2026-04-13   Deadline 2026-05-27   Site de Montbrun à Pontacq (64) : Excavation et traitement de boues pures (ADEME)
Par son arrêté du 5 juillet 2023, le préfet des Pyrénées Atlantiques charge l’ADEME de l’enlèvement et le traitement des boues chromées présentes dans la lagune ouverte et les talus périphériques du site MONTBRUN à Pontacq (64). Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-06-05   Missions de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13) (Etablissement public foncier PACA)
La présente consultation porte sur la désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation des travaux de dépollution du site DUCLOS à Septèmes-Les-Vallons (13). Le titulaire se verra confier les missions suivantes : études préliminaires et diagnostics, études d'avant-projet, études de projet, assistance pour la passation des marchés publics de travaux, visa des études d'exécutions et de synthèse, assistance lors des opérations de réception et pendant la garantie de parfait achèvement des ouvrages Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-07   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic... (EPF Normandie)
La présente consultation a trait à la passation d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l'Anse Poubelle - Île de Chausey (50). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP. Voir la passation de marché »
2026-03-30   Deadline 2026-05-13   Prestations de diagnostics, d’études et de conseil en géotechnique et pollution des milieux dans les E.P.L.E, les... (Région Ile de France)
Prestations de diagnostics, d’études et de conseil en géotechnique et pollution des milieux dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile-de-France - Accords-Cadres mono-attributaire à bons de commande Voir la passation de marché »
2026-03-27   Deadline 2026-05-07   Accord-cadre n° 26 AOO T 01 : Mise en sécurité et démolitions de biens immobiliers pour les besoins de... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent accord-cadre consiste en l'organisation d'opérations de déconstruction et d'actions de mise en sécurité de biens immobiliers pour les besoins de l'Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise et Aisne (EPFLO). Voir la passation de marché »
2026-03-20   Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité... (Paris & Métropole aménagement)
Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ingénierie en qualité environnementale des sols et gestion des terres dans le cadre des opérations d'aménagement de Paris & Métropole aménagement Voir la passation de marché »
2026-03-04   OP_6018_AMO_GESTION_POLLUTION (SPL Plaine Commune développement)
Le marché a pour objet des missions d'ingénierie technique et d'AMO sur la gestion des sites et sols pollués y compris en amiante, et de maîtrise d'oeuvre dépollution et désamiantage. Ces missions sont engagées par bons de commande. Le marché de travaux prévoit également la possibilité de réaliser des marchés subséquents pour les missions de MOE des travaux de dépollution. Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l’émission de bons de commande en application des … Voir la passation de marché »
2026-02-18   Prestations d’AMO pollution et de maitrise d’œuvre relative à la gestion des terres polluées y compris radioactive... (SEM Plaine commune développement)
Le marché a pour objet des missions relatif à des prestations d’AMO pollution et de maitrise d’œuvre relative à la gestion des terres polluées y compris radioactive sur la ZAC Ecoquartier Fluvial secteur Galeries Lafayette à L’Ile-Saint-Denis Les prestations sont décrites au cahier des clauses techniques particulières. Voir la passation de marché »
2026-02-17   Accord cadre à bons de commande Prestations d'études géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la... (SPL Clermont Auvergne)
Ce marché se présente sous la forme d'un accord-cadre multisite mono attributaire à bons de commande. Il comprend l'ensemble des missions d'ingénierie géotechnique nécessaires à la définition des risques géotechniques / géophysiques, de diagnostics et analyses de la pollution des sols pour les projets d'aménagement concédés de la SPL CA Voir la passation de marché »
2026-02-12   Exploitation, entretien et maintenance de la station de dépollution des eaux de la Combe du Saut - Anciens sites... (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
Le présent marché fixe les conditions particulières d'exécution des interventions d'exploitation, d'entretien et de maintenance réalisées sur les installations de la station de dépollution des eaux de La Combe du Saut ainsi que la gestion des boues issues des opérations de dépollution des eaux et des déchets inhérents à l'exploitation du site. Le prestataire devra tout mettre en oeuvre pour assurer : - La collecte de l'ensemble des eaux impactées, - La dépollution des eaux collectées avant leur rejet … Voir la passation de marché »
2026-02-06   Accord-cadre - Diagnostics techniques et ingénierie en matière de gestion des sites et sols pollués (Port autonome de Strasbourg)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Port autonome de Strasbourg souhaite faire appel à un bureau d'études pour l'accompagner dans sa démarche de gestion des sites et sols pollués sur ses différentes emprises portuaires et à venir Voir la passation de marché »
