RÉALISATION D'INVENTAIRES FAUNE/FLORE, HABITATS ET HYDROBIOLOGIQUES ÉTUDE COMPLÈMENTAIRE DE 2 MOE EN COURS (ORGEVAL AMONT / VAUCOULEURS)
SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest)
Le SMSO a lancé les 2 maîtrises d'uvre suivantes : -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique sur l'amont du ru d'Orgeval ; -La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique et de lutte contre les inondations sur la Vaucouleurs aval. Sur chacun des secteurs, des interventions sur la morphologie du lit, sur la reconstitution du substrat alluvial et la végétation rivulaire seront réalisées. Ces types de travaux demandent le dépôt de dossiers Loi sur l'eau. Le présent marché doit permettre au maître d'ouvrage d'établir un état initial de chacun des sites visés afin d'adapter les travaux ou leurs réalisations selon les espèces présentes pour supprimer ou réduire au maximum les impacts sur celles-ci pendant la phase travaux ou après les travaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Planification environnementale › Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RÉALISATION D'INVENTAIRES FAUNE/FLORE, HABITATS ET HYDROBIOLOGIQUES ÉTUDE COMPLÈMENTAIRE DE 2 MOE EN COURS (ORGEVAL AMONT / VAUCOULEURS)
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de gestion des ressources naturelles et de planification de la stratégie de conservation
📦
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-17 12:30:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 78
Adresse postale: Hôtel du Département - 2 place André Mignot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie HERBINIER
Courrier électronique: valerie.herbinier@smager.fr 📧
Téléphone: 0679742127 📞
URL: https://www.smso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: perf-ccira-versaille@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 67 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: 78
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060918 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RÉALISATION D'INVENTAIRES FAUNE/FLORE, HABITATS ET HYDROBIOLOGIQUES ÉTUDE COMPLÈMENTAIRE DE 2 MOE EN COURS (ORGEVAL AMONT / VAUCOULEURS)
Brève description:
Le SMSO a lancé les 2 maîtrises d'uvre suivantes :
-La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique sur l'amont du ru d'Orgeval ;
-La maitrise d'uvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique et de lutte contre les inondations sur la Vaucouleurs aval.
Sur chacun des secteurs, des interventions sur la morphologie du lit, sur la reconstitution du substrat alluvial et la végétation rivulaire seront réalisées. Ces types de travaux demandent le dépôt de dossiers Loi sur l'eau.
Le présent marché doit permettre au maître d'ouvrage d'établir un état initial de chacun des sites visés afin d'adapter les travaux ou leurs réalisations selon les espèces présentes pour supprimer ou réduire au maximum les impacts sur celles-ci pendant la phase travaux ou après les travaux.
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Produits/services: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Description
Identifiant interne:
M2025-01
Description du marché:
Le SMSO a lancé les 2 maîtrises d'oeuvre suivantes :
-La maitrise d'oeuvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique sur l'amont du ru d'Orgeval,
-La maitrise d'oeuvre relative à la réalisation de travaux d'aménagement de restauration hydromorphologique et de lutte contre les inondations sur la Vaucouleurs aval.
Sur chacun des secteurs, des interventions sur la morphologie du lit, sur la reconstitution du substrat alluvial et la végétation rivulaire seront réalisées. Ces types de travaux demandent le dépôt de dossiers Loi sur l'eau.
Le présent marché doit permettre au maître d'ouvrage d'établir un état initial de chacun des sites visés afin d'adapter les travaux ou leurs réalisations selon les espèces présentes pour supprimer ou réduire au maximum les impacts sur celles-ci pendant la phase travaux ou après les travaux.
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Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-17 12:30:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMSO (Syndicat Mixte Seine Ouest)
Numéro d'enregistrement national:
20001069200016
Département: 78
Adresse postale: Hôtel du Département - 2 place André Mignot
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie HERBINIER
Courrier électronique: valerie.herbinier@smager.fr 📧
Téléphone: 0679742127 📞
URL: https://www.smso.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la Région Ile-de-France - Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: perf-ccira-versaille@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 82 52 42 67 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: 78
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.
-
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060918 (2025-01-28)
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