2023-06-29   guyane (973) - fAG - accord-Cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de CSPS (did cayenne)
la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande sur bordereaux de prix unitaires ayant pour objet la réalisation de missions de coordination (phases de conception et de réalisation) en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Csps) pour les opérations de bâtiment et de génie civil conformément à la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, dont notamment le décret no 94-1159 du 26 décembre 1994 Voir la passation de marché »
2023-06-29   réalisation de la mission de CSPS de 1ère catégorie dans le cadre des travaux d'aménagement et de construction de la Rn88 (Région Auvergne Rhône Alpes)
réalisation de la mission de CSPS de 1ère catégorie dans le cadre des travaux d'aménagement et de construction de la Rn88 - déviation entre Saint-Hostien et le Pertuis Voir la passation de marché »
2023-06-27   Mise en œuvre d’accords-cadres de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors... (Le groupement de commandes « Pôle Immobilier » représenté par La Poste Immobilier, en qualité de coordonnateur du groupement de )
A titre indicatif, sans que cela n'engage le groupement de commandes : - La réalisation des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveaux 1/2 et 3 porte sur environ 800 à 1 000 projets par an en France métropolitaine et dans les DOM. La consultation comporte deux lots distincts détaillés ci-après : 1 lot pour la métropole (lot1) 1 lot pour les DOM (lot2) Voir la passation de marché »
2023-06-26   mission de coordonnateur Sécurité et Protection de la santé pour le projet de requalification de l'espace urbain... (S.A.3.M)
accord cadre conclu sans minimum et avec maximum en valeur portant sur une mission de CSPS pour le projet de requalification de l'espace urbain Arceaux - peyrou - foch - préfecture à Montpellier Voir la passation de marché »
2023-06-21   accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de coordination en matière de sécurité et de... (Mairie de Troyes)
le présent accord-cadre porte : 1) sur la sélection d'un prestataire qui aura la charge de réaliser des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de bâtiments de catégorie 2 et 3 et d'élaborer des plans de prévention. 2) sur la sélection d'un prestataire qui aura la charge de réaliser des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de voirie de catégorie 1, 2 et 3 et d'élaborer des plans de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Socotec Construction société vibc ingenierie
2023-06-20   mission de coordination Sps pour des opérations de travaux d'aménagements urbains,d'entretien de la voirie et des... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande, pour une mission de Sps (catégories I, Ii et Ii) pour des opérations de travaux d'aménagements urbains, voirie, ouvrages d'art, éclairage public, illuminations, feux tricolores, pose de conteneurs, abords de bâtiments et aménagements paysagers sur les territoires de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ce marché est conclu dans le cadre d'un groupement de commande avec les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult Sécurité Socotec construction
2023-06-19   LA BEAUJOIRE H&PL - Réhabilitation de 499 logements - Consultation de la mission C.S.P.S (La Nantaise d'habitations)
LA BEAUJOIRE H&PL - Réhabilitation de 499 logements - Consultation de la mission C.S.P.S Voir la passation de marché »
2023-06-16   assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage, lots préventionniste et CSSI: mise aux normes et... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses techniques particulières de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: neo2si
2023-06-09   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (niveaux 2 et 3) pour les chantiers de... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (niveaux 2 et 3 suivant l'article R4532-1 du Code du Travail) pour les chantiers de bâtiments du Pôle Aménagement et Développement Territorial Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artois Coordination Securite
2023-06-09   missions de Coordination Sécurité Protection Santé et de Contrôle Technique pour le projet de construction du CIS Sebourg (SDIS 59)
missions de Coordination Sécurité Protection Santé et de Contrôle Technique pour le projet de construction du CIS Sebourg Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE sarl cobat coprev
2023-06-08   missions sps, ct et OPC liées à la construction de l'équipement aquatique communautaire du Seignanx (Communauté de communes du Seignanx)
missions sps, ct et OPC liées à la construction de l'équipement aquatique communautaire du Seignanx Voir la passation de marché »
2023-06-07   Mission de Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations de réhabilitation,... (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation concerne la mission de coordination de sécurité et protection de la santé pour les opérations suivantes : - Opération : Réhabilitation de 400 logements, résidentialisation de 490 logements et démolition de 74 logements de l’ilot Grünewald, Strasbourg (Lot 1) - Opération : Requalification, résidentialisation de 442 logements et de démolition de 261 logements dans le quartier de Hautepierre, Strasbourg (Lot 2) - Opération : Requalification, résidentialisation de 309 logements dont … Voir la passation de marché »