2026-01-27   Réalisation des prestations de conseil environnemental, de maîtrise d'oeuvre dépollution et d'assistance à maitrise... (SPL Plaine Commune développement)
Réalisation des prestations de conseil environnemental, de maîtrise d'oeuvre dépollution et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion des terres polluée Voir la passation de marché »
2026-01-19   RÉALISATION D'UN "PILOTE DE TRI" DES TERRES ISSUES DU TAS N°19 SUR UN TERRAIN PORTUAIRE À GRAND-COURONNE (76) (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Rouen)
Dans le cadre de la réhabilitation de l'un de ses sites situés à Grand-Couronne, la direction territoriale de Rouen d'HAROPA Port a réalisé plusieurs études sur les déblais issus des divers travaux de démolition antérieurs et toujours présents sur le terrain. Ces déblais sont regroupés en différents tas ayant fait l'objet de plusieurs caractérisations et essais. HAROPA Port a décidé de réaliser un essai "pilote" sur site avec le tas n°19, d'un volume de 1 300 m3, afin d'évaluer la faisabilité … Voir la passation de marché »
2025-12-19   005-005B-031-036-Diag techn sites et sols pollués (Saremm)
005-005B-031-036-MISSIONS D'ASSITANCE ET DIAGNOSTICS TECHNIQUES EN MATIERE DE GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES - MULTI SITES Voir la passation de marché »
2025-12-18   Accord-cadre relatif à la gestion de la pollution (MISSION D'INGENIERIE TECHNIQUE, AMO DEPOLLUTION, MOE) de... (SPL Plaine Commune développement)
Le marché a pour objet des missions d’ingénierie technique en gestion de la pollution au sein de l’opération NPNRU Emile Dubois à Aubervilliers (93). Voir la passation de marché »
2025-12-15   Travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways à Lyon... (SPL MLAC, Mandataire de SYTRAL Mobilités)
Marché de travaux de dépollution de la zone source concentrée au droit du futur atelier de maintenance pour tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon 7ème. Voir la passation de marché »
2025-12-04   Missions portant sur les Sites et Sols Pollués (Ville de Rouen)
L'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est de 60.000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-10-21   MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ET CONSEILS POUR LA GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES (Solideo)
La consultation a pour objet la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière de gestion des sites et sols pollués. L’AMO aura la charge d’assister et d’accompagner la SOLIDEO dans le traitement des sujets de pollution (mise à jour éventuelle des plans de gestion des espaces publics, production des analyses des risques résiduels post-travaux, expertise dans le cadre des travaux de traitement de la pollution du groupe scolaire de St-Denis, etc. Voir la passation de marché »
2025-10-10   Accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage sites et sols pollués dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Saint... (SPL MLAC)
Accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, pour la réalisation des missions suivantes : - Prestation de services relatives aux sites et sols pollués - Exigences générales ; - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués dans le domaine des prestations d'études, d'assistance et de contrôle ; - Prestations de services relatives à la réalisation des attestations de prise en compte des mesures de gestion de la … Voir la passation de marché »
2025-10-08   ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA DEPOLLUTION DES SOLS AVANT PROJETS URBAINS (Orléans Métropole)
La présente consultation, passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, porte sur des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono- attributaire à bons de commande, non alloti, reconductible, sans minimum et avec un montant maximum, par période : Orléans Métropole : 300 000 euro(s) HT, Ville d'Orléans : 300 000 euro(s) HT. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, … Voir la passation de marché »
2025-10-07   Assistance technique dans le domaine des sites et sols pollués en 2026 (2027-2028-2029) (Mairie de Vitry-sur-Seine)
Assistance technique dans le domaine des sites et sols pollués en 2026 (2027-2028-2029) Voir la passation de marché »
2025-08-29   Etudes de sites potentiellement pollués (Ville de Lyon)
Chaque lot est un accord cadre mixte avec émission de bons de commande et conclusion de marchés subséquents. Il s'agit de prestations intellectuelles d'études concernant la problématique « Sites et Sols Pollués ». Ces études sont à réaliser sur des terrains bâtis ou non dont la Ville de Lyon est propriétaire ou en passe de l'être avec l'accord de son propriétaire. Les études seront effectuées principalement sur le territoire de la Ville de Lyon, et occasionnellement sur des zones situées en dehors de la … Voir la passation de marché »
2025-08-19   Réalisation d'analyses de sols et d'eaux, d'études et mission de tierces expertises d'études relatives à la... (Ville de Lille)
