2023-07-10marché d'assurances (Commune de Canéjan)
la commune de Canejan met en concurrence sous forme de marchés publics ses contrats d'assurance en vue de souscrire de nouveaux contrats d'assurances à effet au 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans garantissant les risques définis ci-après :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileLot no 4 - risques StatutairesLot no 5 - cyber Risques
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2023-07-07marché de services d'assurances en responsabilité civile, médicale et administrative (Établissement Français du Sang)
la consultation est engagée sous la forme de l'appel d'offres ouvert, conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du Code de la commande publique. Dans le contexte décrit en article 1.2 du présent RC, il est fait recours au 3° de l'article R2161-3 du Code de la commande publique permettant de réduire le délai minimum de publicité en appel d'offres ouvert à raison d'une situation d'urgence simple rendant le respect du délai de consultation de droit …
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2023-07-0723mc0171aoo - ac/Zd - souscription Des Contrats D'Assurance Toulouse Metropole, Ville De Toulouse Et établissement... (Toulouse Métropole)
la présente consultation concerne la souscription des contrats d?assurance Toulouse Métropole, Ville de Toulouse et établissement Public du Capitole 2024-2028.La souscription des contrats d'assurances porte sur :- les risques automobiles- les risques de dommages aux biens 1ère ligne- les risques de dommages aux biens 2ème ligne- les risques de responsabilités- les atteintes à l'environnement- l'Annulation- l'Assurance rapatriement- le Tous risques expositions et tous risques objets d'art- le Tous risques …
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2023-07-0723mp14 (Mairie de Lieusaint)
souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la commune de lieusaint et le CCAS de LIEUSAINT - dommages aux biens - responsabilité civile - véhicules à moteur - protection juridique de la collectivité - protection fonctionnelle des agents et des élus
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AREAS DommagesGroupama PJMALJPilliotPNASSMACLYvelin
2023-07-06accord-Cadre alloti pour les besoins d'assurances de l'art (Arafer)
le présent marché concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'autorité de régulation des transports.Il s'agit d'un accord-cadre alloti avec 5 lots :Lot no1 : Responsabilité civile et risques annexeslot no2 : Dommages aux biens mobiliers et immobilierslot no3 : Responsabilité civile des dirigeantslot no4 : Auto-Mission véhiculeslot no5 : Protection juridique
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2023-07-04prestations De Service D'AssurancePour Le Groupement De Commandes Agirr 15 (Résidence du Pays Capdenaçois)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoinsdes établissements membres du Groupement de Commandes Agirr 15.La nature et l'étendue des besoins des établissements sont définies par les Cahiers des ClausesTechniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont étéétablis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des établissements.Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article …
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2023-07-03Prestations d'assurances pour les besoins de la SPLA-IN AMP (SPLA-IN AIX MARSEILLE PROVENCE)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National (SPLA-IN) Aix Marseille Provence. Elle est allotie en trois lots : - Lot n°1 : Dommages aux biens - Propriétaire Non Occupant (PNO) ; - Lot n°2 : Responsabilité civile et risques annexes ; - Lot n°3 : Assurances construction.
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2023-07-03prestations D'Assurance " Responsabilite Et Risques Annexes " (Calitom)
la présente consultation concerne la prestation d'assurance " Responsabilité et risques annexes " pour les besoins de Calitom en Charente.Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Cette nouvelle consultation est relancée pour le lot no2 " Responsabilité et risques annexes " suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de l'appel d'offres ouvert lancé le 28 avril 2023
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Paris Nord assurances services
2023-06-30souscription Et Gestion De Contrats D'Assurances (Ville de Roanne)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés aux Cctp, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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