Fournisseur: Proserve Dasri
>20 marchés publics archivés
Proserve Dasri est historiquement un fournisseur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Triadis Services, Suez Rr Iws Chemicals France, suez RV Nord Est, Onyx Est, Séché Healthcare, Paprec France, Remondis France SAS, Séché healthcare SAS et Suez RV Île-de-France Vitry.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Proserve Dasri est mentionné
2025-12-18
Collecte, transport, traitement et élimination des déchets dangereux (déchets biologiques, déchets chimiques et DEEE) (Université de Picardie Jules Verne)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-05
élimination des déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux et Assimilés (DASRIA) des établissements du GHT n°... (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath - Le Centre Hospitalier d'Erstein - Le Centre Hospitalier Erstein Ville - Le Centre Hospitalier de Molsheim - Portes de Rosheim Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - L'Hôpital de la Grafenbourg de Brumath - Le Centre Hospitalier d'Erstein - Le Centre Hospitalier Erstein Ville - Le Centre Hospitalier de Molsheim - Portes de Rosheim Voir la passation de marché »
2025-09-25
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi... (CNRS - DR13)
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier. Voir la passation de marché »
2025-06-30
Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des laboratoires du CNRS - Délégation Provence et Corse (CNRS délégation Provence et Corse)
Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des laboratoires du CNRS - Délégation Provence et Corse Voir la passation de marché »
Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des laboratoires du CNRS - Délégation Provence et Corse Voir la passation de marché »
2025-03-19
Transport et traitement des déchets dangereux issus des déchetteries (Communauté d'agglomération du boulonnais)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Seul le lot 2 est ouvert aux variantes (voir modalités dans le RC) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Seul le lot 2 est ouvert aux variantes (voir modalités dans le RC) Voir la passation de marché »
2025-01-21
Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes (Région Normandie)
Le présent marché est passé en groupement de commande pour les besoins de la Région Normandie (le coordinateur) et des lycées adhérant. Le terme "pouvoir adjudicateur" désignera l'intégralité des membres du groupement (lycées et Région). Le marché a pour objet la collecte, le traitement et l'élimination des déchets d'activités de soins (DASRI) dans les lycées normands, ainsi que la mise en place de contenants adaptés (boites à aiguilles et cartons) en vue du stockage des déchets (lot n°1) et la collecte … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé en groupement de commande pour les besoins de la Région Normandie (le coordinateur) et des lycées adhérant. Le terme "pouvoir adjudicateur" désignera l'intégralité des membres du groupement (lycées et Région). Le marché a pour objet la collecte, le traitement et l'élimination des déchets d'activités de soins (DASRI) dans les lycées normands, ainsi que la mise en place de contenants adaptés (boites à aiguilles et cartons) en vue du stockage des déchets (lot n°1) et la collecte … Voir la passation de marché »
2025-01-10
Collecte des déchets des sites d'Eau de Paris (Eau de Paris)
Le présent marché porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets des sites d'EAU DE PARIS. Les déchets concernés sont les déchets papiers/cartons, les déchets non-dangereux (hors papier/carton), ainsi que les déchets dangereux (y compris DEEE et DASRI). La liste complète des déchets est produite dans les documents de la consultation. Le marché se décompose en huit (8) lots géographiques répartis sur six (6) départements différents (75 / 92 / 94 / 77 / 89 / 28). Parmi ces lots, deux (2) … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets des sites d'EAU DE PARIS. Les déchets concernés sont les déchets papiers/cartons, les déchets non-dangereux (hors papier/carton), ainsi que les déchets dangereux (y compris DEEE et DASRI). La liste complète des déchets est produite dans les documents de la consultation. Le marché se décompose en huit (8) lots géographiques répartis sur six (6) départements différents (75 / 92 / 94 / 77 / 89 / 28). Parmi ces lots, deux (2) … Voir la passation de marché »
2024-03-15
GESTION DES DECHETS NATIONAL (GIP Resah)
GESTION DES DECHETS NATIONAL Voir la passation de marché »
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2023-12-20
collecte et traitement des dechets D'Activites de soins a risques infectieux (dasri) de L'Efs HAUTS-DE-FRANCE - nORMANDIE (Établissement Français du Sang)