Réalisation d'analyses de sols et d'eaux, d'études et mission de tierces expertises d'études relatives à la pollution des sols sur le patrimoine foncier de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes Voir la passation de marché »
2025-08-01   Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise... (EPF Normandie)
La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP. Voir la passation de marché »
2025-07-22   Prestations d'études géotechniques et de diagnostics pollution des sols dans le cadre des opérations de la SPLA-IN... (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire au sens des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Lot n°1 - prestations d'études géotechniques S'agissant du lot n°1, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant global maximum de 1 500 000 Euros HT (pour l'ensemble des attributaires du lot 1 sur la toute la durée de l'accord-cadre toutes tranches confondues). Trois (3) attributaires seront désignés pour ce lot, sous … Voir la passation de marché »
2025-07-04   Maitrise d'Oeuvre secteur Centre Rouen Flaubert - Conception des espaces publics et viabilisation des parcelles (Rouen Normandie Aménagement)
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-07-04   Etudes géologiques, géotechniques et de pollution (Mairie de Colombes)
La consultation a pour objet la réalisation de missions d'études géologiques, géotechniques et de pollution pour le compte de la ville de Colombes (92700). Elle fait suite à la déclaration sans suite de la précédente procédure de consultation. Le détail précis des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. … Voir la passation de marché »
2025-06-12   Services de caractérisations mécaniques et chimiques des sous-sols (Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées)
Les prestations seront réparties en deux lots: Lot n°1: Caractérisation mécanique des sous sols. Montant maximum annuel : 300 000 Euros H.T. Lot n°2: Caractérisation chimique des sous sols. Montant maximum annuel: 400 000 Euros H.T. Voir la passation de marché »
2025-05-26   0502-ACCORD CADRE BdC Assistance et diagnostic site pollués (SEBL GRAND EST)
0502-accord-cadre à bons de commande pour des missions d'assistance et diagnostics en matière de gestion des sites et sols pollués sur la ZAE du Parc de Haye Voir la passation de marché »
2025-04-18   Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le... (Bordeaux Métropole)
Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le cadre de la centrale d'achats de Bordeaux Métropole. Ce marché est passé pour le compte de la Centrale d'Achats Métropolitaine de Bordeaux Métropole. Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et son CCAS seront bénéficiaires de ce marché ainsi que les communes de Bordeaux Métropole et ses satellites ayant adhérées à la centrale d'achats et souhaitant utiliser ce marché pour satisfaire leurs … Voir la passation de marché »
2025-04-14   Marché relatif à la réalisation d'études sites et sols pollués nécessaires à la mise en oeuvre du programme... (spl Grand Est Mobilités)
Le marché est un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du Code de la Commande publique, il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché reconductions comprises. L'accord-cadre est mono-attributaire Voir la passation de marché »
2025-04-04   Etude de vulnérabilité des milieux, diagnostic sur site et hors site, Interprétation de l'Etat des Milieux / Ancien... (Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM))
La présente consultation concerne le secteur de la Combe du Saut et de la Caunette dans la vallée de l'Orbiel (Limousis, 11). Il fixe les conditions particulières d'exécution d'une étude de vulnérabilité des milieux, d'un diagnostic sur site et hors site et d'une Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM). Ces prestations seront réalisées à partir : i) d'une synthèse historique, d'un levé topographique et des données de suivi environnemental existantes et ii) d'acquisitions de données complémentaires … Voir la passation de marché »
2025-04-02   Gestion et valorisation des sols de l'Ile de Nantes (SAMOA)
La mission consiste à accompagner la SAMOA et sa maîtrise d'oeuvre dans sa stratégie de gestion des sols et de valorisation des déblais en dégageant une vision de l'ensemble des enjeux liés au sol et notamment pollutions, géotechnique, perméabilité, agropédologie, biodiversité. L'accord cadre prévoit donc la réalisation de prestations d'études, sondages, essais en laboratoire, analyses de risques, et de conseils, réparties par expertises. Voir la passation de marché »
2025-03-04   Études de sols et sondages associés préalables aux opérations d'Eaux Usées, d'Eaux Pluviales, ainsi qu'aux... (Syage)
La consultation a pour objet la réalisation de sondages et études géotechniques pour les chantiers du SyAGE. Ces prestations se décomposent en 3 lots techniques. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire de prestations de intellectuelles, exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, dans les conditions fixées par les articles R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 de ce même code Voir la passation de marché »
