
Marché d'assurances des prestations statutaires passées dans le cadre d'un groupement de commandes composé de la ville de Meaux et de la Communauté d'agglomération du pays de Meaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance CNP Assurances sofaxis
2018-10-15   Assurances statutaires groupement ESMS 65 (Établissement public d'accompagnement et de soins des Hautes-PyrĂ©nĂ©es)
Souscription de contrats d’assurance risques statutaires du personnel pour 4 établissements ESMS. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sofaxis