2016-07-04   HADF160615 (BRGM)
Externalisation du fonds des indemnités de fin de carrière (IFC). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Quatrem
2016-05-31   Renouvellement d'un régime de retraite supplémentaire, à cotisations définies, à adhésion obligatoire, pour... (OPH de la Haute-Savoie)
Renouvellement d'un régime de retraite supplémentaire, à cotisations définies, à adhésion obligatoire, pour l'ensemble du personnel de Savoie Habitat et IDEIS. Voir la passation de marché »
2016-05-27   Marchés retraite Vosgelis (article 39, article 83, indemnités de fin de carrière) (Vosgelis (office public de l'habitat du Département des Vosges))
Marchés retraite Vosgelis (article 39, article 83, indemnités de fin de carrière). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Predica Sogecap
2016-05-10   Regime de retraite supplementaire a adhesion obligatoire pour le personnel salarie N'Ayant pas la qualite D'Agent PUBLIC (Pas-de-Calais Habitat)
Regime de retraite supplementaire a adhesion obligatoire pour le personnel salarie N'Ayant pas la qualite D'Agent public article 83 du code general des impots (contrat d'assurance de groupe à cotisations définies). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurances
2016-03-25   Couvertures de prévoyance et de santé (Aéroport de Toulouse Blagnac)
La consultation est répartie en 2 lots distincts: Lot no 1: prévoyance décès, invalidité, incapacité, rente éducation de l'ensemble du personnel lot no 2: couverture complémentaire des frais de santé, dans le cadre du contrat responsable de l'ensemble du personnel. Voir la passation de marché »
2016-03-04   Marche n° 2016frr01 — prestation d'analyse de la meilleure exécution (Fonds de réserve pour les retraites)
Le présent marché est un marché unique et a exclusivement pour objet la sélection indépendante d'un prestataire de services capable de contrôler et d'analyser la meilleure exécution des transactions initiées par les gestionnaires, courtiers, et intermédiaires sélectionnés par le FRR. Le marché ne peut être alloti car il s'agit d'une prestation spécifique ne pouvant être effectuée que par un seul prestataire. Voir la passation de marché »
2015-09-21   Marché assurance prévoyance (Habitation Moderne)
Le présent marché est un marché d'assurance prévoyance. Il a pour objet d'apporter au personnel cotisant à l'AGIRC et au personnel ne cotisant par à l'AGIRC une couverture des risques décès, invalidité permanente totale ou partielle et incapacité temporaire totale ou partielle par suite de maladie ou d'accident. Les prestations en cas d'incapacité ou d'invalidité interviennent en complément et par conséquent sous déduction de celles versées par le régime social de base. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arpège Prévoyance Collecteam
2015-07-06   Gestion d'un régime de retraite supplémentaire et d'un plan d'épargne d'entreprise au bénéfice des collaborateurs de... (Sénat)
Gestion D'Un régime de retraite supplémentaire et D'Un PLAN D'Épargne D'Entreprise au bénéfice des collaborateurs de sénateurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Natixis Interepargne Sogecap
2015-06-16   Assurance de la protection sociale complémentaire (EPCC Pont du Gard)
La consultation est réalisée sous la forme d'un marché public de prestations de service d'assurance qui a pour objet l'exécution de garanties d'assurance de protection sociale complémentaire pour le personnel du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adrea Mutuelle Gras Savoye Méditerranée
2014-11-21   Services d'assurance — régime de retraite supplémentaire à cotisations définies de type «Article 83 CGI» (Association française de normalisation: AFNOR)
L'Union économique et sociale groupe AFNOR (UES groupe AFNOR constituée par accord avec pour maison mère l'association AFNOR et 3 entités juridiques en filiale: AFNOR certification, AFNOR compétences, AFNOR développement) souhaite souscrire pour son personnel un contrat de services d'assurance, pour des prestations de régime de retraite complémentaire à cotisations définies, selon les conditions de l'article 83 du code général des impôts. Voir la passation de marché »
2014-10-03   frais de santé - prévoyance - retraite (Jacques Coeur Habitat)
Consultation concernant la mise en oeuvre de Prestations d'Assurance pour « Remboursement de Frais de Santé ; de Prestations de Prévoyance ; de Retraite Sur-Complémentaire, pour les salariés éligibles de Jacques Coeur Habitat (JCH) et GIE Groupe Habitat, réunis au sein d'un groupement de commande, sachant que chaque prestation fera l'objet d'un contrat propre à chaque entité du groupement. Voir la passation de marché »
2014-09-30   service d'assurance pour le personnel privé de Vendée habitat - régime de retraite complémentaire pour les salariés... (Vendée Habitat – OPH de Vendée)
service d'assurance pour le personnel privé de Vendée Habitat - régime de retraite complémentaire pour les salariés de droit privé à cotisations définies (article 83 du code général des imoôts) Voir la passation de marché »
2014-09-25   marché d'assurance "Complémentaire santé", "Prévoyance", "Retraite supplémentaire" (Mancelle d'habitation)
marché d'assurance "Complémentaire santé", "Prévoyance", "Retraite supplémentaire" Voir la passation de marché »
2014-09-16   Externalisation de la Provision pour Indemnités de départ en Retraite (PIDR) (IFP Énergies nouvelles)
Constitution et gestion d'un fonds de retraite dédié à la couverture de tout ou partie de l'engagement légal de versement des indemnités de fin de carrière (IFC) des salariés d'IFPEN. Voir la passation de marché »
2014-02-20   Souscription d'un régime de retraite à cotisations définies pour un groupement d'entreprises locales de distribution... (Rseipc)
Souscription d'un régime de retraite à cotisations définies pour un groupement d'entreprises locales de distribution d'énergies. Voir la passation de marché »
2014-01-08   2013 DRH 75 - marché à bons de commande pour la gestion administrative des allocations différentielles de pensions... (Ville de Paris)
