Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR

SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-09 Avis de marché
2025-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries du périmètre du SMÉDAR
Numéro de référence: 202522
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, MAromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait,...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-02 📅
Date de fin: 2026-12-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Montville, Buchy, Bosc-le-Hard et Maucomble”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouxmenil-Bouteilles et des services techniques de l'Agglomération Dieppose”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-27 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-27 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 53409
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@smedar.fr 📧
Téléphone: 0232104368 📞
Fax: 0232104385 📠
URL: http://www.smedar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mpe76.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivités
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1678961 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1678961 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 5BB3FF73-D7E4-C799-2841A6082E2133E3
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 5BB3FF86-BBE1-2F98-20834ABE7D4D98A7
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-455060 (2025-07-09)
Avis d'attribution de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix
Prix (pondération): 60

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20252201
Date de conclusion du contrat: 2025-10-01 📅
Titre: Transport, vidage et traitement des déchets issus des déchetteries de Rouen, Villers-Ecalles, Duclair, Maromme, Sotteville-lès-Rouen, le Trait, Anneville-Ambourville, Bois-Guillaume, Boos, le Petit-Quevilly et Saint-Martin-de-Boscherville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec france
Numéro d'enregistrement national: 1678961-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Pascal
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Numéro d'enregistrement national: 1678961-1-2-1
Adresse postale: 18 Rue Henri Riviere
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1678961-1-3-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 12C684F4-BC83-CD0E-992EB648BCE2E005
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 12C6852C-009D-038E-D7A02EE67DFD07D4
Source: OJS 2025/S 224-771059 (2025-11-19)