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché public pour la réalisation des prestations suivantes : la collecte, l'enlèvement, le transport ainsi que l'élimination des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri) de l'etablissement Français du Sang Hauts-De-France - normandie (efs hfno) dit le " Producteur " dont le siège social est situé au 20 Avenue Pierre Mauroy - parc Eurasanté - 59373 LOOS. On entend par DASRI, les déchets ayant la propriété HP 9 " Infectieux " au sens … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation d'un marché public pour la réalisation des prestations suivantes : la collecte, l'enlèvement, le transport ainsi que l'élimination des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri) de l'etablissement Français du Sang Hauts-De-France - normandie (efs hfno) dit le " Producteur " dont le siège social est situé au 20 Avenue Pierre Mauroy - parc Eurasanté - 59373 LOOS. On entend par DASRI, les déchets ayant la propriété HP 9 " Infectieux " au sens … Voir la passation de marché »
2023-11-16
mise en place de récipients, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI -... (Plate forme achats finances Nord Est)
mise en place de récipients, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI - déchets dangereux) au profit des centres médicaux, antennes médicales et groupes vétérinaires des 13 Groupements de soutien des bases de défense rattachés à la Plateforme Commissariat Est (3 lots) Voir la passation de marché »
mise en place de récipients, collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI - déchets dangereux) au profit des centres médicaux, antennes médicales et groupes vétérinaires des 13 Groupements de soutien des bases de défense rattachés à la Plateforme Commissariat Est (3 lots) Voir la passation de marché »
2023-08-31
enlèvement et traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire (Oniris)
le présent accord cadre a pour objet l enlèvement et le traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire sur les deux sites d ONIRIS : - site de la Chantrerie : Route de Gachet, 44300 NANTES - site de la Géraudière : rue de la Géraudière, 44000 NANTES Voir la passation de marché »
le présent accord cadre a pour objet l enlèvement et le traitement des déchets à risque infectieux et des déchets chimiques de laboratoire sur les deux sites d ONIRIS : - site de la Chantrerie : Route de Gachet, 44300 NANTES - site de la Géraudière : rue de la Géraudière, 44000 NANTES Voir la passation de marché »
2023-08-28
ght Nièvre et Gpmt Nièvre-Allier: Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI (Centre hospitalier de Nevers)
ght Nièvre et Gpmt Nièvre-Allier: Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI Voir la passation de marché »
ght Nièvre et Gpmt Nièvre-Allier: Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des DASRI Voir la passation de marché »
2023-08-03
fourniture, collecte, traitement, Ă©limination : dasri, cytotoxiques, paoh, dmia (CH Verdun Saint-Mihiel)
la présente consultation concerne la fourniture, collecte, traitement, élimination : dasri, cytotoxiques, paoh, dmia Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture, collecte, traitement, élimination : dasri, cytotoxiques, paoh, dmia Voir la passation de marché »
2023-07-20
ENLEVEMENT, TRANSPORT, ELIMINATION et VALORISATION DES DECHETS (CENTRE FRANCOIS BACLESSE)
ENLEVEMENT, TRANSPORT, ELIMINATION et VALORISATION DES DECHETS Voir la passation de marché »
ENLEVEMENT, TRANSPORT, ELIMINATION et VALORISATION DES DECHETS Voir la passation de marché »
2023-07-10
collecte des déchets recyclables et non-recyclables (Agape 79)
mise à disposition de contenants adaptés et collecte des déchets recyclables et non recyclable des adhérent du groupement AGAPE 79 Voir la passation de marché »
mise à disposition de contenants adaptés et collecte des déchets recyclables et non recyclable des adhérent du groupement AGAPE 79 Voir la passation de marché »
2023-05-25
gestion des déchets : collecte, traitement, valorisation, élimination et prestations associées pour les hôpitaux du ght gpne (GHT 93 est)
gestion des déchets : collecte, traitement, valorisation, élimination et prestations associées pour les hôpitaux du ght gpne Voir la passation de marché »
gestion des déchets : collecte, traitement, valorisation, élimination et prestations associées pour les hôpitaux du ght gpne Voir la passation de marché »
2023-05-05
collecte, transport et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) pour... (Centre hospitalier Angoulème)
collecte, transport et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) pour le compte des établissements adhérents du GCS Achats Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
