2025-12-19   005-005B-031-036-Diag techn sites et sols pollués (Saremm)
005-005B-031-036-MISSIONS D'ASSITANCE ET DIAGNOSTICS TECHNIQUES EN MATIERE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES - MULTI SITES Voir la passation de marché »
2025-10-10   Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint... (SPL MLAC)
Accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, pour la réalisation des missions suivantes : - Prestation de services relatives aux sites et sols pollués - Exigences générales ; - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués dans le domaine des prestations d'études, d'assistance et de contrôle ; - Prestations de services relatives à la réalisation des attestations de prise en compte des mesures de gestion de la … Voir la passation de marché »
2025-10-08   ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS (Orléans Métropole)
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, … Voir la passation de marché »
2025-08-29   Etudes de sites potentiellement pollués (Ville de Lyon)
Chaque lot est un accord cadre mixte avec émission de bons de commande et conclusion de marchés subséquents. Il s'agit de prestations intellectuelles d'études concernant la problématique « Sites et Sols Pollués ». Ces études sont à réaliser sur des terrains bâtis ou non dont la Ville de Lyon est propriétaire ou en passe de l'être avec l'accord de son propriétaire. Les études seront effectuées principalement sur le territoire de la Ville de Lyon, et occasionnellement sur des zones situées en dehors de la … Voir la passation de marché »
2025-07-22   Prestations d'études géotechniques et de diagnostics pollution des sols dans le cadre des opérations de la SPLA-IN... (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire au sens des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Lot n°1 - prestations d'études géotechniques S'agissant du lot n°1, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant global maximum de 1 500 000 Euros HT (pour l'ensemble des attributaires du lot 1 sur la toute la durée de l'accord-cadre toutes tranches confondues). Trois (3) attributaires seront désignés pour ce lot, sous … Voir la passation de marché »
2025-07-04   Maitrise d'Oeuvre secteur Centre Rouen Flaubert - Conception des espaces publics et viabilisation des parcelles (Rouen Normandie Aménagement)
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-04   Etudes géologiques, géotechniques et de pollution (Mairie de Colombes)
La consultation a pour objet la réalisation de missions d'études géologiques, géotechniques et de pollution pour le compte de la ville de Colombes (92700). Elle fait suite à la déclaration sans suite de la précédente procédure de consultation. Le détail précis des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. … Voir la passation de marché »
2025-04-18   Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le... (Bordeaux Métropole)
Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le cadre de la centrale d'achats de Bordeaux Métropole. Ce marché est passé pour le compte de la Centrale d'Achats Métropolitaine de Bordeaux Métropole. Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et son CCAS seront bénéficiaires de ce marché ainsi que les communes de Bordeaux Métropole et ses satellites ayant adhérées à la centrale d'achats et souhaitant utiliser ce marché pour satisfaire leurs … Voir la passation de marché »
2025-04-14   Marché relatif à la réalisation d'études sites et sols pollués nécessaires à la mise en oeuvre du programme... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-02-21   MISSION DE SUIVI ET DE DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-02-04   Mission d'assistance et de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués pour le compte de... (ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE)
La présente consultation a pour objet d'attribuer le marché suivant : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement minimum et avec un engagement maximum ayant pour objet l'assistance et la réalisation de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués sur les biens bâtis et sites de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Le ou les lieux d'exécution sont les suivants : Départements de Charente (16), Charente Maritime (17), Vienne (86), Deux-Sèvres (79), Haute-Vienne (87), … Voir la passation de marché »
2025-01-17   Études spécialisées en sites et sols pollués relatives à l'aménagement du Campus/Cluster Papeteries à Cran-Gevrier (Grand Annecy)
La présente consultation concerne la réalisation d'études spécialisées en sites et sols pollués dans le cadre du projet d'aménagement du Campus/Cluster Papeteries à Annecy. L'étude est décomposée en 11 phases. L'ensemble des informations techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2025-01-09   Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi environnemental de la gestion des déblais en phase chantier... (SORELI : SAEM DE RESTAURATION ET DE RÉNOVATION DE LILLE)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivante : - Suivi environnemental de la gestion des déblais dans le cadre du chantier de construction d'équipements mutualisés publics et associatifs - Secteur Concorde - LILLE Voir la passation de marché »
