Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre, de prestations intellectuelles et missions ponctuelles des opérations d'aménagement de la SODEVAM

Sodevam

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.

Qui ?

• Sodevam

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre, de prestations intellectuelles et missions ponctuelles des opérations d'aménagement de la SODEVAM
Numéro de référence: ACC_PI_Aménagement
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Architecte Urbaniste”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Bureau d'étude VRD”
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Gestion intégrée des eaux pluviales”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Gestion des sites et sols pollués”
Produits/services supplémentaires: Pollution des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Bureau d'étude Développement Durable et Ecologue”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Paysagiste”
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-12 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Enoncé dans le Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Enoncé dans le Rc”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Enoncé dans le Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sodevam
Numéro d'enregistrement national: 34980564800046
Adresse postale: 14 bis boulevard Paixhans
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0387660770 📞
URL: http://www.sodevam.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1480983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1480983 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 614789
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-344195 (2024-06-10)

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