25MC0276AOO - PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE

Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 25MC0276AOO - PROPRETE URBAINE DE TOULOUSE METROPOLE ET DE LA VILLE DE TOULOUSE
Numéro de référence: 25MC0276AOO
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour chacun des lots, le montant des prestations pour...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Description du marché:
“EST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée”
Produits/services supplémentaires: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Engagements Santé, Sécurité et Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“SUD - Propreté urbaine manuelle et mécanisée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“OUEST - Propreté urbaine manuelle et mécanisée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“CENTRE - Propreté urbaine manuelle et mécanisée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“EST - Enlèvement des dépôts illicites”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“SUD - Enlèvement des dépôts illicites”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“EST - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Engagements Insertion : Dispositifs déployés pour l'insertion des publics concernés
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“SUD - Propreté urbaine via l'insertion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“SUD - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“OUEST - Support d'activité via l'insertion”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“CENTRE - Propreté urbaine et support d'activité via l'insertion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“NORD - EST - SUD - OUEST - Balayage des chaussées et des routes métropolitaines”
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour les lots 07 à 11 : l'attestation de conventionnement Siae”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0581917200 📞
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1733424 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1733424 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1B334E6F-BAE8-FED9-F19BEC96B40C3926
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1B3368BA-B355-0243-78DCBBCBB97F968C
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-736858 (2025-11-04)

Avis de marché (2025-12-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-22 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8D57462D-91D3-FC1F-E167F8B6A52F3BFB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8D57463E-07AC-F3E6-1DB71B24B10CB258

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/12/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/12/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/12/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/12/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 241-830900 (2025-12-11)