2024-12-09   Procédure SGAMI33-2024-71-FCS : Entretien et à la maintenance des stands de tir de la la Police et de la Gendarmerie... (SGAMI Sud-Ouest)
accord-cadre relatif à l entretien et à la maintenance des stands de tir de la la Police et de la Gendarmerie Nationale, équipés de pièges à balle métalliques situés dans la zone de Défense et de Sécurité Sud-Ouest Voir la passation de marché »
2024-12-04   Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les études et travaux de Dépollution/ Réhabilitation des sols du... (Alter public)
PHASE 1- ASSISTANCE A MOA DANS LA PHASE ETUDES PRE-OPERATIONNELLES DE POLLUTION DES SOLS - MISSIONS A100 à A130 PHASE 2- ASSISTANCE A MOA DANS LA PHASE MISE EN SECURITE DE SITE PHASE 3- SUIVI DES DIAGNOSTICS ET INTERPRETATION DES RESULTATS - MISSIONS A200 à 270 PHASE 4- EVALUATION DES IMPACTS SUR LES ENJEUX A PROTEGER PHASE 5 : ACCOMPAGNEMENT DE LA MOA DANS LA REALISATION DU PLAN DE CONCEPTION DE TRAVAUX PHASE 6 : ASSISTANCE A MOA POUR LA PASSATION DE MARCHE DE TRAVAUX PHASE 7- ASSISTANCE A MOA APRES … Voir la passation de marché »
2024-11-14   Marchés de Services - Missions de contrôle technique, de SPS et d'études de pollution des sols pour une... (Atlantique Habitations)
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de Loire-Atlantique, Habitat 44 et Silène. Atlantique Habitations est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché Voir la passation de marché »
2024-09-19   Accompagnement de la Ville de Mulhouse pour le suivi des travaux de dépollution du site DMC CIMITEM. (Ville de Mulhouse)
Accompagnement de la Ville de Mulhouse pour le suivi des travaux de dépollution du site DMC CIMITEM. Voir la passation de marché »
2024-09-05   Études géologiques, géotechniques et de pollution (Mairie de Colombes)
Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études géologiques, géotechniques et de pollution pour le compte de la ville de Colombes. Le détail précis des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera … Voir la passation de marché »
2024-06-10   Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre, de prestations intellectuelles et... (Sodevam)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-05-24   Missions d'expertises environnementales des sites et sols pollués de l'Etablissement Public Foncier Île-de-France. (Établissement public foncier Île-de-France)
L'objet de la consultation est la passation de marchés publics relatifs à des missions d'expertises environnementales des sites et sols pollués de l'Etablissement Public Foncier Île-de-France. Conformément aux articles L2125-1 et R2191-17 et suivants du Code de la commande publique, la présente consultation concerne la mise en place de plusieurs accords-cadres « multi-attributaire » à bons de commande. Les accords-cadres sont traités à prix unitaires (article R2112-6 1°), sous la forme d'accords-cadres à … Voir la passation de marché »
2024-05-16   Etudes et suivi de travaux liés aux sites et sol pollués (Rouen Normandie Aménagement)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre d'études et de suivi de travaux liés aux sites et sol pollués du quartier Rouen Flaubert Voir la passation de marché »
2024-02-13   Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la gestion des sites et sols pollués sur le territoire de Paris la Défense (Paris La Défense)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion des sites et sols pollués sur l'ensemble du territoire de Paris la Défense. Les interventions d'aménagement de Paris La Défense nécessitent une expertise en terme pollution à la fois sur les volets d'analyse des données, d'estimation de coûts travaux, de rédaction de marché et de suivi des travaux. Cela concerne les missions conduites en MOA par Paris la Défense mais aussi le suivi des réalisations de tiers … Voir la passation de marché »
2024-02-05   REALISATION DE MISSIONS D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES « SITES ET SOLS POLLUES » POUR LES BESOINS DE L'EPF D'OCCITANIE (ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'OCCITANIE)
REALISATION DE MISSIONS D'EXPERTISES ENVIRONNEMENTALES « SITES ET SOLS POLLUES » POUR LES BESOINS DE L'EPF D'OCCITANIE Voir la passation de marché »
2023-11-08   Assistance A Maitrise D'Ouvrage (Amo) Pour Le Suivi De La Depollution (SPL Val de Seine Aménagement)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. les spécifications techniques sont décrites dans le Cctp Voir la passation de marché »
2023-09-12   Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage en sites et sols pollués - ZAC Empalot-Garonne (Oppidea)
Le prestataire réalisera les missions décrites ci-après dans le respect de la norme de service NFX 31-620 version de décembre 2021. Le marché se compose de 11 missions ci-après : - Mission n°1 : Actualisation du plan de gestion, - Mission n°2 : Conseil en gestion des pollutions, - Mission n°3 : Elaboration du volet " pollution " des fiches de lots de l'urbaniste et du maitre d'oeuvre, - Mission n°4 : Assistance juridique, - Mission n°5 : Réalisation de prélèvements, mesures, observations et/ou … Voir la passation de marché »
