Passation de marchés: Établissement public territorial Plaine Commune

>20 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Établissement public territorial Plaine Commune

2026-03-02   Location et entretien des vêtements de travail des agents des services urbains de proximité de Plaine Commune (Établissement public territorial Plaine Commune)
Location et entretien des vêtements de travail des agents des services urbains de proximité de Plaine Commune Voir la passation de marché »
2025-11-18   Conception, réalisation de supports et outils de communication interne de Plaine Commune (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation a pour objet la conception et la réalisation de supports et outils de communication interne de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2025-11-14   MARCHE DE SUIVI-ANIMATION DU PLAN DE SAUVEGARDE - COPROPRIETE « 2-10 SQUARE DES CREDOS » A EPINAY-SUR-SEINE (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur la conclusion d’un marché ayant pour objet le « SUIVI-ANIMATION DE LA PHASE D’ELABORATION DE PLAN DE SAUVEGARDE COPROPRIETE « 2-10 SQUARE DES CREDOS » A EPINAY-SUR-SEINE. Voir la passation de marché »
2025-10-20   ACQUISITION DE LIVRES ET DE DOCUMENTS TOUT SUPPORT POUR LE RESEAU DES MEDIATHEQUES ET LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le présent marché a pour objet l’acquisition de livres et de documents tout support pour les 21 médiathèques ainsi que pour le centre de documentation de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2025-07-22   CREATION, REQUALIFICATION ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet : « CREATION, REQUALIFICATION ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE ». Le présent accord-cadre est passé en groupement de commande. Le coordonnateur du groupement de commande est l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune qui est chargé de signer et notifier les marchés pour l’ensemble des membres du groupement. Chaque membre du groupement est néanmoins seul … Voir la passation de marché »
2025-06-20   Mise à disposition d'une base de données juridiques multi-utilisateurs (Établissement public territorial Plaine Commune)
Les services de l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune ont besoin de disposer de ressources documentaires juridiques actualisées couvrant l’intégralité du droit public et du droit privé, leur permettant d’assurer les fonctions de conseil aux décideurs, de gestionnaires de projets de gestion et de suivi des procédures contentieuses et de veille documentaire. Voir la passation de marché »
2025-06-06   La consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR L?ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ». Le présent marché est un contrat de prestations d?acquisition de fournitures en application de l?article L 1111-4 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG FCS (Fournitures Courantes et Services) en vigueur approuvé par l?arrêté du … Voir la passation de marché »
2025-06-04   Relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072 La présente consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ». Voir la passation de marché »
2025-05-21   Prestations de maîtrise d’œuvre d’espaces publics en accompagnement du futur Campus hospitalo-universitaire de Saint-Ouen (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le marché porte sur des prestations de maîtrise d’œuvre d’espaces publics en accompagnement du futur Campus hospitalo-universitaire de Saint-Ouen. Voir la passation de marché »
2025-05-02   Assurance dommages ouvrage et garantie complémentaire pour la construction d'un centre aquatique à Villetaneuse (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le présent marché a pour objet une assurance dommages ouvrage et une assurance couvrant la garantie de bon fonctionnement pour la construction d'un centre aquatique sur la commune de Villetaneuse Voir la passation de marché »
2025-04-16   La consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et de maîtrise d'oeuvre des espaces publics... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et de maîtrise d'oeuvre des espaces publics pour le projet de renouvellement urbain de Lurçat-Boin à Stains Voir la passation de marché »
2025-03-24   La présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la « Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement ». Chacun des lots constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des … Voir la passation de marché »
2025-03-18   Distribution, affichage et dépôts de supports de communication de Plaine Commune, lots 1 à 4 (Établissement public territorial Plaine Commune)
Distribution, affichage et dépôts de supports de communication de Plaine Commune, lots 1 à 4 Voir la passation de marché »
2025-02-28   La consultation a pour objet des prestations de nettoiement et décapage des espaces publics sur le territoire de... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation a pour objet des prestations de nettoiement et décapage des espaces publics sur le territoire de l'EPT Plaine Commune. Les caractéristiques ainsi que les stipulations techniques des prestations sont définies le cahier des clauses techniques particulières(CCTP) propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
2025-02-06   Exploitation des parcs de stationnement déclarés d'intérêt territorial (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le présent contrat a pour objet l'exploitation des parcs de stationnement de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2025-01-23   La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION TRICOLORE... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION TRICOLORE LUMINEUSE SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE ». Voir la passation de marché »
2025-01-16   La consultation a pour objet la fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques automobiles,... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation a pour objet la fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques automobiles, adaptables et d'origine pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les poids lourds et les engins de nettoiement de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2024-11-18   La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine de l'Ile des Vannes à L'Ile-Saint-Denis, inscrite à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques (ISMH). Voir la passation de marché »
2024-11-14   La consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Quartier Prêtresse ? Stains 93072 La présente consultation porte sur la relance du lot 04 « Serrurerie (clôtures aires de jeux et aire multisport) » du marché de « TRAVAUX POUR LA PHASE 1 DE LA REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER PRETRESSE A STAINS ». Voir la passation de marché »