2023-06-06   Appel d’offres ouvert relatif à une mission de CSPS concernant le projet CEDRA Tranche 3 (CEA Cadarache)
Ce marché a pour objet la réalisation d'une mission de CSPS relative au projet CEDRA Tranche 3, durant la phase de conception et de réalisation du chantier. La prestation se décompose comme suit: - Une tranche ferme comprenant l’ensemble des prestations nécessaires aux missions de CSPS correspondant à la phase de conception, - Une tranche optionnelle n°1 comprenant l'ensembles des prestations nécessaires aux missions de CSPS correspondant à la phase de réalisation, - Une tranche optionnelle n°2, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec construction
2023-06-02   accord-Cadre de services Mission csps / Diagnostic amiante (Auvergne numérique)
ce marché s'inscrit dans le cadre de la généralisation de la fibre sur le territoire auvergnat d'ici fin 2025 dans le cadre d'un déploiement via un marché de conception-réalisation en cours de procédure. Il a pour missions principales d'accompagner la Régie en vue du respect de la législation en vigueur pour la sécurité des opérations de déploiement et du diagnostic amiante et d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques des structures de chaussée ou autres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles Dekra industrial SAS Seral
2023-06-02   interventions de coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la... (OPAC de l'Oise)
le présent marché a pour objet l'exercice de la mission de coordinateur sécurité et protection de la santé conformément à la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993, transposant la Directive Européenne 92/57 du 24 Juin 1992 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Exploitation France Socotec construction
2023-06-02   construction du centre animalier de l'eperon - mission Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé (SPLA Maraïna)
le présent marché est un marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet une mission de Coordonnateur de Sécurité et Protection de la Santé pour le projet de construction d'un centre animalier à l'eperon Voir la passation de marché »
2023-06-01   missions de sécurité et de protection de la santé (Sps) pour les opérations routières courantes (Département de la Savoie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Ce contrat s'appliquera pour les opérations routières courantes et en particulier des missions de coordination de 2ème et 3ème catégories, au sens de l'article R4532-1 du Code du travail.Montant Maximum annuel:250 000.00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS
2023-06-01   ce 32 - accord-Cadre relatif aux prestations de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie des bâtiments... (conseil Departementa des Bouches-Du R)
accord-Cadre relatif aux prestations de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie des bâtiments appartenant au Conseil Départemental des Bouches du Rhône et missions connexes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Akssimo sas ssinopsis
2023-06-01   marché de coordination sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique dans le cadre de l'opération... (Université de Caen Normandie)
marché de coordination sécurité et de protection de la santé et de contrôle technique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec Veritas
2023-05-31   Mission de contrôle technique et Mission de coordination de sécurité et de prévention de la santé dans le cadre de... (Batigère Grand Est)
Mission de contrôle technique d et Mission de coordination de sécurité et de prévention de la santé dans le cadre de la réhabilitation de 483 logements diffus à Hagondange Cité Voir la passation de marché »
2023-05-30   missions De Coordination Sps De Niveaux 2 Et 3 Et Redaction, Suivi De Plans De Prevention Des Risques (Tours Métropole Val de Loire)
consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes pour le lot 3l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: batec Csps Bureau Véritas Construction uman Control
2023-05-30   prestations de gardiennage et sécurité pour la ville de Dreux (Mairie de Dreux)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La prestation a pour objet le gardiennage, la protection des installations lors des différentes manifestations organisées par la ville de Dreux et du gardiennage ponctuel au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2023-05-24   missions D'Assistance Technique A Maitrise D'Ouvrage (Atmo) Pour L'Extension-Rehabilitation De L'Equipement... (Le Havre Seine Métropole)
- Forme du marché et des prix (cf. Article 3-1 du règlement de la consultation)la consultation donnera lieu à des marchés conclus à prix forfaitaires pour l'ensemble des lots.- Durée du marché (cf. Article 3-2 du règlement de la consultation)le marché démarrera à la date de notification et s'achèvera à la date de garantie de parfait achèvement des travaux ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux ne sont pas toutes levées à la fin de cette période. Dans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arwytec Socotec construction
2023-05-22   Prestation de conseil et expertise en matière de prévention incendie et sureté (Groupe France Télévisions)