Marché à bons de commande pour la gestion administrative des allocations différentielles de pensions relevant de la sentence " BOUR - marcel paul " et la préparation des paiements afférents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye
2013-10-07   Assurance retraite supplémentaire à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de droit privé de Val Touraine Habitat (Val Touraine Habitat)
Assurance retraite supplémentaire à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel de droit privé de Val Touraine Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arial Assurance - groupe AG2R La Mondiale
2013-05-27   Marché relatif à la souscription d'un régime de retraite supplémentaire "Article 83" pour le personnel de l'Institut... (Gustave Roussy)
L'IGR recherche un organisme assureur unique pour la couverture du régime "article 83". Le contrat sera de type "épargne convertible en rente" et devra donner la possibilité d'effectuer des Versements Individuels facultatifs. L'asureur retenu aura la charge de la gestion financière des supports proposés aux participants pour la phase de constitution et pour la phase de rente. L'assureur sélectionné prendra aussi à sa charge la gestion administrative du dispositif dans les phases. Enfin, il gèrera le … Voir la passation de marché »
2013-03-20   Régime de retraite supplémentaire à cotisations définies de type « Article 83 CGI» (GIE Codelog immobilier support)
Mis en place d'un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies de type « Article 83 CGI», comprenant la gestion administrative et financière de ce régime de retraite incluant en phase d'épargne la gestion financière des cotisations épargnées, et après liquidation de la retraite le service des rentes. Voir la passation de marché »
2013-03-07   Régime de retraite supplémentaire (EPMNL)
Régime de retraite supplémentaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CNP Assurance
2012-11-12   Marché de prestations de services d'assurances collectives santé prévoyance retraite PEE (CIL Méditerranée)
Souscription des contrats d'assurances collectives santé - prévoyance - retraite - PEE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Natixis Interepargne
2012-10-11   Reprise en gestion administrative et financière d'un régime de retraite supplémentaire pour le personnel de Paris Habitat-Oph (Paris habitat - OPH)
La présente consultation porte sur la reprise en gestion administrative et financière d'un régime de retraite supplémentaire pour le personnel de Paris Habitat-Oph. L'Objet du pouvoir adjudicateur est de déterminer l'organisme assureur porteur du risque de retraite. Il n'est nullement recherché de prestation intégrant une mission conseil/apport. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arial assurance
2012-09-03   Marchés de service portant sur la reprise de gestion d'un régime de retraite, d'un plan d'épargne entreprise et d'un... (Habitat 35)
Marchés de service portant sur la reprise de gestion d'un régime de retraite à cotisations définies, d'un plan d'épargne entreprise (PEE) et d'un plan d'épargne pour la retraite collectif (PERCO) pour le personnel de l'OPH ne relevant pas de la fonction publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Natixis Interepargne Sogecap Entreprises
2012-08-10   Régime de retraite additionnel des salariés de l'Opéra national de Paris (Opéra national de Paris)
Renouvellement du marché relatif à la couverture assurance et à la gestion administrative du régime de retraite additionnel des salariés de l'Opéra national de Paris. Voir la passation de marché »
2012-07-11   Souscription des contrats d'assurance de la Régie gravelinoise des equipements de sports et de loisirs (RGESL)
Souscription des contrats d'assurance de la Régie gravelinoise des equipements de sports et de loisirs. Voir la passation de marché »
2012-07-04   Mise en place et gestion d'un regime collectif de retraite supplementaire entrant dans le champ d'application de... (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est faite sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 57 à 59 du code des marchés publics et en vertu de l'article 3-ii de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Swisslife
2012-04-20   AO article 83 (Immobilière 3F)
Fourniture d’un contrat "Article 83" destiné à assurer le régime de retraite supplémentaire mis en place par accords collectifs et référendums. Voir la passation de marché »
2012-03-27   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes Faucigny-Glières (Communauté de communes de Faucigny-Glières)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes Faucigny-Glières. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Pilliot Paris Nord Assurances SMACL
2012-02-23   Retraite supplémentaire (Oppidea)
Souscription d'un régime de retraite supplémentaire. Voir la passation de marché »
2011-08-05   Marche 2011frr04 "prestation d'analyse de la meilleure exécution" (Fonds de réserve pour les retraites)
L'objet du marché est la sélection d' un prestataire aux fins d' analyser la meilleure exécution sur les transactions passées pour le compte du FRR. Plus précisément, le prestataire sera en charge d'analyser les coûts explicites (frais, commissions et taxes) et implicites (impact de marché et coûts d'opportunité) des transactions initiées par les prestataires de service d'investissement sélectionnés par le FRR et de fournir. Une comparaison par rapport à une série de prix de référence définis par le … Voir la passation de marché »
2011-07-25   Assurances de prévoyance et de retraite supplémentaire (OPH Rennes Métropole)
Mise en place d'un contrat de prévoyance et d'un contrat de retraite supplémentaire obligatoires pour le personnel hors statut de la fonction publique territoriale de l'organisme. Voir la passation de marché »
2011-05-06   Régime de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies pour les personnels cadres et non cadres... (Grand Port maritime du Havre)
Le présent marché a pour objet la gestion d'un plan d'épargne de retraite d'entreprise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie