transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri. Reprise et valorisation des matériaux (acier; aluminium et petits aluminiums; plastiques; mix fibreux; etc) . Rotation : 1 semi le lundi; 2 semi le mercredi; 1 semi le jeudi des semaines impaires. Tonnage 2024 indicatif : 1 378.46t. Prévision de dépôt de 5 bennes sur site. Vérification du gabarit de la semi-remorque à fond mouvant avec les installations du quai de transfert (circulation - manoeuvre - hauteur trémie, etc.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport - tri - conditionnement et valorisation des emballages recyclables non fibreux (ERNF)
Numéro de référence: 2025-scvd-ernf
Brève description:
“transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri....”
Brève description
transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri. Reprise et valorisation des matériaux (acier; aluminium et petits aluminiums; plastiques; mix fibreux; etc) . Rotation : 1 semi le lundi; 2 semi le mercredi; 1 semi le jeudi des semaines impaires. Tonnage 2024 indicatif : 1 378.46t. Prévision de dépôt de 5 bennes sur site. Vérification du gabarit de la semi-remorque à fond mouvant avec les installations du quai de transfert (circulation - manoeuvre - hauteur trémie, etc.)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Description
Description du marché:
“transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri....”
Description du marché
transport depuis le quai de transfert situé à Miremont jusqu'au lieu de vidage. Tri, conditionnement et stockage temporaire éventuel avant ou après tri. Reprise et valorisation des matériaux (acier; aluminium et petits aluminiums; plastiques; mix fibreux; etc) . Rotation : 1 semi le lundi; 2 semi le mercredi; 1 semi le jeudi des semaines impaires. Tonnage 2024 indicatif : 1 378.46t. Prévision de dépôt de 5 bennes sur site. Vérification du gabarit de la semi-remorque à fond mouvant avec les installations du quai de transfert (circulation - manoeuvre - hauteur trémie, etc.)
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Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“6 mois avant la fin de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Ccba
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivantes :https://ccba31.fr/marches-publics-dce/
Les questions devront...”
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur à l'adresse suivantes :https://ccba31.fr/marches-publics-dce/
Les questions devront être posées via le profil acheteur à l'adresse https indiquée et les offres seront déposées à cette même adresse et devront contenir les pièces demandées dans le règlement de consultation. Il est recommandé aux candidats de s'identifier intégralement afin de recevoir les questions posées et les réponses apportées.
Pas de visite sur site organisée : les candidats sont autorisés à visiter le site sur rendez-vous préalable au 05 61 50 99 01 06. Adresse du site : Rd 820 - Pont de Clèche 31190 Miremont
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: C0A015F7-E2D7-DDF3-ACA8F43611B06919
Adresse postale: Cité Administrative
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: 0554689956📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C0A015E8-08C9-CE8D-109DE8F4CF6489E1
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C0A01606-BB45-A482-09D235812AAC130D
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 162-555221 (2025-08-25)
Avis de marché (2025-09-25) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 15:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: FF42525A-E583-175C-7736E0D742C73B4C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FF425248-0590-C5EC-53E5B13ABD90B2F0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: FF42526A-9774-2C3A-DA630866738C4D25
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 15h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 185-632212 (2025-09-25)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025ps05
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Transport - tri - conditionnement et valorisation des emballages recyclables non fibreux (Ernf)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec france
Numéro d'enregistrement national: 39905-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com📧
Téléphone: 01 42 99 43 10📞
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) Ht (durée maximale : 2 ans). Le marché a été signé le 01/12/2025. Le dossier de marché...”
Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 600 000 euro(s) Ht (durée maximale : 2 ans). Le marché a été signé le 01/12/2025. Le dossier de marché est consultable au siège après prise de rendez-vous au 05 61 50 99 00 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 2323B3CD-C117-871E-1435BE6E284215B1
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2323B3BD-D527-0F5B-5697CD11084F954A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2323B3DD-FFEC-E342-18B1534DE41E667E
Source: OJS 2025/S 236-812321 (2025-12-04)