Le présent marché a pour objet des prestations de conseil et expertise en matière de prévention incendie et sureté. Voir la passation de marché »
2023-05-17   missions de coordination sécurité et protection de la santé de catégorie 1 pour des opérations de travaux grands... (Conseil départemental des Yvelines)
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec maximum de 1 000 000,00 euro(s) Ht sur la durée de l'accord-cadre.Le montant maximum a un caractère indicatif et n'engage en aucun cas la personne publique.Les dépenses, jusqu'à la date de fin de l'accord-cadre, données à titre indicatif et en aucun cas contractuelles, sont estimées à 600 000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-05-15   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'exécution de travaux (Ville de Levallois)
le présent marché a pour objet l'intervention d'un coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) contribuant à prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives des entreprises ou travailleurs indépendants sur les chantiers lors de l'exécution de travaux.Il s'agit de deux accords-cadres à bons de commande, passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumis aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Les prestations de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cobat - coprev Satelis
2023-05-15   missions de prestations intellectuelles dans le cadre des projets et opérations sur les bâtiments communaux (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
prestations de Ct, Csps et Opc dans le cadre de projets et opérations conduites par la Ville. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. La présente consultation concerne uniquement la première phase dite "Phase de candidature" Voir la passation de marché »
2023-05-12   démolition et reconstruction du groupe scolaire Jean Jaurès (OPC - cT - csps) (commune de LIEVIN)
démolition et reconstruction du Groupe Scolaire Jean JAURES : - mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (O.P.C) - contrôle technique - coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Exploitation France APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE Apave SA COBAT-Coprev sarl alter emo
2023-05-11   missions de contrôle technique ou de CSPS pour les établissements de l'ugecam Hauts-De-France (ugecam hauts de france)
accord-Cadre multi-attributaires pour la réalisation de missions de contrôle technique ou de CSPS pour les établissements de l'ugecam Hauts-De-France Voir la passation de marché »
2023-05-09   missions de coordination Sps pour des opérations de catégories 2 et 3 relatives à la réalisation d'études et de... (Syndicat Mixte Charente Numérique)
les travaux sont réalisés par l'entreprise titulaire du marché pour la réalisation des prises isolées et par l'entreprise titulaire du marché dans le cadre d'un accord-cadre de travaux " à bons de commande " qui inclut les phases conception et réalisation Voir la passation de marché »
2023-05-09   missions De Controle Technique Et De Coordination De Securite Et Protection De La Sante (Commune de Gennevilliers)
la présente consultation est lancée après déclaration sans suite.Les présents marchés ont pour objet réalisation des missions suivantes :- missions de contrôle technique- missions de coordination, sécurité et protection de la santéles accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Csps Consult Qualiconsult
2023-05-04   accord-Cadre missions de coordination et assistance à maîtrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers bâtiments... (Mairie de Niort)
l'Objet du présent marché consiste à assurer les missions de coordination et d'assistance au Maître d'ouvrage Sécurité Protection de la Santé pour les opérations de bâtiments, de voirie, de réseaux et d'espaces verts de la Communauté d'agglomération du Niortais et de la Ville de Niort Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpes Contrôles
2023-05-03   mission de coordination sécurité et protection de la santé de catégorie 1, dans le cadre de la restructuration et... (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
les prestations sont réparties en 3 phases comme suit :- phase 1 : Conception- phase 2 : Réalisation- phase 3 : Réception et Gpa.La mission de coordination sera conduite dès le stade des avant-projets, se poursuivra pendant la phase réalisation et s'achèvera à la fin de la garantie de parfait achèvement..la durée prévisionnelle de la phase travaux est de 27 moisle montant des travaux est estimé à 18 620 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATAE
2023-05-02   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (csps) pour les opérations de travaux... (EPT Plaine Commune)
organisme acheteur Le présent accord-cadre est passé par l Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(X) d exécution : Territoire de Plaine Commune Objet de la consultation La présente consultation porte sur la conclusion d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l exécution de " missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (Csps) pour des … Voir la passation de marché »
2023-04-28   2022etp293bis - mission de coordination sécurité et santé de niveau 1 pour la réhabilitation des moles Est et Ouest... (Département du Calvados)
