Patrimoine de LogemLoiret - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE)
LogemLoiret
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du patrimoine de LogemLoiret
Date limiteDeadline 2026-05-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Contrôle de la conformité aux normes environnementales › Services de contrôle de la qualité environnementale
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE)
Numéro de référence: 2026-A0027
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : mobilité et déplacement (flotte automobile électrique / hydride, gestion et organisation des tournées...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 44789
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1811804 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1811804 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 40179BD4-D4AA-49F9-87881E5389C2CE1C
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 40179C04-D3AE-9B37-C95A5A5D8C2D1389
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-282615 (2026-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Patrimoine de LogemLoiret - Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE)
Numéro de référence: 2026-A0027
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics de performance énergétique du...”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : mobilité et déplacement (flotte automobile électrique / hydride, gestion et organisation des tournées...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard des sous-critères énoncés au règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-01 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logemloiret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LogemLoiret
Numéro d'enregistrement national: 44789
Adresse postale: 6 rue du Commandant de Poli
Code postal: 45043
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@logemloiret.fr 📧
Téléphone: 0238704444 📞
Fax: 0238704451 📠
URL: http://www.logemloiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1811804 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1811804 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 40179BD4-D4AA-49F9-87881E5389C2CE1C
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 40179C04-D3AE-9B37-C95A5A5D8C2D1389
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 080-282615 (2026-04-23)
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