2023-07-10   accord-Cadre pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage "Sites et sols pollués" dans le cadre de... (Isère aménagement)
accord-Cadre à bons de commande pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage "Sites et sols pollués" dans le cadre de l'aménagement de la ZAC des Minotiers Voir la passation de marché »
2023-05-23   mission d'assistance Technique à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre du chantier de réhabilitation des anciennes... (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un marché ordinaire traité à prix forfaitaires- la durée globale prévisionnelle des études et travaux est estimée entre 3 et 6 ans, selon la solution retenue lors du dialogue compétitif. La durée des travaux est estimée à 3 ans.La durée contractuelle du marché débute à compter de la date de notification du marché et est estimée à 6 ans. Le calendrier des travaux fera l'objet de discussions durant le dialogue compétitif. Il sera transmis à l'assistant Technique à Maîtrise … Voir la passation de marché »
2023-04-19   accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de diagnostics " géotechnique - pollution de... (Conseil régional Ile de France)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de diagnostics "Géotechnique et Pollution de sol " dans les EPLE, les îles de loisirs et autres bâtiments de la Région Ile-De-France - 2 lots. Lot 1 " Est " : Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de diagnostics " géotechnique et pollution de sol " dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Île-De-France pour les départements de Seine-Et-Marne (77), Essonne … Voir la passation de marché »
2023-04-13   missions D'Études Et D'Assistance Relatives à La Pollution Des Sols (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande conformément au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit (cf cahier des charges).Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la réalisation d'études liées à la pollution des sols et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation, avec les prestations suivantes :-Site faibles … Voir la passation de marché »
2023-03-31   prestations de services relatives aux sites et sols pollués (Ssp) dans le cadre d'opérations domaniales et/ou... (DCSID)
prestations de services relatives aux sites et sols pollués (Ssp) dans le cadre d'opérations domaniales et/ou d'infrastructure Voir la passation de marché »
2022-11-09   mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du site de remisage des bus électriques Helyce+ (Com d agglo reg Nazairienne estuaire)
dans le cadre de la mise en oeuvre de son Pdu, la Carene entend poursuivre le développement de son réseau de transport en commun, par le développement de trois lignes de bus à haut niveau de service. Ce projet nécessite de prévoir un nouveau site de remisage dédié aux nouveaux bus électriques. Le programme est décrit succinctement dans la synthèse du programme jointe.L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 4 500 000 euro(s) Ht, valeur septembre 2022, décomposée comme suit … Voir la passation de marché »
2022-07-06   marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics environnementaux et la définition de... (ets public d amenagement de st etienne)
la présente consultation porte sur les Missions D'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage (Amo) concernant :- les études environnementales sur sites et sols pollués;- les missions de conseil à maîtrise d'ouvrage pour la définition de stratégies d'études ou de travaux;- les missions de suivi de travaux de dépollutiondans le périmètre d'intervention de l'etablissement Public d'aménagement de Saint-Etienne (Epase).C'Est un Accord-Cadre (Ac) exécuté par bons de commande dont les missions sont définies dans le … Voir la passation de marché »
2022-02-23   Mission d'assistance au Maître d'ouvrage en matière de pollution des sols (Nantes métropole aménagement)
Mission d'assistance dans le traitement des diverses problématiques résultant de la gestion des terres excavées, de la pollution des sols (y compris amiante), des ICPE,... et liées à l'acquisition, la gestion et la revente de terrains. Voir la passation de marché »
2021-12-15   Ingénierie des travaux de réhabilitation - Gestion des matériaux issus des travaux d'aménagement du projet... (Epora)
Ingénierie des travaux de réhabilitation - Gestion des matériaux issus des travaux d'aménagement du projet Novacieries à Saint-Chamond Voir la passation de marché »
2021-12-06   Assistance à maitrise d'ouvrage site Akers et rivière Ondaine sur les communes de Fraisses et Unieux (42) (Epora)
Assistance à maitrise d'ouvrage pour : - La réalisation d'un diagnostic environnemental - La définition d'une stratégie de dépollution des sites et sols pollués et des sédiments du lit et des berges de la rivière Ondaine, - Le suivi des opérations de dépollution et d'aménagement site « Akers » et rivière Ondaine en amont depuis le rond-point du Seauze, sur les communes de Fraisses et Unieux (42) Voir la passation de marché »
2021-10-28   Accord-Cadre D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Sites Et Sols Pollues Sur L'Ensemble Du Territoire D'Intervention De L'Epora (Epora)
