Prestations d'assurance
Centre hospitalier Pierre Oudot
La présente consultation est menée par le Centre hospitalier Pierre Oudot, établissement support du GHND, pour le compte des 3 établissements parties.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • sofaxis
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-14 | Avis de marché |
| 2019-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 1814ym
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pierre Oudot
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 469157050 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229900
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Risque statutaire
Numéro du lot: 5
Brève description: La présente consultation fait suite à un appel d'offre infructueux (lot n
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 095-229900 (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 1814ym
Brève description:
La présente consultation est menée par le Centre hospitalier Pierre Oudot, établissement support du GHND, pour le compte des 3 établissements parties.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Pierre Oudot
Adresse postale: 30 avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 469157050 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229900
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Risque statutaire
Numéro du lot: 5
Brève description: La présente consultation fait suite à un appel d'offre infructueux (lot n
Description des options:
Les PSE demandées concernent la maternité, la paternité et l'adoption pour les personnels du Centre Tour du Pin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 095-229900 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-373215
Se réfère à l'avis: 2019/S 095-229900
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 121 125 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 151-373215 (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est menée par le CH Pierre Oudot établissement support du GHND pour le compte des 3 établissements parties.
Valeur totale du marché: 121 125 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-373215
Se réfère à l'avis: 2019/S 095-229900
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait suite à un appel d'offre infructueux (lot nº 5) dont l'objet est la souscription de garanties assurantielles liées aux risques statutaires des pour le versement ou le remboursement des sommes laissées à la charge de l'établissement en application des textes régissant le statut des agents de la fonction publique hospitalière.
Afficher plus
Les PSE demandées concernent la maternité, la paternité et l'adoption pour les personnels du CT Tour du Pin.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: Sofaxis
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 121 125 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 151-373215 (2019-08-05)
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