2024-11-08   SENSIBILISATION DES PUBLICS - HORS SCOLAIRES- A LA REDUCTION DES DECHETS ET AU TRI Relance du lot 1 (Établissement public territorial Plaine Commune)
Il s'agit de la relance du lot 1 de la consultation portant sur des prestations de sensibilisation relatives à la réduction et au tri des déchets à destination du grand public, des commerçants et des « relais » sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2024-10-17   La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES ». La présente consultation porte sur la publication du lot suivant : ? LOT 5 : AIRE DE JEUX Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur conformément à l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG … Voir la passation de marché »
2024-10-11   La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur le marché de « TRAVAUX D?AMENAGEMENT DU PARC MARCEL CACHIN ET SES ESPACES PUBLICS CONNEXES » et notamment la publication des lots suivants : ? LOT 3 : SERRURERIE, CLOTURES ET PORTAILS ? LOT 4 : SKATE PARK ET PLATEFORME SPORTIVE ? LOT 6 : FONTAINERIE Voir la passation de marché »
2024-08-22   CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE (Établissement public territorial Plaine Commune)
1.1 ? Organisme acheteur Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430 1.2 ? Objet de la consultation La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». 1.3 ? Type de marché public Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à … Voir la passation de marché »
2024-08-13   Aménagement des espaces publics du secteur Maladrerie au sein du NPNRU Emile - Dubois - Maladrerie (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation porte sur la passation d'un marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des espaces publics du secteur Maladrerie au sein du NPNRU Emile - Dubois - Maladrerie. Voir la passation de marché »
2024-08-08   Aménagement des espaces publics du NPNRU Villette Quatre Chemins à Aubervilliers (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation porte sur l'aménagement des espaces publics du NPNRU Villette Quatre Chemins à Aubervilliers. Voir la passation de marché »
2024-07-05   La présente consultation porte sur la conclusion d?un marché public portant sur la « GESTION DES AIRES D?ACCUEIL A... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation porte sur la conclusion d?un marché public portant sur la « GESTION DES AIRES D?ACCUEIL A DESTINATION DES GENS DU VOYAGE ». Le présent marché est un contrat de prestations de services en application de l?article L 1111-4 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG FCS (Fournitures Courantes et Services) en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du (CCAG) des marchés publics de FCS. La … Voir la passation de marché »
2024-07-02   Prestations de Gardiennage des sites et des diverses organisations et manifestations de Plaine Commune. (Établissement public territorial Plaine Commune)
L'accord-cadre porte sur des prestations de Gardiennage des sites et des diverses organisations et manifestations de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2024-06-07   SENSIBILISATION DES PUBLICS - HORS SCOLAIRES- A LA REDUCTION DES DECHETS ET AU TRI (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation porte sur des prestations de sensibilisation relatives à la réduction et au tri des déchets à destination du grand public, des commerçants et des « relais » sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune. Voir la passation de marché »
2024-05-07   CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RECONVERSION, RÉHABILITATION ET L'EXTENSION D'UNE ANCIENNE POSTE EN... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation concerne un concours restreint d'architecture, sous anonymat, sur APS, pour l'attribution du marché de Maîtrise d'OEuvre visant :La reconversion, réhabilitation et extension d'une ancienne Poste en Médiathèque centrale à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis 93). Le terrain d'assiette (parcelle Y0098), d'une surface de 2986 m², est situé à l'angle des rue Auguste Gillot (côté sud), rue Jean Mermoz (côté ouest) et Auguste Poullain (côté nord), à proximité immédiate de la place du 8 Mai 1945, à … Voir la passation de marché »
2024-04-08   FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE CORBEILLES DE RUE COMPACTRICES CONNECTEES A ENERGIE SOLAIRE ET DE CORBEILLES... (Établissement public territorial Plaine Commune)
FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE CORBEILLES DE RUE COMPACTRICES CONNECTEES A ENERGIE SOLAIRE ET DE CORBEILLES SIMPLES NON COMPACTRICES CONNECTEES A ENERGIE SOLAIRE Voir la passation de marché »
2024-02-28   POINTS D'EAU INCENDIE ET APPAREILS DE PUISAGE : CONTRÔLES TECHNIQUES PERIODIQUES ; MAINTENANCE ET TRAVAUX NEUFS ;... (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation concerne des prestations de contrôles techniques périodiques, la maintenance, des travaux sur les points d'eau et les appareils de puisage de l'établissement public territorial Plaine Commune et la gestion de l'astreinte estivale pour les fermetures. Un groupement de commandes pour le bon fonctionnement des dispositifs de défense contre l'incendie et des appareils de puisage situés le long des voiries gérées par l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune a été constitué sur le … Voir la passation de marché »
2021-07-19   Fourniture et maintenance de conteneurs pour l'Établissement public territorial Plaine Commune (Établissement public territorial Plaine Commune)
La présente consultation est composé des trois lots suivants: — fourniture et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers, des déchets d'activités économiques, des déchets recyclables secs, du verre et des déchets alimentaires; — fourniture et maintenance de colonnes aériennes pour la collecte des déchets ménagers, des déchets recyclables secs, du carton, du verre et des déchets alimentaires; — fourniture, maintenance et remplacement de conteneurs enterrés et semi-enterrés pour la collecte … Voir la passation de marché »
2021-06-02   Réalisation de missions d'investigation et d'ingénierie (études de sols pollués et études agro-pédologiques) (Établissement public territorial Plaine Commune)
Réalisation de missions d'investigation et d'ingénierie (études de sols pollués et études agro-pédologiques). Voir la passation de marché »
2019-10-08   Entretien, fourniture et pose d'équipements pour les postes de pompage de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune (Établissement public territorial Plaine Commune)
Entretien, fourniture et pose d'équipements pour les postes de pompage de l'Établissement Public Territorial Plaine Commune. Voir la passation de marché »