La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT. Détail dans le RC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour la depollution des sols avant projets urbains
Numéro de référence: M25F0107
Brève description:
“La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à...”
Brève description
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période :
Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT.
Détail dans le RC
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à...”
Description du marché
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période :
Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT.
Détail dans le RC
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre municipal, place de l'Etape, 45040 Orléans cedex 1
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Délai d'exécution : Cf. le Rc.
=> Compétences et certifications à minima : Cf. le Rc.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités économiques et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60 %)" :
1 : Qualité de la compréhension de la problématique et des enjeux, pertinence de la méthodologie mise en oeuvre et l'organisation dans la mise en oeuvre des prestations liées au marché au regard de la partie 1 du mémoire technique (40 %) ;
2 : Pertinence des moyens techniques et des livrables envisagés au regard de la méthodologie mise en oeuvre dans leur rédaction (10 %) ;
3 : Qualité des moyens humains : Adéquation de l'équipe dédiée aux prestations, qualification et compétences et répartitions des taches au regard de la note organisationnelle au vu du mémoire technique et des profils fournis (10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 9CB47CD3-DFF2-4899-E10262FB30031F2D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663591 (2025-10-08)
Avis de marché (2025-10-27)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7FAC8EA8-C87F-D484-0C3A4A6E26A38AFB
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“2-1 PROCEDURE - DESCRIPTION: Au lieu de Orléans Métropole : 300 000 euro(s) Ht,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) Ht.
A titre indicatif, sans valeur...”
Texte
2-1 PROCEDURE - DESCRIPTION: Au lieu de Orléans Métropole : 300 000 euro(s) Ht,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) Ht.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour
chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) Ht, lire Orléans Métropole : 600 000 euro(s) Ht,
Ville d'Orléans : 600 000 euro(s) Ht.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour
chaque période, pour les 2 collectivité : 600 000,00 euro(s) Ht
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Source: OJS 2025/S 208-715600 (2025-10-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-11) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: M V 25376grt
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Assistance à Maitrise D'Ouvrage Pour La Depollution Des Sols Avant Projets Urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170172.4 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national: 1719152-1-0-1
Adresse postale: 803 Bd Duhamel Du Monceau
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht par période,...”
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht par période, conclu à partir du 17 avril 2026 pour une durée initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois soit une durée totale de 4 ans.
Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans.
Montant maximum par membre du groupement : cf publications initiales.
La valeur totale du marché correspond au montant maximum pour toute la durée du marché.
Le montant correspond au détail quantitatif estimatif de attributaire pour 1 année.
Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales.
Publications initiales :
Boamp : avis N°25-111696 publié le 09/10/2025 et avis n°25-119923 publié le 29/10/2025
Joue : Annonce n°663591-2025 publiée le 09/10/2025 et annonce N°715600-2025 publiée le 29/10/2025
Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A73B4D6D-A351-9828-E8BA226B1686D2B2
Source: OJS 2026/S 051-177729 (2026-03-11)