2013-09-04marché de prestations de services d'assurances - lot unique : assurance dommages aux biens et risques annexes (Commune de Maubeuge)
marché de prestations de services d'assurances - lot unique assurance dommages aux biens et risques annexes.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Des variantes sont autorisées, dans les conditions fixées à l'acte d'engagement.
Des options sont prévues et détaillées au cahier des clauses particulières.
La durée du marché sera de deux ans à compter du 1.1.2014 avec possibilité de résiliation annuelle par les deux parties sous préavis de 4 mois à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SMACL Assurances