Marché d'assurances

Communauté de l'agglomération d'Annecy

Assurances de la Communauté de l'agglomération d'Annecy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté de l'agglomération d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-10	Avis de marché
2013-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Îles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450634858 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307493
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/ Durée du marché : 5 ans à compter du 1.1.2014 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Assurances de la Communauté de l'agglomération d'Annecy.
Numéro du lot: 1
Brève description: Multirisques patrimoine immobilier et contenu
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile
Numéro du lot: 4
Brève description: Tous risques expositions
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2013/53

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature (Dc1).
Situation économique et financière:

Formulaire Dc2 indiquant :

- moyens humains, effectif de l'entreprise

- qualifications

- références de prestations d'importance similaire

- capacités financières, chiffre d'affaires sur 3 ans.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme du groupement exigé après l'attribution du marché est le groupement conjoint avec mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. Prix % (30)
3. Service après-vente % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740042700115
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy : service des marchés publics
Adresse postale: 46 avenue des Iles BP 90270
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/53
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/

Durée du marché : 5 ans à compter du 1.1.2014

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 178-307493 (2013-09-10)

Avis d'attribution de marché (2013-12-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue des Iles – BP 90270

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-439169
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-307493
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr/ Lot 1 : 1 EUR / mètres carrés Lot 2 : 0.259 % HT de la masse salariale Lot 3 : prix annuel 61 719.95 EUR HT Lot 4 : séjour : 0.1 pour mille par mois d'exposition, transport France NF : 0.2 pour mille, transport France fragile : 0.3 pour mille, transport Europe NF : 0.4 pour mille, transport Europe fragile : 0.5 pour mille, transport monde NF : 0.6 pour mille, transport monde fragile : 0.7 pour mille. Prime minimum par expo : 50 EUR (TTC). Annonce nº 196, BOAMP 177 B du 13.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-19 📅
Nom: Smacl Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031

2️⃣
Nom: Paris Nord Assurances Services/ethias
Adresse postale: 159 rue du Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

3️⃣
Nom: Groupama Rhône-Alpes
Adresse postale: 50 rue de Saint Cyr
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

4️⃣
Nom: Sarre et Moselle/Hiscox
Adresse postale: BP 80045
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57401
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2013/S 250-439169 (2013-12-23)

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