Étude d’impact environnemental en vue d’une campagne de recherche scientifique sismique

Ifremer

Une campagne de recherche scientifique sismique, dans les eaux italiennes, d’une durée de 20 jours (période de planification possible de décembre 2020 à février 2021), est prévue pour se dérouler sur le navire de recherche N/O Atalante.
Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-02.

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-02	Avis de marché
2021-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
Numéro de référence: 191000345
Brève description:

Une campagne de recherche scientifique sismique, dans les eaux italiennes, d’une durée de 20 jours (période de planification possible de décembre 2020 à février 2021), est prévue pour se dérouler sur le navire de recherche N/O Atalante. Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évaluation de l'impact sur l'environnement (EIA) autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417722
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact.

Réalisation de l'étude d'impact environnemental conformément à la législation italienne.

Durée de l'accord: 3 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 171-417722 (2019-09-02)

Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Une campagne de recherche scientifique Sismique, dans les eaux Italiennes, d’une durée de 20 jours (période de planification possible de décembre 2020 à février 2021), est prévue pour se dérouler sur le navire de recherche N/O Atalante. Les campagnes utilisant des sources sismiques (canon à air) sont, en Italie, soumises à une étude d’impact environnemental. Le marché a pour objet la réalisation de cet étude d'impact.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-022756
Se réfère à l'avis: 2019/S 171-417722
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer la procédure de passation du présent marché sans-suite, en raison de l’annulation de la campagne de recherche objet du marché du fait de contraintes opérationnelles et de difficultés de procédures liées à ce projet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critère qualité technique
Critère délai de validité
Critère de coût (pondération): 20
Source: OJS 2021/S 011-022756 (2021-01-13)

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