Marchés de Services - Missions de contrôle technique, de SPS et d'études de pollution des sols pour une programmation de constructions neuves, de réhabilitations, de maintenance du patrimoine de logements individuels ou intermédiaires ou collectifs ou lits en foyers
Atlantique Habitations
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de Loire-Atlantique, Habitat 44 et Silène. Atlantique Habitations est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé et de sécurité › Services de conseil en matière de santé et de sécurité
- • Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments
- • Pollution des sols › Services de conseil contre la pollution des sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
| 2024-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de Services - Missions de contrôle technique, de SPS et d'études de pollution des sols pour une programmation de constructions neuves, de réhabilitations, de maintenance du patrimoine de logements individuels ou intermédiaires ou collectifs ou lits en foyers
Numéro de référence: FCS - BC, SPS, Pollution des sols - AI SSM
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en NEUF secteur NORD LOIRE”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-20 📅
Date de fin: 2029-04-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 20 avril 2025. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que sa durée...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle NEUF secteur SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en REHA secteur NORD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en REHA secteur SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en MAINTENANCE secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle pour les TRAVAUX EN FOYERS secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur NORD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur NORD LOIRE avec travaux > 200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur SUD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur SUD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur NORD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur NORD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur SUD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur SUD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Missions d'études de la pollution des sols en NEUF et REHA secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1558428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1558428 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: A7B94B40-FDE1-FE69-D932259A44EE0636
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: A7B94B4F-DF29-D044-760B25CC8C696953
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697128 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marchés de Services - Missions de contrôle technique, de SPS et d'études de pollution des sols pour une programmation de constructions neuves, de réhabilitations, de maintenance du patrimoine de logements individuels ou intermédiaires ou collectifs ou lits en foyers
Numéro de référence: FCS - BC, SPS, Pollution des sols - AI SSM
Brève description:
“La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en NEUF secteur NORD LOIRE”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-20 📅
Date de fin: 2029-04-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an ferme à compter du 20 avril 2025. Il peut être reconduit 3 fois, par période d'un an, sans que sa durée...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle NEUF secteur SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en REHA secteur NORD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en REHA secteur SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle en MAINTENANCE secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Missions de bureaux de contrôle pour les TRAVAUX EN FOYERS secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur NORD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur NORD LOIRE avec travaux > 200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur SUD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en NEUF secteur SUD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur NORD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur NORD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur SUD LOIRE avec travaux <=200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Missions de SPS en REHA secteur SUD LOIRE avec travaux >200K euro(s) HT / Opération”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Missions d'études de la pollution des sols en NEUF et REHA secteurs NORD LOIRE et SUD LOIRE”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf Règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1558428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1558428 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: A7B94B40-FDE1-FE69-D932259A44EE0636
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: A7B94B4F-DF29-D044-760B25CC8C696953
Adresse postale: Cité Judiciaire
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-697128 (2024-11-14)
Avis de marché (2024-12-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-03 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F1A3DEE-FF8B-80BC-8F05C06278AC932F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1F1A3E0B-A327-D626-46B5D4DEE5DE1EF2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 243-764776 (2024-12-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-03 12:30:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1F1A3DEE-FF8B-80BC-8F05C06278AC932F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 1F1A3E0B-A327-D626-46B5D4DEE5DE1EF2
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 17/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 17/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 243-764776 (2024-12-11)
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