collecte, transport et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (Dasria) pour le compte des établissements adhérents du GCS Achats Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2023-04-28
prestations de collecte, transport et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri) (Établissement Français du Sang)
le marché public a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri). La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 48 mois en euros HT pour … Voir la passation de marché »
le marché public a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri). La présente consultation est allotie en 3 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un ou plusieurs lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu avec seulement un engagement maximum pour 48 mois en euros HT pour … Voir la passation de marché »
2023-04-19
collecte, transport et traitement des déchets spécifiques du SNPS de type dib, did et DASRI (Depafi)
le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets spécifiques au profit des sites du Service National de Police Scientifique (Snps) du Ministère de l'intérieur et des Outre-Mer. Le présent accord-cadre est alloti en 12 lots. La valeur totale estimée pour la durée ferme de l'accord cadre (4 ans) est de 710 000euro(s)ht et la valeur totale maximale pour cette même durée ferme est de 2 130 000euro(s)ht Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets spécifiques au profit des sites du Service National de Police Scientifique (Snps) du Ministère de l'intérieur et des Outre-Mer. Le présent accord-cadre est alloti en 12 lots. La valeur totale estimée pour la durée ferme de l'accord cadre (4 ans) est de 710 000euro(s)ht et la valeur totale maximale pour cette même durée ferme est de 2 130 000euro(s)ht Voir la passation de marché »
2023-03-23
collecte, traitement et élimination des déchets (Hôpitaux civils de Colmar)
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période allant du 1er mai 2023 au 31 décembre 2023, il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, sans pouvoir dépasser la date du 31/12/2026. Le montant maximum annuel est de 600 000 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans les bordereaux de prix unitaires afférents à chaque lot Voir la passation de marché »
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période allant du 1er mai 2023 au 31 décembre 2023, il est reconductible tacitement trois fois par période de 12 mois, sans pouvoir dépasser la date du 31/12/2026. Le montant maximum annuel est de 600 000 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans les bordereaux de prix unitaires afférents à chaque lot Voir la passation de marché »
2023-03-08
gestion des DASRI et des déchets dangereux Région Normandie (GIP Resah)
gestion des DASRI et des déchets dangereux - région Normandie Voir la passation de marché »
gestion des DASRI et des déchets dangereux - région Normandie Voir la passation de marché »
2023-03-03
collect, transport et destruction de déchets (Université de Caen Normandie)
collecte, transport et destruction de déchets Voir la passation de marché »
collecte, transport et destruction de déchets Voir la passation de marché »
2023-01-09
La fourniture, la livraison des emballages, la collecte et le traitement des DASRI produits par les unités de... (INSERM DR PARIS IDF CENTRE NORD (PARIS 5))
La présent marché a pour objet : - La fourniture et la livraison des emballages nécessaires à la collecte des déchets d’activités de soins à risque infectieux. - La mise à disposition de Grands récipients pour vrac (GRV) pour déchets d’activités de soins à risque infectieux fermant de façon étanche. - La collecte, le transport et l’incinération des déchets d’activités de soins à risque infectieux dans un centre agrée. Déchets produits par les Formations de Recherche de l’Inserm rattachées à la Délégation … Voir la passation de marché »
La présent marché a pour objet : - La fourniture et la livraison des emballages nécessaires à la collecte des déchets d’activités de soins à risque infectieux. - La mise à disposition de Grands récipients pour vrac (GRV) pour déchets d’activités de soins à risque infectieux fermant de façon étanche. - La collecte, le transport et l’incinération des déchets d’activités de soins à risque infectieux dans un centre agrée. Déchets produits par les Formations de Recherche de l’Inserm rattachées à la Délégation … Voir la passation de marché »
2022-12-30
enlèvement, transport et traitement des déchets liés aux activités de l'etablissement Français du Sang (Établissement Français du Sang)
enlèvement, transport et traitement des déchets liés aux activités de l'etablissement Français du Sang Voir la passation de marché »
