ao 2023-01 : Prestations de service d'assurance pour le GHT du Rouergue

Avis de marché (2023-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description: ao 2023-01 : Prestations de service d'assurance pour le GHT du Rouergue
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Jacques Puel
Adresse postale: avenue de l'hôpital Cedex 9
Code postal: 12027
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: m.boudou@ch-rodez.fr 📧
Téléphone: +33 565552810 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-05 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-421864
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
des P.S.E. Sont prévues pour les lots 10 à 12 cf cahier des charges

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
Numéro du lot: 1
Brève description: Description des renouvellements: le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 4 fois
Intitulé du lot: assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie
Numéro du lot: 2
Brève description: Intitulé du lot: assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
Numéro du lot: 3
Brève description: assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
Intitulé du lot: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier de Rodez, le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue et le Centre Hospitalier de Decazeville
Numéro du lot: 4
Brève description: Intitulé du lot: assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon, l'ehpad de Rieupeyroux et l'ehpad de Laguépie
Numéro du lot: 5
Brève description: Intitulé du lot: assurance Flotte Automobile et Risques pour l'ensemble des membres du GHT du Rouergue
Numéro du lot: 6
Brève description: Intitulé du lot: assurance Accident Corporel pour le Centre Hospitalier de Rodez et le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Numéro du lot: 7
Brève description: Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Villefranche de Rouergue
Numéro du lot: 8
Brève description: Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Decazeville
Numéro du lot: 9
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Decazeville
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier Intercommunal du Vallon
Numéro du lot: 10
Brève description: Informations complémentaires: des P.S.E. Sont prévues pour les lots 10 à 12 cf cahier des charges
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Rieupeyroux
Numéro du lot: 11
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Rieupeyroux
Intitulé du lot: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Laguépie
Numéro du lot: 12
Brève description: assurance Prestations Statutaires pour l'ehpad de Laguépie
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf cahier des charges
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: cf cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: prochaine consultation fin 2028

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV Cedex 7 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulouse
Source: OJS 2023/S 132-421864 (2023-07-07)