2025-02-21   MISSION DE SUIVI ET DE DIAGNOSTIC ENVIRONNEMENTAL (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-02-04   Mission d'assistance et de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués pour le compte de... (ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE)
La présente consultation a pour objet d'attribuer le marché suivant : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement minimum et avec un engagement maximum ayant pour objet l'assistance et la réalisation de diagnostics techniques en matière de gestion de sites et sols pollués sur les biens bâtis et sites de l'EPF de Nouvelle-Aquitaine. Le ou les lieux d'exécution sont les suivants : Départements de Charente (16), Charente Maritime (17), Vienne (86), Deux-Sèvres (79), Haute-Vienne (87), … Voir la passation de marché »
2025-01-17   Études spécialisées en sites et sols pollués relatives à l'aménagement du Campus/Cluster Papeteries à Cran-Gevrier (Grand Annecy)
La présente consultation concerne la réalisation d'études spécialisées en sites et sols pollués dans le cadre du projet d'aménagement du Campus/Cluster Papeteries à Annecy. L'étude est décomposée en 11 phases. L'ensemble des informations techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 300 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2025-01-15   Mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la... (SYTRAL Mobilités)
Accord-cadre à bons de commande relatif à une mission d'investigations complémentaires de sols sur site pollué et études de faisabilité dans le cadre de la construction d'un centre industriel de maintenance des tramways sur le site des anciennes usines Fagor Brandt à Lyon Voir la passation de marché »
2025-01-09   Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi environnemental de la gestion des déblais en phase chantier... (SORELI : SAEM DE RESTAURATION ET DE RÉNOVATION DE LILLE)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivante : - Suivi environnemental de la gestion des déblais dans le cadre du chantier de construction d'équipements mutualisés publics et associatifs - Secteur Concorde - LILLE Voir la passation de marché »
2024-12-18   Marché de service de gestion et évacuation de terres inertes et non inertes (SPL Agate)
Ce marché concerne la gestion des terres inertes et non inertes stockées dans le cadre du terrassement du cadereau Vistre Fontaine, et leur évacuation vers des filières de traitement appropriées Voir la passation de marché »
2024-12-09   Procédure SGAMI33-2024-71-FCS : Entretien et à la maintenance des stands de tir de la la Police et de la Gendarmerie... (SGAMI Sud-Ouest)
accord-cadre relatif à l entretien et à la maintenance des stands de tir de la la Police et de la Gendarmerie Nationale, équipés de pièges à balle métalliques situés dans la zone de Défense et de Sécurité Sud-Ouest Voir la passation de marché »
2024-12-04   Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les études et travaux de Dépollution/ Réhabilitation des sols du... (Alter public)
PHASE 1- ASSISTANCE A MOA DANS LA PHASE ETUDES PRE-OPERATIONNELLES DE POLLUTION DES SOLS - MISSIONS A100 à A130 PHASE 2- ASSISTANCE A MOA DANS LA PHASE MISE EN SECURITE DE SITE PHASE 3- SUIVI DES DIAGNOSTICS ET INTERPRETATION DES RESULTATS - MISSIONS A200 à 270 PHASE 4- EVALUATION DES IMPACTS SUR LES ENJEUX A PROTEGER PHASE 5 : ACCOMPAGNEMENT DE LA MOA DANS LA REALISATION DU PLAN DE CONCEPTION DE TRAVAUX PHASE 6 : ASSISTANCE A MOA POUR LA PASSATION DE MARCHE DE TRAVAUX PHASE 7- ASSISTANCE A MOA APRES … Voir la passation de marché »
2024-11-14   Marchés de Services - Missions de contrôle technique, de SPS et d'études de pollution des sols pour une... (Atlantique Habitations)
La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Atlantique Habitations, la Maison Familiale de Loire-Atlantique, Habitat 44 et Silène. Atlantique Habitations est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché Voir la passation de marché »
2024-10-30   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la rénovation de l'école Primaire Les OLIVES - 147 avenue des... (Société publique des écoles marseillaises)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre IV de la partie 2 du code de la commande publique: Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école Primaire Les Olives. Lieu d'exécution : 147 avenue des Poilus - 13013 Marseille Enveloppe prévisionnelle des travaux : 13 500 000 euro(s) HT Il est prévu : - Une Tranche Ferme comprenant les missions suivantes : o Missions de base : … Voir la passation de marché »
2024-10-30   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de la rénovation de l'école Primaire La CALADE - 19 Traverse... (Société publique des écoles marseillaises)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre IV de la partie 2 du code de la commande publique: Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école Primaire La CALADE. Lieu d'exécution : 19 Traverse Maritime - 13015 Marseille Enveloppe prévisionnelle des travaux : 8 200 000 euro(s) HT Il est prévu : - Une Tranche Ferme comprenant les missions suivantes : o Missions de base : … Voir la passation de marché »