enlèvement, transport et traitement des déchets liés aux activités de l'etablissement Français du Sang Voir la passation de marché »
2022-11-24
collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche Comté (Centre hospitalier regional unvt)
l'Objet de la présente consultation concerne le marché de collecte, d'enlèvement et le traitement des déchets pour le GHT Centre Franche Comté dont l'établissement support est le Centre Hospitalier Universitaire de Besançon, établissement coordonnateur de groupement Voir la passation de marché »
l'Objet de la présente consultation concerne le marché de collecte, d'enlèvement et le traitement des déchets pour le GHT Centre Franche Comté dont l'établissement support est le Centre Hospitalier Universitaire de Besançon, établissement coordonnateur de groupement Voir la passation de marché »
2022-11-24
collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du... (Centre hospitalier de Valenciennes)
l'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les établissements du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) ainsi que la clinique Teissier : - la collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre concerne l'ensemble des prestations listées ci-dessous pour les établissements du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (Ght-Hc) ainsi que la clinique Teissier : - la collecte (manutention des contenants pleins pour le transport du lieu d'entreposage spécifique à chaque point de collecte jusqu'au point de chargement du véhicule de transport) ; - le transport aller et retour des contenants des lieux d'enlèvement jusqu'au centre de traitement conforme à la réglementation … Voir la passation de marché »
2022-11-21
22-28 Collecte, transport et traitement des déchets de l'université de Toulon, en 3 lots (Université de Toulon)
il s'agira de collecter, enlever et traiter les différents déchets de l'université de Toulon. Lot 1 : Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri) Lot 2 : Déchets chimiques et déchets industriels dangereux (Did) Lot 3 : Déchets industriels banals (Dib) Ce dernier lot comprend une redevance pour le rachat de matière Voir la passation de marché »
il s'agira de collecter, enlever et traiter les différents déchets de l'université de Toulon. Lot 1 : Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri) Lot 2 : Déchets chimiques et déchets industriels dangereux (Did) Lot 3 : Déchets industriels banals (Dib) Ce dernier lot comprend une redevance pour le rachat de matière Voir la passation de marché »
2022-11-08
gestion des dechets D'Activites de soins a risque infectieux et fourniture D'Emballage pour les sites de filieris (filieris)
mise à disposition de contenants, collecte et traitements de DASRI et autres déchets produits par les structures de santé FILIERIS. 5 lots géographiques. Montant HT max par an tous lots confondus : 366 000.00euro(s) 1 année ferme d'exécution reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
mise à disposition de contenants, collecte et traitements de DASRI et autres déchets produits par les structures de santé FILIERIS. 5 lots géographiques. Montant HT max par an tous lots confondus : 366 000.00euro(s) 1 année ferme d'exécution reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2022-11-04
enlèvement, transport, traitement et élimination des Déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux de... (Établissement Français du Sang)
enlèvement, transport, traitement et élimination des DASRI de l'efs-ocpm conformément à la règlementation en vigueur. La prestation comprend : - l'Enlèvement des déchets d'activités de soins à risques infectieux à partir des lieux de stockage des sites. - Le transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux jusqu'à l'installation de traitement ou d'incinération agréé, - le traitement et l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux par l'installation de traitement ou … Voir la passation de marché »
enlèvement, transport, traitement et élimination des DASRI de l'efs-ocpm conformément à la règlementation en vigueur. La prestation comprend : - l'Enlèvement des déchets d'activités de soins à risques infectieux à partir des lieux de stockage des sites. - Le transport des déchets d'activités de soins à risques infectieux jusqu'à l'installation de traitement ou d'incinération agréé, - le traitement et l'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux par l'installation de traitement ou … Voir la passation de marché »
2022-11-04
prestations relatives à l'enlèvement, au transport, au traitement et à la traçabilité des déchets d'activités de... (Établissement Français du Sang)