Le présent marché consiste en un accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour accompagner l'Epora dans la caractérisation et la requalification des sites gérés par l'Etablissement Voir la passation de marché »
2021-07-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage dépollution des sols avant projets urbains (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimal ni maximal, non alloti et reconductible. Voir la passation de marché »
2021-01-15   Mission AMO étude et suivi des travaux de dépollution sur la ZAC La Courrouze (Territoires et dévéloppement)
ZAC La Courrouze: accord-cadre à bon de commandes relatif aux missions d'AMO, d'étude et de suivi des travaux de dépollution de la ZAC La Courrouze. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 350 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
2020-12-21   Accords-cadres à bons de commande relatifs aux missions de contrôle technique, de SPS et d’études de pollutions des sols (Atlantique Habitations)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique, de de Sécurité et de protection de la santé (SPS) et d’études de pollutions des sols pour une programmation de travaux de constructions neuves, de réhabilitations, et de maintenance du patrimoine de logements individuels, intermédiaires, collectifs ou lits en foyers (département 44 principalement et accessoirement dans le 49) d’Atlantique Habitations et de Maison familiale de Loire Atlantique (MFLA). Voir la passation de marché »
2020-12-03   Mission d'ingénierie en dépollution sur le site République Gambetta (Ville de Roanne)
Diagnostic complémentaire, plan de conception de travaux, maîtrise d'œuvre de travaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2020-09-17   Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) d'ingénierie des sols, sous sols, gaz, eaux superficielles et souterraines... (SPL Clermont-Auvergne)
Accord-cadre mixte mono-attributaire: Tranche ferme: réalisation d'un diagnostic et élaboration d'un plan guide tranche optionnelle: étude d'opportunité pour la création d'une plateforme de tri l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution … Voir la passation de marché »
2020-04-29   Rouen Flaubert — accord-cadre d'études et de suivi de travaux liés aux sites et sol pollués (Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô)
— accord-cadre d'études et de suivi de travaux liés aux sites et sol pollués lieu(x) d'exécution: quartier Rouen Flaubert (bords de Seine et ZAC) 76100 Rouen. Voir la passation de marché »
2020-03-10   19c234ao - dt/Sg — études de dépollution des sols avant projets urbains années 2020 à 2024 (Toulouse Métropole)
19c234ao — études de dépollution des sols avant projets urbains années 2020 à 2024. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Commune de Toulouse; — Toulouse Métropole; — coordonnateur du groupement de commandes: Toulouse Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une … Voir la passation de marché »
2020-01-27   Mission d'AMO et de conseil technique pour la gestion de la dépollution des sites et des sols (Paris La Défense)
Les prestations attendues: — préparation (rédaction cahier des charges) et suivi des diagnostics pollution, — analyse et récolement des données des études historiques et documentaires et sondages déjà réalisés sur Le Point, — réalisation de plans de gestion, — estimation de coûts de dépollution, — Évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS), — Analyse des risques résiduel (ARR), — assistance et conseil pour la rédaction de clauses contractuelles avec les lots immobiliers pour la gestion … Voir la passation de marché »
2019-12-23   Marché de sondages et conseil en pollution et géotechnique (SADEV 94)
Marché de sondages et conseil en pollution et géotechnique sur la ZAC Ivry Confluences. Voir la passation de marché »
2019-11-18   Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic environnemental et la définition d'une... (Epora)
Marché de diagnostic environnemental et AMO environnement sur sites et sols pollués concernant une phase 1: les anciennes verreries Duralex (6,1 ha dont 4,5 ha de bâti) et une phase 2: un ancien site industriel Duralex et un local à usage de garage (110 mètres carrés)/atelier-dépôt (415 m). Voir la passation de marché »
2019-10-24   Accord-cadre relatif à une mission de diagnostic des sols sur le Territoire de la Métropole Rouen Normandie (Rouen Normandie Aménagement société public locale)
Accord-cadre relatif à une mission de diagnostic des sols pour établir une analyse de l'impact environnemental sur les sols suite à l'incendie survenu à Rouen le 26.9.2019 (Lubrizol/Normandie Logistique) sur le Territoire de la Métropole Rouen Normandie (communes de Rouen, Petit-Quévilly, Bois-Guillaume, Isneauville, Saint-Martin-du-Vivier et Fontaine-sous-Préaux). Pas de décomposition en lot. Accord-cadre d'une durée d'1 an non reconductible. Voir la passation de marché »
2019-10-11   Accord-cadre portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur Sites et sols pollués (SSP) et de... (Etablissement public foncier LR)
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur sites et sols pollués (lots 1 et 2) et mono-attributaire relatif à la réalisation de missions de géotechnique et sondages (lots 3 à 6). Voir la passation de marché »