l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations de transport public de personnes, prises en charge quotidiennement par l'institut Déficient Auditif Gustave Baguer (Idgb) d'asnières sur Seine, relevant de l'epnak.Le présent accord-cadre a pour objet, plus précisément, les Prestations de Transport publics routier et urbain d'usagers en situation de handicap ; d'1 point (A) de ramassage à un point (B) de dépose, de façon journalière et/ ou hebdomadaires.Les usagers concernés sont des enfants et/ou adolescents déficients auditifs ou atteints de troubles sévères du langage, avec ou sans handicaps associés.Le détail des prescriptions techniques et des modalités d'exécution des prestations figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à tous les lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 22-024
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations de transport public de personnes, prises en charge quotidiennement par...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations de transport public de personnes, prises en charge quotidiennement par l'institut Déficient Auditif Gustave Baguer (Idgb) d'asnières sur Seine, relevant de l'epnak.Le présent accord-cadre a pour objet, plus précisément, les Prestations de Transport publics routier et urbain d'usagers en situation de handicap ; d'1 point (A) de ramassage à un point (B) de dépose, de façon journalière et/ ou hebdomadaires.Les usagers concernés sont des enfants et/ou adolescents déficients auditifs ou atteints de troubles sévères du langage, avec ou sans handicaps associés.Le détail des prescriptions techniques et des modalités d'exécution des prestations figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun à tous les lots
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-02-27 📅
Date limite de soumission: 2023-04-04 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133850
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
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Source: OJS 2023/S 045-133850 (2023-02-27)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-344996
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133850
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2023/S 110-344996 (2023-06-06)