Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
GRANDLYON Métropole
Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
| 2026-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 55 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Valeur estimée hors TVA: 19 800 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Nord et Ouest lyonnais et Lyon 1, 2, 4, 5 et 9
Valeur estimée hors TVA: 17 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord et Ouest lyonnais et Lyon 1, 2, 4, 5 et 9
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Est lyonnais et Hors Métropole
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Est lyonnais et Hors Métropole
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 09:00:00 📅
Lieu: Métropole de Lyon
Informations complémentaires: La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GRANDLYON Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735468 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735468 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747718 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
Numéro de référence:
24DSHE74
Brève description:
Transports par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - 3 lots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 55 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Valeur estimée hors TVA: 19 800 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Informations complémentaires:
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 400 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 900 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
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Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot mono-attributaire est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible de façon tacite une fois deux années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Nord et Ouest lyonnais et Lyon 1, 2, 4, 5 et 9
Valeur estimée hors TVA: 17 200 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord et Ouest lyonnais et Lyon 1, 2, 4, 5 et 9
Informations complémentaires:
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 8 600 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Est lyonnais et Hors Métropole
Valeur estimée hors TVA: 18 000 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Est lyonnais et Hors Métropole
Informations complémentaires:
L'accord cadre est conclu pour un montant minimum de 3 000 000 euros hors taxes et un montant maximum de 9 000 000 euros hors taxes sur la période ferme de deux ans. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 09:00:00 📅
Lieu: Métropole de Lyon
Informations complémentaires: La ou les représentants du pouvoir adjudicateur
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1. du CCAP.
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2. du CCAP.
Les lots comportent également des conditions d'exécution à caractère environnemental proposées par les candidats dans leur mémoire technique et jugées à travers le critère de jugement des offres « Critère 3-Performance en matière de protection de l'environnement »
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GRANDLYON Métropole
Numéro d'enregistrement national:
54465
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634040 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735468 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735468 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
B714B024-F62F-AD58-B1AA9F0EC7A416C1
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
B714B035-D70C-1D8E-4707A79E2E52C9A5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-747718 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 55 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 55 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adanev mobilites
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 124 rue Salvador Allendé
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0769577451 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: J.l. international
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Téléphone: 0164144900 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: La Présidente
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 090-322159 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 55 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 55 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026-74
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Secteur Villeurbanne et Lyon 3, 6, 7 et 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Adanev mobilites
Numéro d'enregistrement national:
1735468-1-1-1
Adresse postale: 124 rue Salvador Allendé
Code postal: 95870
Commune postale: Bezons
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0769577451 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1735468-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: J.l. international
Numéro d'enregistrement national:
1735468-1-3-1
Adresse postale: 1 Rue Paul Henri Spaak
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Téléphone: 0164144900 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: La Présidente
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots sont mono-attributaires et sont conclus pour une durée ferme de deux années, reconductibles de façon tacite deux années
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1BD3A640-CE7D-3FF3-4CEDB403060F9779
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1BD3A651-F6C7-5DA6-E7B85856EB87060F
Source: OJS 2026/S 090-322159 (2026-05-07)
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