Passation de marchés: CC du bassin de Pont à Mousson

>20 marchés publics archivés

CC du bassin de Pont à Mousson a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.

Historiquement, les fournisseurs de CC du bassin de Pont à Mousson sont centre d'amélioration du Logement de Meurthe et Moselle, Éco.déchets Environnement, federation Admr 54, alys, Amplitude informatique, ANCO, API Restauration, association Familles Rurales Les Ch'Attons, Astech et Atalian Propreté.

Récents marchés passés par CC du bassin de Pont à Mousson

2026-02-09 Délégation du service public d'assainissement collectif (CC du bassin de Pont à Mousson)
La présente consultation a pour objet la délégation du service public d'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Atton, Autreville-sur-Moselle, Belleville, Bezaumont, Champey-sur-Moselle, Dieulouard, Landremont, Maidières, Morville-sur-Seille, Mousson, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Port-sur-Seille, Rogéville, Sainte-Geneviève et Vittonville. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et … Voir la passation de marché »

2026-02-09 Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable (CC du bassin de Pont à Mousson)
La présente consultation a pour objet la délégation du service public de production et de distribution d'eau potable sur le périmètre des communes de Belleville, Champey-sur-Moselle, Maidières, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson, Rogéville et Vittonville et en cas d'affermissement de la tranche optionnelle (TO), la commune d'Atton. La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique aux articles L.1410-1 et suivants et R.1410-1 et suivants, L.1411-1 … Voir la passation de marché »

2026-01-30 Gestion de flux de déchets : Traitement des recyclables, collecte du verre Lot 1 : Tri et conditionnement des... (CC du bassin de Pont à Mousson)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »

2026-01-08 Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance (CC du bassin de Pont à Mousson)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de matériel informatique, photocopieurs neufs et maintenance Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Amplitude informatique

2025-08-19 Exploitation des installations techniques de la piscine avec engagements de performance (CC du bassin de Pont à Mousson)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »

2025-04-25 Prestation de services d'assurance (CC du bassin de Pont à Mousson)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances. Ce marché constitue un groupement de commandes Voir la passation de marché »

2025-04-02 Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés Nouvelle publication pour les lots 1 et 2 (CC du bassin de Pont à Mousson)
L'accord cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sepur

2025-02-04 Gestion des déchetteries, enlèvement et traitement des déchets collectés (CC du bassin de Pont à Mousson)
 L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CERES ENVIRONNEMENT Est Argent Onyx Est SARL Simon Gabriel Sablière TTM Environnement

2025-01-24 Mission de suivi et animation du Pacte Territorial (CC du bassin de Pont à Mousson)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: centre d'amélioration du Logement de...

2024-01-23 Travaux, fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et semi-enterrés (CC du bassin de Pont à Mousson)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation des travaux d'implantation liés au renouvellement et à l'évolution du parc de conteneurs d'apport volontaire de déchets de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson, fourniture et livraison de conteneurs enterrés et … Voir la passation de marché »

2023-11-20 fourniture et livraison d'équipements pour le tri à la source des biodéchets (CC du bassin de Pont à Mousson)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »

2023-09-26 gestion des crèches communautaires - lot 2 Crèche de 20 places à Pont-À-Mousson (CC du bassin de Pont à Mousson)
consultation relancée après une déclaration sans suite Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: federation Admr 54

2023-09-06 fourniture des sacs plastiques pour le tri des emballages collectés (CC du bassin de Pont à Mousson)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de sacs pour le tri des recyclables secs collectés au porte-à-porte Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: PTL

2023-08-02 gestion des crèches communautaires (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre alloti en 4 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: alys association Familles Rurales Les Ch'Attons federation Admr 54

2023-07-25 fourniture de bacs roulants, enquête et distribution dans le cadre de la mise en oeuvre de la Teomi (CC du bassin de Pont à Mousson)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ssi Schafer Plastics France

2023-05-17 suivi - animation Opah-Ru multisite (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre à bons de commandes avec un maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: centre d'amélioration du Logement de...

2023-05-05 fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion de la Teomi et d'un système de contrôle d'accès endéchetterie (CC du bassin de Pont à Mousson)
tranche ferme et une tranche optionnelleconformément à l'article 5.2 du Rc, une visite dans les 2 déchetteries est préconisée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Tradim

2023-04-13 collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (CC du bassin de Pont à Mousson)
le marché est divisé en 5 tranches : 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Éco.déchets Environnement

2022-11-29 services De Transports Publics Routiers (CC du bassin de Pont à Mousson)
marché alloti en 4 lotslot 1 : Prestation supplémentaire éventuelle no1les valeurs estimatives indiquées sont des valeurs annuelles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DMA Financement SARL

2022-10-26 balayage mécanique des voiries communales et communautaires (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre à bon de commande décomposé en 4 lots géographiques et mono-attributaireavec minimum et maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Serviloc Lorraine

2022-10-21 prestations, achats et travaux relatifs à l'entretien, au renouvellement et à l'évolution du parc de conteneurs... (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre mixte (bons de commande et marchés subséquents) mono-attributaire5 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANCO Astech SARL Simon et fils UTPM environnement

2022-03-21 collecte, transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (CC du bassin de Pont à Mousson)
marché alloti en 3 lotslot 3 : Pse Reprise du papierdurées : lot 1 18 mois / lots 2 et 3 : 2 ans ferme et reconductible 2 fois 1 an Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Éco.déchets Environnement Mineris SAS Paprec

2022-03-21 fourniture et livraison de titres restaurant (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre à bon de commande avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred

2022-01-07 prestations de nettoyage des locaux de la Communauté de communes du Bassin de Pont-À-Mousson (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum, mono-attributaire pour une durée de 4 ans.Reprise du personnel à prévoir Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atalian Propreté

2021-12-16 fourniture et livraison de repas en liaison froide dans les crèches (CC du bassin de Pont à Mousson)
accord-Cadre d'une durée de 4 ans.Il est alloti en 2 lots.Chaque lot est attribué à un seul attributaire.Il est demandé aux candidats de remettre des échantillons (cf article 5.2 du Règlement de consultation) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: API Restauration

2021-09-27 prestation de services d'assurances (CC du bassin de Pont à Mousson)
groupement de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupama grand Est

2021-09-23 traitement des déchets ménagers et assimilés (CC du bassin de Pont à Mousson)
marché alloti en 3 lotsdurée 2 ans ferme reconductible 3 fois 1 an (maximum) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: lingenheld environnement lorraine suez RV Nord Est

2020-02-24 Gestion d'une structure multi-accueil de 25 places à Pagny-Sur-Moselle (CC du bassin de Pont à Mousson)
Le présent marché a pour objet de confier le service public d'accueil collectif à un prestataire qui assurera la gestion et l'exploitation d'une structure multi-accueil. Voir la passation de marché »

Recherches connexes 🔍

Région: France Grand Est Lorraine Meurthe-et-Moselle Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Moselle

Fournisseurs: centre d'amélioration du Logement de... Éco.déchets Environnement federation Admr 54 alys Amplitude informatique ANCO API Restauration association Familles Rurales Les Ch'Attons Astech Atalian Propreté

Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Services aux entreprises: droit,... Services de collecte des ordures Machines, matériel et fourniture... Mobilier routier