ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS
Orléans Métropole
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT. Détail dans le RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Services de recherche de la pollution
- • Pollution des sols › Services de conseil contre la pollution des sols
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
| 2025-10-27 | Avis de marché |
| 2026-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour la depollution des sols avant projets urbains
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols 📦
Adresse postale: Territoires et sites d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre municipal, place de l'Etape, 45040 Orléans cedex 1
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-14 14:30:00 📅
Lieu: Centre municipal, place de l'Etape, 45040 Orléans cedex 1
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1719152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1719152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663591 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage pour la depollution des sols avant projets urbains
Numéro de référence:
M25F0107
Brève description:
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période :
Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) HT.
Détail dans le RC
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Produits/services: Services de recherche de la pollution 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1719152
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols 📦
Adresse postale: Territoires et sites d'Orléans Métropole et de la ville d'Orléans
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Durée initiale de l'accord-cadre : 24 mois à compter du 17 avril 2026, ou le cas échéant, à compter de sa date de notification si elle est postérieure.
Reconduction : 1 fois de manière tacite pour une durée de 24 mois par période soit une durée totale de 4 ans.
Modalités : Cf. le Rc
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Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre municipal, place de l'Etape, 45040 Orléans cedex 1
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-11-14 14:30:00 📅
Lieu: Centre municipal, place de l'Etape, 45040 Orléans cedex 1
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1719152 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1719152 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Délai d'exécution : Cf. le Rc.
=> Compétences et certifications à minima : Cf. le Rc.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités économiques et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations du critère "Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60 %)" :
1 : Qualité de la compréhension de la problématique et des enjeux, pertinence de la méthodologie mise en oeuvre et l'organisation dans la mise en oeuvre des prestations liées au marché au regard de la partie 1 du mémoire technique (40 %) ;
2 : Pertinence des moyens techniques et des livrables envisagés au regard de la méthodologie mise en oeuvre dans leur rédaction (10 %) ;
3 : Qualité des moyens humains : Adéquation de l'équipe dédiée aux prestations, qualification et compétences et répartitions des taches au regard de la note organisationnelle au vu du mémoire technique et des profils fournis (10 %).
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
9CB47CD3-DFF2-4899-E10262FB30031F2D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663591 (2025-10-08)
Avis de marché (2025-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 663591-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 44408a92-0a42-44f3-ab58-b5d1872266c7-01
Source: OJS 2025/S 208-715600 (2025-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 663591-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7FAC8EA8-C87F-D484-0C3A4A6E26A38AFB
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
2-1 PROCEDURE - DESCRIPTION: Au lieu de Orléans Métropole : 300 000 euro(s) Ht,
Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) Ht.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour
chaque période, pour les 2 collectivités : 500 000,00 euro(s) Ht, lire Orléans Métropole : 600 000 euro(s) Ht,
Ville d'Orléans : 600 000 euro(s) Ht.
A titre indicatif, sans valeur contractuelle, estimatif des commandes pour
chaque période, pour les 2 collectivité : 600 000,00 euro(s) Ht
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Version de l’avis antérieur à modifier: 44408a92-0a42-44f3-ab58-b5d1872266c7-01
Source: OJS 2025/S 208-715600 (2025-10-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Assistance à Maitrise D'Ouvrage Pour La Depollution Des Sols Avant Projets Urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170172.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 803 Bd Duhamel Du Monceau
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 051-177729 (2026-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
M V 25376grt
Date de conclusion du contrat: 2026-02-20 📅
Titre: Assistance à Maitrise D'Ouvrage Pour La Depollution Des Sols Avant Projets Urbains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170172.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
1719152-1-0-1
Adresse postale: 803 Bd Duhamel Du Monceau
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 200 000,00 euro(s) Ht par période, conclu à partir du 17 avril 2026 pour une durée initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois soit une durée totale de 4 ans.
Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans.
Montant maximum par membre du groupement : cf publications initiales.
La valeur totale du marché correspond au montant maximum pour toute la durée du marché.
Le montant correspond au détail quantitatif estimatif de attributaire pour 1 année.
Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales.
Publications initiales :
Boamp : avis N°25-111696 publié le 09/10/2025 et avis n°25-119923 publié le 29/10/2025
Joue : Annonce n°663591-2025 publiée le 09/10/2025 et annonce N°715600-2025 publiée le 29/10/2025
Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Numéro d'enregistrement national:
A73B4D6D-A351-9828-E8BA226B1686D2B2
Source: OJS 2026/S 051-177729 (2026-03-11)
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