Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2025-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Paprec France
- • Veolia
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-09 | Avis de marché |
| 2025-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, MAromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Description du marché:
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Code postal: 76121
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-02 📅
Date de fin: 2026-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Montville, Buchy, Bosc-le-Hard et Maucomble
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouxmenil-Bouteilles et des services techniques de l'Agglomération Dieppose
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-27 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-27 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Cs90213
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRE Stéphane
Courrier électronique: marches.publics@smedar.fr 📧
Téléphone: 0232104368 📞
Fax: 0232104385 📠
URL: http://www.smedar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mpe76.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678961 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678961 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-455060 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR
Numéro de référence:
202522
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, MAromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Description du marché:
Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, MAromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 76121
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-02 📅
Date de fin: 2026-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Montville, Buchy, Bosc-le-Hard et Maucomble
Description du marché:
Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Montville, Buchy, Bosc-le-Hard et Maucomble
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouxmenil-Bouteilles et des services techniques de l'Agglomération Dieppose
Description du marché:
Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouxmenil-Bouteilles et des services techniques de l'Agglomération Dieppose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-27 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-27 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
53409
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Cs90213
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRE Stéphane
Courrier électronique: marches.publics@smedar.fr 📧
Téléphone: 0232104368 📞
Fax: 0232104385 📠
URL: http://www.smedar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mpe76.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678961 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678961 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
5BB3FF73-D7E4-C799-2841A6082E2133E3
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
5BB3FF86-BBE1-2F98-20834ABE7D4D98A7
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-455060 (2025-07-09)
Avis d'attribution de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-01 📅
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, Maromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 390 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Rue Henri Riviere
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 455060-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 224-771059 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 390 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20252201
Date de conclusion du contrat: 2025-10-01 📅
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, Maromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 390 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec france
Numéro d'enregistrement national:
1678961-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Numéro d'enregistrement national:
1678961-1-2-1
Adresse postale: 18 Rue Henri Riviere
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1678961-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 455060-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
12C684F4-BC83-CD0E-992EB648BCE2E005
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
12C6852C-009D-038E-D7A02EE67DFD07D4
Source: OJS 2025/S 224-771059 (2025-11-19)
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