2022etp293bis - mission de coordination sécurité et santé de niveau 1 pour la réhabilitation des moles Est et Ouest / Port départemental de Port en Bessin Huppain Voir la passation de marché »
2023-04-27   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Csps) (GPSO pour Issy les Moulineaux)
missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Csps) pour diverses opérations. Ce marché est un marché de services conclu à bons de commande sur la base de prix unitaires et de pourcentages de rémunération, sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) (H.T.). Il est conclu à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: acor etudes sas
2023-04-21   contrôle technique et coordination SPS - aménagement site ferroviaire "Ancien Atelier voitures" en vue de... (Région Grand Est)
réalisation d'un site de maintenance pour l'exploitation de services de transport ferroviaire transfrontaliers. Le site après réaménagement sera mis à disposition du titulaire d'un contrat de service public ferroviaire attribué après mise en concurrence. Celui-Ci pourra assurer ou pourra faire assurer sur ce site la maintenance d'un parc d'un prévisionnel de 15 trains automoteurs Bi-Mode - bicourant de type CORADIA Polyvalent de 4 caisses de 71,80 m de longueur unitaire fournis par ALSTOM. Le site est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Qualiconsult
2023-04-21   missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de bâtiments ou génie civil_niveaux... (Ville de Lyon)
missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de bâtiments ou génie civil_niveaux 2,3 & 3+conception et/ou Réalisation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS Elyfec PMM SARL Preventivia
2023-04-18   Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) portant sur les projets de la SPLA-IN Aix-Marseille Provence (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
Mission de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) portant sur les projets de la SPLA-IN Aix-Marseille Provence Voir la passation de marché »
2023-04-14   accord-Cadre "Prestations intellectuelles : contrôle technique de la construction, coordination SPS et coordination Ssi" (Ville de Mitry-Mory)
le service concerné par le présent accord-cadre est la direction du Patrimoine de la Ville de Mitry-Mory. L'Accord-Cadre est alloti. Les prestations sont décomposées en trois lots : Lot no1 : Contrôle technique de la construction Lot no2 : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) Lot no3 : Coordination en matière de système de sécurité incendie (Ssi) Les prescriptions techniques de chaque lot sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: kerberos ssi sas Qualiconsult sarl arc 77
2023-04-13   missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé et d'assistance à Maîtrise d'ouvrage... (Mairie de Béthune)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour les opérations de bâtiment et de voirie de catégorie 1, 2, 3 et d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour les opérations soumises au plan de prévention Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Artois Coordination Securite
2023-04-13   mission de Csps " Conception et Réalisation " catégorie 1 pour l'extension et la réhabilitation du plateau... (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la présente consultation concerne une mission de Csps de catégorie 1 pour l'extension et la réhabilitation du plateau scientifique du lycée émile Zola à Aix-En-ProvenceUne étude de pré programmation sur les espaces d'enseignements, le Cdi et les espaces de vie lycéenne et une étude de faisabilité ont été réalisés sur le site du Lycée.Elle a permis de définir deux volets à réaliser sur le site du lycée :- un volet construction neuve en extension bâtie pour y implanter un plateau scientifique et les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction
2023-04-12   marché de coordination SPS pour la construction d'un éco-pôle Environnement à la Teste de Buch (Cobas représentée par la Soderec)
le marché est un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatif à une opération classée en première catégorie au sens de l'article R 4532-1 du code du travail. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CS Conseil
2023-04-12   missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures et bâtiments (Montpellier Méditerranée Métropole)
missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier Lot 2: Infrastructures secteur hors Montpellier Lot 3: Bâtiments Métropole Montpellier Estimation annuelle Lot 1 : 120 000.00 euroHt - lot 2 : 120 000.00 euroHt - lot 3 : 60 000.00 euroHt Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Bureau Véritas Construction Presents
2023-04-11   missions de : Contrôle Technique de la Construction - coordination Sécurité et Protection de la Santé -... (Centre hospitalier de Valence)
l'Accord-Cadre est conclu pour les établissements-parties du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors par le directeur du centre hospitalier de Valence, établissement support du Ght conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.---La forme choisie par le pouvoir adjudicateur est celle d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE Bureau Alpes Contrôles Kerberos SSI leveil*Franck/ O2P Presents Qualiconsult sarl Cobat Rodolphe Cuny SI PREV Socotec construction