2024-000048 - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES SITES DE LA SEMECCEL (7 lots)
Semeccel
Le présent marché concerne un marché de services d’assurance pour la souscription et la gestion des contrats d’assurances de la SEMECCEL composé des lots séparés suivants. Sa définition et sa consistance sont précisées dans le cahier des charges et ses annexes. Le marché est divisé en 7 lots selon la répartition suivante : LOT 1 : MULTIRISQUES LOT 2 : FLOTTE AUTOMOBILE LOT 3 : AUTO MISSION LOT 4 : RESPONSABILITE CIVILE LOT 5 : TRANSPORT LOT 6 : MANDATAIRE SOCIAL LOT 7 : AGENT DE VOYAGE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.
Qui ?- • Semeccel
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance de responsabilité professionnelle
- • Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances › Services d'agences d'assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-000048 - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES SITES DE LA SEMECCEL (7 lots)
Numéro de référence: PPP1KC-52/4052/2024-000048
Brève description:
“Le présent marché concerne un marché de services d’assurance pour la souscription et la gestion des contrats d’assurances de la SEMECCEL composé des lots...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences d'assurances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“MULTIRISQUES”
Site principal ou lieu d'exécution:
“SEMECCEL”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FLOTTE AUTOMOBILE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“AUTO MISSION”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“RESPONSABILITE CIVILE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 4):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“TRANSPORT”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 5):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“MANDATAIRE SOCIAL”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 6):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“AGENT DE VOYAGE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 7):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SEMECCEL, Avenue Jean Gonord, BP 25855, 31500 TOULOUSE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semeccel
Numéro d'enregistrement national: 40826624500021
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.dahrour@semeccel.com 📧
Téléphone: +33 562715626 📞
URL: https://www.semeccel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-473634 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-000048 - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES SITES DE LA SEMECCEL (7 lots)
Numéro de référence: PPP1KC-52/4052/2024-000048
Brève description:
“Le présent marché concerne un marché de services d’assurance pour la souscription et la gestion des contrats d’assurances de la SEMECCEL composé des lots...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences d'assurances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“MULTIRISQUES”
Site principal ou lieu d'exécution:
“SEMECCEL”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FLOTTE AUTOMOBILE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“AUTO MISSION”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“RESPONSABILITE CIVILE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 4):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“TRANSPORT”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 5):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“MANDATAIRE SOCIAL”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 6):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“AGENT DE VOYAGE”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 7):Il est sollicité la tarification d’une prestation supplémentaire éventuelle dans les lots 1 et 4. Cette prestation supplémentaire...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): SEMECCEL, Avenue Jean Gonord, BP 25855, 31500 TOULOUSE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf. règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Semeccel
Numéro d'enregistrement national: 40826624500021
Adresse postale: Avenue Jean Gonord
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.dahrour@semeccel.com 📧
Téléphone: +33 562715626 📞
URL: https://www.semeccel.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330111000529
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: +33 547339000 📞
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-473634 (2024-08-05)
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