missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures et bâtiments
Montpellier Méditerranée Métropole
missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier Lot 2: Infrastructures secteur hors Montpellier Lot 3: Bâtiments Métropole Montpellier Estimation annuelle Lot 1 : 120 000.00 euroHt - lot 2 : 120 000.00 euroHt - lot 3 : 60 000.00 euroHt Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification.
-Les Lots 1 et 2 sont un mono - attributaire -Le Lot 3 (multi - attributaire) sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) les bons de commandes seront attribués en cascade. Priorisation des lots : Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots conformément aux dispositions du règlement de consultation
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-12 | Avis de marché |
| 2023-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: M2D0148PP
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: , à l'attention de M le président, Pj2a - direction Déléguée Achats et Commande Publique , Place G. Frêche
Commune postale: Montpellier Cx 02
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224659
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
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“-Les Lots 1 et 2 sont un mono - attributaire -Le Lot 3 (multi - attributaire) sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un...”
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Valeur totale estimée: 2 160 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: infrastructure secteur Montpellier
Numéro du lot: 01
Brève description:
“infrastructure secteur Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
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Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“aucune”
Intitulé du lot: infrastructure secteur hors Montpellier
Numéro du lot: 02
Brève description:
“infrastructure secteur hors Montpellier”
Intitulé du lot: bâtiments Métropole Montpellier
Numéro du lot: 03
Brève description:
“bâtiments Métropole Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“une attestation de compétence de coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé, délivrée par un organisme formateur agréé ( art. R4532-31...”
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“Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Si accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2027, sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026”
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
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“aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.”
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
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“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique...”
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“La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre....”
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“Numéro de la consultation : M2d0148pp”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx 02
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, montpellier cedex 2, F
Commune postale: Montpellier Cx02
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 075-224659 (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: M2D0148PP
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: , à l'attention de M le président, Pj2a - direction Déléguée Achats et Commande Publique , Place G. Frêche
Commune postale: Montpellier Cx 02
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224659
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
“aucune”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
“-Les Lots 1 et 2 sont un mono - attributaire -Le Lot 3 (multi - attributaire) sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un...”
Valeur totale estimée: 2 160 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: infrastructure secteur Montpellier
Numéro du lot: 01
Brève description:
“infrastructure secteur Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“aucune”
Intitulé du lot: infrastructure secteur hors Montpellier
Numéro du lot: 02
Brève description:
“infrastructure secteur hors Montpellier”
Intitulé du lot: bâtiments Métropole Montpellier
Numéro du lot: 03
Brève description:
“bâtiments Métropole Montpellier”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Capacité technique et professionnelle:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“une attestation de compétence de coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé, délivrée par un organisme formateur agréé ( art. R4532-31...”
“Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Si accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2027, sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026”
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
“aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.”
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“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique...”
“La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre....”
“Numéro de la consultation : M2d0148pp”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx 02
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, montpellier cedex 2, F
Commune postale: Montpellier Cx02
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 075-224659 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
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Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744697
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224659
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: presents
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69426
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 180 EUR 💰
Nom: apave
Commune postale: Saint-Aunes
Pays: Hérault 🏙️
Nom: bureau veritas construction
Commune postale: Puteaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
Référence
Informations complémentaires
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
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“L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 237-744697 (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 pour infrastructures voirie, réseaux, génie civil et pour bâtiments: Lot 1: Infrastructures secteur Montpellier...”
Valeur totale du marché: 2 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744697
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224659
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Nom: presents
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69426
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 180 EUR 💰
Nom: apave
Commune postale: Saint-Aunes
Pays: Hérault 🏙️
Nom: bureau veritas construction
Commune postale: Puteaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
Référence
Informations complémentaires
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
“L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du lot correspond au montant...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 237-744697 (2023-12-05)
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