prestations relatives à l'enlèvement, au transport, au traitement et à la traçabilité des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri) Voir la passation de marché »
prestations relatives à l'enlèvement, au transport, au traitement et à la traçabilité des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri) Voir la passation de marché »
2022-10-21
prestations de collecte, de transport et d'enlèvement des déchets hospitaliers pour le Ght des Pyrénées Ariégeoises (ctre hospitalier intercom val d ariege)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-10-12
enlèvement, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux de l'efs Centre-Pays de la Loire (Établissement Français du Sang)
enlèvement, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux de l'efs Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre mono-attributaire avec montant minimum et maximum à bon de commande prenant effet à compter du 01/02/2023 (ou de sa notification si plus tardive) pour une durée ferme de 48 mois. Lot 1 : minimum de 70 000euro(s)ht et maximum de 150 000euro(s)ht. Lot 2 : minimum de 25 000euro(s)ht et maximum de 70 000euro(s)ht. Lot 3 : minimum de 180 000euro(s)ht et maximum de 400 … Voir la passation de marché »
enlèvement, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux de l'efs Centre-Pays de la Loire. Accord-Cadre mono-attributaire avec montant minimum et maximum à bon de commande prenant effet à compter du 01/02/2023 (ou de sa notification si plus tardive) pour une durée ferme de 48 mois. Lot 1 : minimum de 70 000euro(s)ht et maximum de 150 000euro(s)ht. Lot 2 : minimum de 25 000euro(s)ht et maximum de 70 000euro(s)ht. Lot 3 : minimum de 180 000euro(s)ht et maximum de 400 … Voir la passation de marché »
2022-09-29
fourniture de contenants et prestation de collecte, traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux... (Ugecam Alsace)
fourniture de contenants et prestation de collecte, traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux des établissements de l'ugecam Alsace Voir la passation de marché »
fourniture de contenants et prestation de collecte, traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux des établissements de l'ugecam Alsace Voir la passation de marché »
2022-07-26
collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (Dasri) (Centre hospitalier de Digne-les-Bains)
la présente consultation a pour objet le chargement / collecte, le transport, la fourniture, l'entretien et la maintenance de contenants, le traitement et l'élimination des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (D.A.S.R.I.) produits par les établissements adhérant au Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers des Alpes (Alpes de Haute Provence & Hautes Alpes).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet le chargement / collecte, le transport, la fourniture, l'entretien et la maintenance de contenants, le traitement et l'élimination des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (D.A.S.R.I.) produits par les établissements adhérant au Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers des Alpes (Alpes de Haute Provence & Hautes Alpes).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de … Voir la passation de marché »
2022-07-07
collecte et traitement de déchets d'activités économiques sur les sites de la Cea (Collectivité européenne d'Alsace)
la prestation a pour objet de confier la collecte et le traitement de déchets d'activités économiques dangereux ou non à un ou plusieurs entrepreneurs dûment habilités par autorisation préfectorale à effectuer ces opérations. Ces prestations ne s'appliquent pas aux déchets ménagers issus de l'activité des services de la CEA et dont la collecte est assurée en porte-à -porte par les collectivités territoriales Voir la passation de marché »
la prestation a pour objet de confier la collecte et le traitement de déchets d'activités économiques dangereux ou non à un ou plusieurs entrepreneurs dûment habilités par autorisation préfectorale à effectuer ces opérations. Ces prestations ne s'appliquent pas aux déchets ménagers issus de l'activité des services de la CEA et dont la collecte est assurée en porte-à -porte par les collectivités territoriales Voir la passation de marché »
2022-07-01
prestations de transport, traitement et elimination desdaom et dasri des etablissements membres du ght rhone nord... (C.H. de Villefranche-sur-SaĂ´ne)
prestations de transport, traitement et elimination des daom et dasri des etablissements membres du ght rhone nord beaujolais dombes Voir la passation de marché »
prestations de transport, traitement et elimination des daom et dasri des etablissements membres du ght rhone nord beaujolais dombes Voir la passation de marché »
2022-06-14
collecte et traitement des déchets (INST Nal de Santé recherche medicale)
