Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille
Voies navigables de France
Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille
Numéro de référence: SEMEH23_PGPOD
Brève description:
“Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au contenu du règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779101412
Adresse postale: Vnf
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aapc@vnf.fr 📧
Téléphone: 06 66 40 27 41 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification du contrat. Les délais d'exécution pour chaque phase et les actes prescrivant de les...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779101412
Adresse postale: Vnf
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aapc@vnf.fr 📧
Téléphone: 06 66 40 27 41 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Dijon. Délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-065586 (2024-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille
Numéro de référence: SEMEH23_PGPOD
Brève description:
“Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Renouvellement des plans de gestion pluriannuels des opérations de dragage du canal de Bourgogne, du canal du Nivernais, du canal du Centre et de la Seille”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au contenu du règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779101412
Adresse postale: Vnf
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aapc@vnf.fr 📧
Téléphone: 06 66 40 27 41 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée du marché est de 24 mois à compter de la notification du contrat. Les délais d'exécution pour chaque phase et les actes prescrivant de les...”
Organe de révision
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779101412
Adresse postale: Vnf
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aapc@vnf.fr 📧
Téléphone: 06 66 40 27 41 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est le Tribunal Administratif de Dijon. Délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 022-065586 (2024-01-29)
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