Transport et traitement de déchets des services municipaux
Ville de Pau
Accord cadre à bons de commande divisé en 4 lots
Date limiteDeadline 2026-06-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
| 2026-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de déchets des services municipaux
Numéro de référence:
Brève description: Accord cadre à bons de commande divisé en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement de déchets non dangereux
Description du marché: Montant maximum pour la période initiale : 200 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Ville de Pau
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement de déchets dangereux
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement de déchets inertes et gravats
Description du marché: Montant maximum pour la période initiale : 30 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement de balayures
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-03 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel De Ville
Place Royale, Cs77575
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARBOT Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: http://www.ville-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815640 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306752 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport et traitement de déchets des services municipaux
Numéro de référence:
PAU 26/10 (34V)
Brève description: Accord cadre à bons de commande divisé en 4 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement de déchets non dangereux
Description du marché: Montant maximum pour la période initiale : 200 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport et traitement de déchets dangereux
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement de déchets inertes et gravats
Description du marché: Montant maximum pour la période initiale : 30 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Traitement de balayures
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-03 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de pau
Numéro d'enregistrement national:
47745
Adresse postale: Hotel De Ville
Place Royale, Cs77575
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARBOT Jérôme
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0564641074 📞
URL: http://www.ville-pau.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1815640 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1815640 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché : Cf Règlement de la consultation
Retrait des dossiers de consultation / dépôts des offres / Renseignements complémentaires : via la plateforme Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération - Réf. Pau 26/10 (34v)
La date de commencement de l'accord-cadre est donné à titre indicatif
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
B121DA3F-BBD0-85E5-1E7B2AF8ED1A5778
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306752 (2026-04-30)
Avis de marché (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-10 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 306752-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3775f19b-0899-4f0b-b5a1-5e456ebb7c51-01
Source: OJS 2026/S 097-348834 (2026-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-10 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-10 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 306752-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
87E65BAF-BA1D-19A3-D932BF2785D9C58F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
87E65BBF-ECB3-F7CA-CE6B95855D8FE0BF
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/06/2026 à 23h59 au plus tard. Lire 09/06/2026 à 23h59 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/06/2026 à 10h00 au plus tard. Lire 10/06/2026 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3775f19b-0899-4f0b-b5a1-5e456ebb7c51-01
Source: OJS 2026/S 097-348834 (2026-05-19)
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