le marché a pour objet l'enlèvement et le transport des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri), des Déchets d'activités de Soins à risques Chimiques et Toxiques (Drct), ainsi que des Déchets Industriels Banals (Dib) vers le centre de traitement agréé pour des unités de recherche rattachées à la circonscription de la Délégation Régionale Paris-Idf Centre-Est de l'inserm, en vue de leur élimination, conformément à la règlementation en vigueur. A cet effet, il est prévu de procéder à la … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet l'enlèvement et le transport des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (Dasri), des Déchets d'activités de Soins à risques Chimiques et Toxiques (Drct), ainsi que des Déchets Industriels Banals (Dib) vers le centre de traitement agréé pour des unités de recherche rattachées à la circonscription de la Délégation Régionale Paris-Idf Centre-Est de l'inserm, en vue de leur élimination, conformément à la règlementation en vigueur. A cet effet, il est prévu de procéder à la … Voir la passation de marché »
2022-05-25
collecte, transport et traitement des déchets dangereux et des DASRI au profit de la Base de Défense de Toulon, de... (Mindef / EMA / SCA / PFC Sud)
collecte, transport et traitement des déchets dangereux au profit de la Base de Défense de Toulon, de DGA Techniques Navales et DGA Essais Missiles (LOT 1) et des déchets d'activité de soins à risques infectieux au profit de la Base de Défense de Toulon, de DGA Essais Missiles (LOT 2) Voir la passation de marché »
collecte, transport et traitement des déchets dangereux au profit de la Base de Défense de Toulon, de DGA Techniques Navales et DGA Essais Missiles (LOT 1) et des déchets d'activité de soins à risques infectieux au profit de la Base de Défense de Toulon, de DGA Essais Missiles (LOT 2) Voir la passation de marché »
2022-04-11
manipulation, transport, élimination et valorisation des déchets du Ghsif Sites de Melun : Marc Jacquet, Santépôle 1... (gpe hospitalier du sud ile de france)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-03-28
collecte, transport et traitement ou valorisation des déchets hors DASRI pour le ght lmfi (CHU de Lille)
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et un maximum en valeur Voir la passation de marché »
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et un maximum en valeur Voir la passation de marché »
2022-03-14
collecte, Transport et Elimination des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (gie eh des Savoie et du Bugey)
le gie environnement hospitalier des savoie et du bugey lance pour ses adhérents (établissements de santé publics et privés avec hébergement relevant des articles L. 6111 - 1 et L.6111 - 2 du Code de la Santé Publique, et établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes) un avis d'appel public à la concurrence conformément l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. La liste des adhérents pour ce marché figure en annexe 1 du C.C.A.P Voir la passation de marché »
le gie environnement hospitalier des savoie et du bugey lance pour ses adhérents (établissements de santé publics et privés avec hébergement relevant des articles L. 6111 - 1 et L.6111 - 2 du Code de la Santé Publique, et établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes) un avis d'appel public à la concurrence conformément l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics. La liste des adhérents pour ce marché figure en annexe 1 du C.C.A.P Voir la passation de marché »
2022-02-28
prestation De Collecte, Transport Et Elimination Des Dechets D'Activite De Soins A Risques Infectieux Et Assimiles (Centre hospitalier gal Lucien Hussel)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestation de collecte, transport et élimination des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés pour le Ght Valrhone Sante Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestation de collecte, transport et élimination des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés pour le Ght Valrhone Sante Voir la passation de marché »
2022-02-16
collecte, Transport Et Elimination Des Dechets D?Activites De Soins A Risques Infectieux (D.A.S.R.I.) (APHM)
le Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers des Bouches-Du-Rhône lance pour ses adhérents (établissements de santé publics et privés avec hébergement relevant des articles L. 6111 - 1 et L.6111 - 2 du Code de la Santé Publique, et établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes) un avis d'appel public à la concurrence conformément l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.La liste des adhérents pour ce marché figure en … Voir la passation de marché »
le Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers des Bouches-Du-Rhône lance pour ses adhérents (établissements de santé publics et privés avec hébergement relevant des articles L. 6111 - 1 et L.6111 - 2 du Code de la Santé Publique, et établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes) un avis d'appel public à la concurrence conformément l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.La liste des adhérents pour ce marché figure en … Voir la passation de marché »
2022-02-15
traitement des matériaux issus du tri à l'installation de tri massification (Itm) du Sybert (Sybert)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché concerne le transport et le traitement des matériaux issus du tri de l'itm ; il permet d''assurer l'évacuation et la reprise des différents matériaux triés.Ce marché fera l'objet d'un allotissement correspondant aux différents types de matières triées.Les titulaires auront la responsabilité et la charge d'enlever les déchets de l'itm et de les transférer sur les sites de … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché concerne le transport et le traitement des matériaux issus du tri de l'itm ; il permet d''assurer l'évacuation et la reprise des différents matériaux triés.Ce marché fera l'objet d'un allotissement correspondant aux différents types de matières triées.Les titulaires auront la responsabilité et la charge d'enlever les déchets de l'itm et de les transférer sur les sites de … Voir la passation de marché »
2022-02-14
prestation Pour Le Stockage, La Collecte Et Le Traitement Des Dechets D'Activite De Soins A Risques Infectieux (Dasri) (Centre hospitalier Annecy Genevois)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (Change), établissement support, du Ght Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du Ght soit le Change, le Centre Hospitalier de Gex et le Centre Hospitalier de Rumilly. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et … Voir la passation de marché »
2022-01-12
collecte, Transport, Elimination De Dechets Biologiques Et Chimiques(Et Fourniture De Contenants Specifiques A Ces Dechets) (DĂ©partement de Seine-Maritime)
le marché est un marché de services passé sur appel d'offres ouvert, en application des articlesr2124-2-1° et R2161-1 à 2161-5 du Code de la Commande Publique.La forme du marché revêt le caractère d'un achat.La consultation aboutira à la passation d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum fixés en montants, conformément aux articles R2162-1 à R2162-3, R2162-4 1°, R2162-5 et R2162-6 ; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
le marché est un marché de services passé sur appel d'offres ouvert, en application des articlesr2124-2-1° et R2161-1 à 2161-5 du Code de la Commande Publique.La forme du marché revêt le caractère d'un achat.La consultation aboutira à la passation d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum fixés en montants, conformément aux articles R2162-1 à R2162-3, R2162-4 1°, R2162-5 et R2162-6 ; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2021-11-26
ac/Sm-21vc0210aoo - collecte Et Traitement Des Dechets D'Activites De Soins A Risques Infectieux (Dasri) Et... (Commune de Toulouse)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum (Période initiale: 30 000 euro(s) Ht pour la Commune de Toulouse/ 20 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum (Période initiale: 30 000 euro(s) Ht pour la Commune de Toulouse/ 20 000 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2021-10-29
collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri) (Université d'Aix-Marseille)
le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri). La consultation comprend les lots suivants : Lot 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did) Lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la Collecte et traitement des Déchets Industriels Dangereux (Did) et d'activité de Soin à Risques Infectieux (Dasri). La consultation comprend les lots suivants : Lot 1 : Collecte et traitement Déchets industriel Dangereux (Did) Lot 2 : Collecte et traitement des DASRI (Déchets d'activité de Soin à Risque Infectieux) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification … Voir la passation de marché »
2021-10-08
collecte, Transport, Traitement Et Elimination De Dechets Biologiques, Chimiques Et Dangereux, D'Equipements... (Université Amiens Picardie Jules Verne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-10-08
fourniture et livraison de caisses et fûts pour DASRI, bassins réniformes et plateaux (Assistance publique hopitaux de Paris)
fourniture et livraison de caisses et fûts pour DASRI, bassins réniformes et plateaux Voir la passation de marché »
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