Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
Numéro de référence: 24DSHE74
Brève description:
“Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 55 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 400 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 900 000 euros hors taxes sur la période ferme de...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 400 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 900 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Nord et Ouest lyonnais et Lyon 1, 2, 4, 5 et 9”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 8 600 000 euros hors taxes sur la période ferme de...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 8 600 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Est lyonnais et Hors Métropole”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 000 000 euros hors taxes sur la période ferme de...”
Informations complémentaires
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 000 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La ou les représentants du pouvoir adjudicateur”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1. du CCAP.
Les lots comportent des...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1. du CCAP.
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2. du CCAP.
Les lots comportent également des conditions d'exécution à caractère environnemental proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 3-Performance en matière de protection de l'environnement »
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B714B024-F62F-AD58-B1AA9F0EC7A416C1
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B714B035-D70C-1D8E-4707A79E2E52C9A5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747718 (2025-11-07)