mission de coordonnateur Sécurité et Protection de la santé pour le projet de requalification de l'espace urbain Arceaux- peyrou- foch- préfecture à Montpellier
S.A.3.M
accord cadre conclu sans minimum et avec maximum en valeur portant sur une mission de CSPS pour le projet de requalification de l'espace urbain Arceaux - peyrou - foch - préfecture à Montpellier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.
Qui ?- • S.A.3.M
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 2914SPS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: s.A.3.M
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.serm-montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marline.lacroix@serm-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392111
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale (SPL)
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme. Lacroix
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548156 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-392111 (2023-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 2914SPS
Brève description:
accord cadre conclu sans minimum et avec maximum en valeur portant sur une mission de CSPS pour le projet de requalification de l'espace urbain Arceaux - peyrou - foch - préfecture à Montpellier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: s.A.3.M
Adresse postale: 45 place Ernest Granier CS 29502
Code postal: 34960
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.serm-montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marline.lacroix@serm-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-26 📅
Date limite de soumission: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-392111
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande conclu avec un maximum de 900 000.00 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
mission de coordonnateur Sécurité et Protection de la santé pour le projet de requalification de l'espace urbain Arceaux- peyrou- foch- préfecture à Montpellier
Durée de l'accord: 48 mois Description des options:
le maître de l'ouvrage se réserve le droit de faire application de l'article R2122-7 du CCP afin de négocier avec le titulaire, sans publicité ni remise en concurrence de celui-ci, un ou plusieurs accords-cadres, ou marchés, ayant pour objet la prestation de services similaires à ceux décrits dans l'accord-cadre
Afficher plus
accord cadre à bons de commande conclu avec un maximum de 900 000.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
précisées au règlement de consultation et documents composant le dossier de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
autres conditions particulières d'exécution : cf. Le règlement de consultation et les autres documents composant le dossier de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52113071600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale (SPL)
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme. Lacroix
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_sMy0TqvBC9 🌏
Référence
Informations complémentaires
la remise des candidatures et offres par voie électronique est seule admise via le site www.achatpublic.com en suivant le lien ci-avant
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548156 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-392111 (2023-06-26)
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